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6 526 résultats pour « indicateurs procurant des clients »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 6

6360ca8b3c369c7f7499701f

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[G] lors d'un entretien individuel le 18 juin 2014, en réduisant l'encours clients de 6 jours sur la période 2013-2015 et en procédant à des réformes structurelles en recrutant un responsable Télévente

Source officielle
CA

Chambre 4-1

680c6dbcfe1a38d696f20f46

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

aux demandes des clients, vérification et préparation de documents contractuels clients et intervention en rendez-vous, - prise en charge de la facturation des clients, le suivi du recouvrement des factures

Source officielle
CA

Chambre 4-1

680c6dbcfe1a38d696f20f48

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

aux demandes des clients, vérification et préparation de documents contractuels clients et intervention en rendez-vous, - prise en charge de la facturation des clients, le suivi du recouvrement des factures

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2205558_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Il indique par ailleurs n’être pas en mesure de communiquer des comptes-rendus d’entretien ou autres documents professionnels pouvant justifier ces frais.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd9162a

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

Par ailleurs les clients de plaintes de clients... restent sans réponse de votre part.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

651fa5aac601f083189918bb

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

du Client ; - expédition des commandes des clients du Client (la remise au transporteur) ; - traitement des retours de marchandises des clients du Client ; - achat de prestations de transport pour

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01942

Cassation

26 octobre 2016

26 octobre 2016

responsable des affaires sociales permettrait d'écarter l'existence de faits de harcèlement moral imputables à Mme [L] alors que ce courrier loin d'exclure tout harcèlement faisait état de « faits préoccupants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a63

Appel

30 avril 2003

30 avril 2003

Concernant l'attitude arrogante vis à vis des clients, la société Y... produit six réclamations de clients. trois d'entr'elles, émanant de Christophe J..., Annie X... et Alain E..., sont relatives à des

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

643a427ed83dbd04f5fb299e

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

sa cliente pour elle même ou pour autrui.

Source officielle
CC

comm

613722afcd580146774001a6

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

X... sur la société Ixel international, qui l'avait acceptée; que, courant novembre 1990, la Caisse a avisé son client, M. X..., de ce que cet effet n'avait pas été réglé; qu'entre-temps, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00516

Cassation

17 mars 2010

17 mars 2010

prévoit une clause de mobilité stipulant que " compte tenu de la nature des activités de la société le salarié pourra être appelé à exercer ses fonctions dans les installations de ses entreprises clientes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10684

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Le moyen de cassation du pourvoi principal et ceux du pourvoi incident annexés, qui sont invoqués à l'encontre de la décision attaquée, ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61637ed66fb0a05a234bb1eb

Appel

23 février 2011

23 février 2011

[P] a, à cette occasion, indiqué que M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

677f661ee034c1f8dc458867

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

à son profit ou au profit d'un tiers, ou en procédant à des ventes à perte).

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

69424a9561c46255e16f3cc3

Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

enfin en procédant à l'hébergement et à la protection des données ainsi recueillies.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00911

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00144

Cassation

31 janvier 2017

31 janvier 2017

Et sur le second moyen : Attendu que le liquidateur et Mme [U] font le même grief à l'arrêt alors, selon le moyen : 1°/ que commet une faute le banquier qui pratique, vis à vis de son client

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6629f376dc6faf0009588b39

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

interne préalable avant toute communication vers le client.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd8500d

Appel

31 octobre 2000

31 octobre 2000

PACE , alors en congé, a été contraint de se rendre précipitamment au Siège pour recevoir Monsieur D..., client très important de la Société FCF ; que Monsieur X... n'ignorait pas que ce client tenterait

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020868760

Admin. suprême

18 mai 2009

18 mai 2009

A est seulement fondé à demander l'annulation de l'arrêt attaqué en ce qui concerne les redressements procédant de la vérification de comptabilité de la société Promo II et du redressement procédant de

Source officielle

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