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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4e Section - 3e Chambre
DTA_2517579_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Youssef Berqouqi, conseiller d’administration de l’intérieur et de l’outre-mer, signataire de l’arrêté attaqué, pour signer tous les actes dans la limite de ses attributions, au nombre desquelles figure
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1126DEC001313611
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Il passa d’abord par Had Youssef et par deux autres villes avant de pouvoir rejoindre la Libye. Ensuite, depuis la Libye, il atteignit Marseille. 2.
Source officielle6ème chambre
DTA_2203677_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Youssef Khiat, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mai 2023. Le rapporteur, Y. Khiat Le président, M. D La greffière, S.
Source officielle6ème chambre
DTA_2203056_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Youssef Khiat, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mai 2023. Le rapporteur, Y. Khiat Le président, M. C La greffière, S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e14
30 novembre 2006
30 novembre 2006
FRANCAISEAU NOM DU PEUPLE FRANCAISLE TRENTE NOVEMBRE DEUX MILLE SIX La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Moktar X... le 19 Août 1946 à SAKIET SIDI YOUSSEF
Source officielle6ème chambre
DTA_2110311_20230222
22 février 2023
22 février 2023
Youssef Khiat, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 février 2023. Le rapporteur, Y. Khiat Le président, M. Romnicianu La greffière, S.
Source officielle6ème chambre
DTA_2200609_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Youssef Khiat, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 avril 2023. Le président-rapporteur, M. C L'assesseure la plus ancienne dans l'ordre du tableau, N.
Source officielle6ème chambre
DTA_2108483_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Youssef Khiat, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 décembre 2022. Le rapporteur, Signé Y. Khiat Le président, Signé M. C La greffière, Signé S.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04794_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Youssef Berqouqi, conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, signataire de l'arrêté attaqué, pour signer tous les actes dans la limite de ses attributions, au nombre desquelles figure
Source officielle6ème chambre
DTA_2004292_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Youssef Khiat, conseiller. Lu en audience publique le 16 novembre 2022. Le président rapporteur, Signé M. AL'assesseur le plus ancien dans l'ordre du tableau, Signé N.
Source officielle6ème chambre
DTA_2004294_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Youssef Khiat, conseiller. Lu en audience publique le 16 novembre 2022. Le président rapporteur, Signé M. AL'assesseur le plus ancien dans l'ordre du tableau, Signé N.
Source officielle6ème chambre
DTA_2201970_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Youssef Khiat, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 avril 2023. Le rapporteur, Y. Khiat Le président, M. E La greffière, S.
Source officielle6ème chambre
DTA_2203147_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Youssef Khiat, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mai 2023. Le rapporteur, Y. Khiat Le président, M. E La greffière, S.
Source officielle6ème chambre
DTA_2203000_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Youssef Khiat, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 avril 2023. Le rapporteur, Y. Khiat Le président, M. C La greffière, S.
Source officielle6ème chambre
DTA_2203035_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Youssef Khiat, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mai 2023. Le rapporteur, Y. Khiat Le président, M. C La greffière, S.
Source officielle6ème chambre
DTA_2201915_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Youssef Khiat, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 avril 2023. Le président-rapporteur, M. D L'assesseure la plus ancienne dans l'ordre du tableau, N.
Source officielle6ème chambre
DTA_2107445_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Youssef Khiat, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 décembre 2022. Le rapporteur, Signé Y. Khiat Le président, Signé M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2106950_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Youssef Khiat, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 décembre 2022. Le rapporteur, Signé Y. Khiat Le président, Signé M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA02941_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 27 juin 2022, Mme A veuve B, représentée par le cabinet d'avocats Youness et associé, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4df
17 septembre 2008
17 septembre 2008
fiches de synthèse pour la même période pour l'autre section, concernant en tout une vingtaine d'enfants (Elodie, Zeineb, Maxime, Yanis, Jérémy, Dounia, Mélanie, Maroine, Hanane, Eddie, Josias, Ludovic, Youness
Source officiellePage 52 sur 62
Yassine, Youcef
12/07/2026
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Siouani, Youcef Smail
12/07/2026
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Merimeche, Youcef, Merimeche (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
10/07/2026
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TOUATI, anis, youcef, islam
10/07/2026
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Boudjelouah, Youcef
09/07/2026
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