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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
61631f5a8007cf6451ddce23
27 octobre 2011
27 octobre 2011
[Z] [F] a été embauché le 2 août 2004 par l'hôtel Concorde La Fayette en qualité de responsable des points de vente sous le statut de cadre autonome au sein de la direction restauration avec une ancienneté
Source officiellesoc
6079b0b89ba5988459c4fbcb
17 octobre 1979
17 octobre 1979
QUI SE QUALIFIAIT LUI-MEME TANTOT DE DELEGUE COMMERCIAL, TANTOT DE RESPONSABLE DU BUREAU OUVERT A PARIS, TANTOT DE DIRECTEUR COMMERCIAL, ET QUI PERCEVAIT NOTAMMENT UNE COMMISSION SUR LES VENTES FAITES
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10188
8 mars 2023
8 mars 2023
[H] notifié le 28 février 2017, un responsable export, un chef des ventes, un assistant marketing et un directeur des achats, la cour d'appel, qui a fondé sa décision sur ces embauches survenues après
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL21917_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
plein, il résulte de l'instruction et notamment de l'article 3 du contrat de travail de sa salariée que si cette dernière doit exercer ses fonctions au siège social situé D à Toulouse, elle est aussi responsable
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201580_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Les circonstances exposées par Mme C épouse A, que son mari séjourne régulièrement en France et est titulaire d'un contrat à durée indéterminée en qualité de Responsable Vente Zone Export, qu'elle a deux
Source officiellecr
61372589cd5801467741e95c
9 juin 1993
9 juin 1993
précautions utiles avant de mettre sur le marché des montres portant la marque Cartier qui ne pouvaient être que des contrefaçons ; que Michel X... et Raoul Y..., respectivement directeur du magasin et responsable
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2218896_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
indispensable comme en attestent deux certificats médicaux du 26 avril 2021 et du 13 avril 2022, alors que leur fille de nationalité française, chez qui le couple est hébergé, travaille en tant que responsable
Source officielleTARIFICATION
68e4a074cfbd3050592a144a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
des licences internationales, - 1 responsable des opérations, - 1 responsable de l'entrepôt, - 1 responsable de l'exécution, - 1 responsable régional des ventes, - 1 responsable des travaux, - 1
Source officiellesoc
6137233dcd5801467740736d
5 janvier 1999
5 janvier 1999
X..., engagé le 10 novembre 1983 par la société SCOA, a été affecté auprès de la Compagnie commerciale du Gabon (CCDG) le 12 juin 1985 en qualité de responsable du service après-vente ; qu'il a été en
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00905
6 mai 2009
6 mai 2009
X... a été engagé par la société Ima France, par contrat à durée indéterminée du 24 mai 1996, en qualité de responsable du service après vente ; qu'à la suite de la rupture du contrat de travail le salarié
Source officiellesoc
61372330cd580146774069da
6 octobre 1998
6 octobre 1998
Y... à compter du 2 mai 1980 en tant que responsable régional pour la vente de produits chimiques assisté de représentants ; que le 6 janvier 1994 il a été licencié pour faute lourde, aux motifs qu'il
Source officiellesoc
613721e2cd580146773f871a
22 septembre 1993
22 septembre 1993
conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., engagée le 1er septembre 1982 par la société John Crane France en qualité d'attachée à la direction projets, puis devenue responsable
Source officiellesoc
61372272cd580146773fd189
5 juillet 1995
5 juillet 1995
X... a été engagé le 1er juillet 1965 par la société Distram Palmiotti en qualité de technicien dépanneur radio-télé ; qu'à compter du 1er mars 1982, il est devenu responsable du service après-vente
Source officielleChambre sociale
68de071c1bc19e7640ea3e1b
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Aux termes de l'article 1 dudit contrat, Madame [K] [P] était engagée en qualité de responsable point de vente.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110321
29 mai 2019
29 mai 2019
Ainsi qu'il l'a été précédemment indiqué, Monsieur U... est responsable de la vente forcée du bien immobilier qui appartenait aux époux en indivision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92923
28 septembre 2015
28 septembre 2015
Il est alors allé faire part de ces faits au responsable du service après vente M. D....
Source officiellesoc
6079b0c29ba5988459c500bf
4 mars 1981
4 mars 1981
, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIF, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE ANONYME DOCKS EUROPEENS DU MEUBLE SUPER DEM FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNEE A PAYER A LINON, RESPONSABLE
Source officiellesoc
61372384cd5801467740ad3d
28 juin 2000
28 juin 2000
avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X... a été embauchée par la société Rovi, le 1er septembre 1991, en qualité de vendeuse ; qu'elle a été nommée responsable
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63d229f19b3c8605deec1e5d
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[P], Responsable Régional des Ventes et supérieur hiérarchique de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869e0
4 février 2003
4 février 2003
FAITS ET PROCEDURE M.Bories a été engagé à compter du 15 septembre 1986 par la société Transcap logistique en qualité de responsable de service après-vente ; il occupait en dernier lieu les fonctions de
Source officiellePage 52 sur 2366