, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur le pourvoi formé par : LE CENTRE NATIONAL DE LA CINEMATOGRAPHIE, LA FEDERATION NATIONALE DES DISTRIBUTEURS DE FILMS, LA SOCIETE WARNER

descendre à la gare du Val de Reuil ; que, cependant, ce train était sans arrêt jusqu'à Paris ; que les passagers de la voiture où il se trouvait ont déclaré avoir vu, sur la plate-forme en bout de wagon

l'acte d'acquisition de l'appartement de Lyon, d'autre part, de condamner Mme B... à leur payer une certaine somme correspondant à la valeur d'une villa à Rousset et au titre d'un investissement en wagons-citernes

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 07/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024J378 DEMANDEUR LOXAM [Adresse 1] RCS 450776968 représenté(e) par Maître Annaïg DONVAL / cabinet WAGNER-DONVAL

[V] [S] via son conseil, Maître Nastassia WAGNER, a fait les observations suivantes : 'Je vous laisse apprécier le moyen qui a été soulevé' Par courriel reçu le 05 avril 2023 à 13h29, la préfecture via

WAGNER La République mande et ordonne à la préfète du Bas-Rhin en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Tribunal statuant publiquement, par jugement contradictoire en premier ressort : Met fin à la période d’observation ; Prononce la liquidation judiciaire de Monsieur [A] [L] ; Maintient Madame Géraldine WAGNER

Seys, conseiller, et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 juin 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

[Z] [J], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocate générale, après débats en l'audience publique du 10 mars 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

#Birgit Wagener κατά Bundesagentur für Arbeit — Familienkasse Villingen-Schwenningen.#Αίτηση του Finanzgericht Baden-Württemberg για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως.

s30B52FCF { width:208.1pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 37685/09 Wayne

Wages Board, a State body, and the provisions of the Compulsory Arbitration Act 1952 should apply, prohibiting work stoppage and picketing.

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Canciones Del Mundo (Warner

document selon lequel ces essais ne dégageaient pas de poussière d'amiante, [Q] [U] ne justifie pas que ses fonctions l'obligeaient à se trouver à proximité des roues des locomotives, des voitures ou des wagons

Architectes, Personnic et Batliner Wanger par ordonnances des 12 et 19 juillet 2018. Des consignations complémentaires (2 500 et 2 000 euros), mises à la charge de Madame F...

/Ramery 2 273 700 euros hors taxes ; qu'après analyse de ces trois offres, la maîtrise d'oeuvre a proposé à la CAO le classement des soumissionnaires dans l'ordre décroissant : Sade/Balestra, Wangner

domiciliée [Adresse 1], contre le jugement rendu le 11 septembre 2015 par le tribunal de première instance de Papeete (contentieux des élections professionnelles), dans le litige les opposant à la société Wan

L. 122-6, L. 122-8 et L. 122-9 du Code du travail, ensemble l'article 1315 du Code civil ; Attendu que Mme Y... a été engagée en qualité de secrétaire le 1er juillet 1977 par la société Meyer et Wanner