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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721bdcd580146773f6bbf

Cassation

21 octobre 1992

21 octobre 1992

Y..., chef cuisinier à la société Gériad'Oc depuis le 1er octobre 1984, un contrat de travail à durée indéterminée, avec une période d'essai de trois mois à laquelle il a mis fin verbalement le 25 mai

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a17ce6acdc6046d473081de

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

.... 79,90 € - plaque de cuisson.................... 408,90 € - parquet et plinthes................... 1 305,41 € - plan de travail de la cuisine...... 656,39 € 1.3.3

Source officielle
CA

1re chambre civile

6438f249a942a604f5e93423

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Or, l'expert a constaté d'une part que l'espace cuisine n'est pas ventilé comme il se doit alors que la cuisinière est alimenté par du gaz et que l'évacuation de l'humidité de l'air n'est pas assurée en

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6a0f57decdc6046d477c1b2c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[A] [F] de faire installer une VMC dans la cuisine et la salle de bain du logement, mettre aux normes l'installation électrique du logement afin que Mme [X] [L] née [E] puisse utiliser ses plaques de cuisson

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd9050c

Appel

18 janvier 2013

18 janvier 2013

de range couverts, - L'un des bacs de l'évier n'a pas de bonde de fond, - La plaque de cuisson, profondément rayée, n'a pas de plaque halogène, - La tuyauterie PVC n'est pas fixée,

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

626b8172d1fb03057d9a5123

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[M] et Mme [S] n'ont pas occupé le logement, celui-ci n'étant garni d'aucun meuble - la cuisine est équipée d'une plaque de cuisson-gaz dont les boutons sont brûlés et d'une hotte aspirante fonctionnant

Source officielle
CA

Chambre 1-7

5fca605796ea9747c2dcffde

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

, ni cuisson, sur place, avec engagement de fermeture à 20 heures au plus tard'.

Source officielle
CA

Chambre sociale

668e2558fcf93851fdd646a7

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ce document n'a donc aucune valeur, - de par ses fonctions, elle devait préparer seule entre 60 et 120 repas par jour, différents entre le midi et le soir, assurait la vaisselle, le ménage de la cuisine

Source officielle
CA

2e chambre sociale

651e5377a81daa831884f50e

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

En effet, ces témoignages attestent respectivement de ce que - celui-ci est venu en mars dans la cuisine du restaurant pour aider à créer une nouvelle carte, conseiller le cuisinier pour acheter au meilleur

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69e06ea3cdc6046d4768b2c4

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

contre la Sa Maaf Assurances au titre de la reprise du sol de la cuisine ; - condamné in solidum M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

62736a37a58162057dac6687

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

. ******************** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur [P] [S] a été embauché par la société Clinea en qualité de cuisinier en second pour la période du 10 au 30 novembre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

616258eea2370d151415abbf

Appel

21 mai 2013

21 mai 2013

Monsieur [A] [E] a été embauché en tant que cuisinier par la Résidence Club Le Montsouris le 18 septembre 1985 pour une durée hebdomadaire de 39 heures.

Source officielle
CA

9e Chambre C

6162d67aa2a5768a176c5616

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

[D] a proposé à [P] [O] de prendre la responsabilité de la cuisine en prenant le poste de chef de cuisine.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021697548

Admin. suprême

18 décembre 2009

18 décembre 2009

A est fondée sur l'absence d'adéquation entre le profil du requérant et l'emploi de cuisinier auquel il postule dans le restaurant vietnamien géré par son frère dans les Hautes-Alpes ; qu'il ressort des

Source officielle
CC

soc

6137223ecd580146773fb675

Cassation

26 octobre 1994

26 octobre 1994

et Mme Z..., en qualité, respectivement de cuisinier et de serveuse ; que par lettres du 15 décembre 1988, il leur a fait connaître qu'il les considérait comme démissionnaires pour n'avoir pas repris

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00476

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

[N] [M] travaille au sein de [4] en tant qu'aide cuisinier depuis 2011 ayant organisé une soirée en partenariat avec lui le 29/12/2011 » ; que M. [J] [K] a attesté, quant à lui, « je vois souvent M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00150

Cassation

7 février 2024

7 février 2024

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 mars 2022), Mme [K], soutenant avoir été employée en qualité marin, hôtesse et cuisinière par la société Atalante du 1er au 28 mai 2015 sur un navire de plaisance

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00517

Cassation

14 mai 2025

14 mai 2025

[C] a été engagé en qualité de cuisinier le 16 mai 2016 par la société Invest Hotels Toulouse La Rochelle Saint-Avold Thiers. Il était en dernier lieu employé d'exploitation polyvalent. 2.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301352

Cassation

12 novembre 2014

12 novembre 2014

(la société Z...) la fourniture et la pose d'une cuisinière qui a été installée avec une hotte dans leur maison ; qu'un procès-verbal de réception a été signé le 16 février 2006 ; que le 7 août 2006, M

Source officielle
CC

soc

61372480cd5801467741602a

Cassation

21 février 2006

21 février 2006

X... a été nommé administrateur et président du conseil d'administration, et a exercé les fonctions de chef cuisinier ; que début 2002, M.

Source officielle

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