CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613721bdcd580146773f6bbf
21 octobre 1992
Y..., chef cuisinier à la société Gériad'Oc depuis le 1er octobre 1984, un contrat de travail à durée indéterminée, avec une période d'essai de trois mois à laquelle il a mis fin verbalement le 25 mai
1ere Chambre Section 1
6a17ce6acdc6046d473081de
27 mai 2026
.... 79,90 € - plaque de cuisson.................... 408,90 € - parquet et plinthes................... 1 305,41 € - plan de travail de la cuisine...... 656,39 € 1.3.3
1re chambre civile
6438f249a942a604f5e93423
11 avril 2023
Or, l'expert a constaté d'une part que l'espace cuisine n'est pas ventilé comme il se doit alors que la cuisinière est alimenté par du gaz et que l'évacuation de l'humidité de l'air n'est pas assurée en
PCP JCP fond
6a0f57decdc6046d477c1b2c
21 mai 2026
[A] [F] de faire installer une VMC dans la cuisine et la salle de bain du logement, mettre aux normes l'installation électrique du logement afin que Mme [X] [L] née [E] puisse utiliser ses plaques de cuisson
Cour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd9050c
18 janvier 2013
de range couverts, - L'un des bacs de l'évier n'a pas de bonde de fond, - La plaque de cuisson, profondément rayée, n'a pas de plaque halogène, - La tuyauterie PVC n'est pas fixée,
CHAMBRE 8 SECTION 4
626b8172d1fb03057d9a5123
28 avril 2022
[M] et Mme [S] n'ont pas occupé le logement, celui-ci n'étant garni d'aucun meuble - la cuisine est équipée d'une plaque de cuisson-gaz dont les boutons sont brûlés et d'une hotte aspirante fonctionnant
Chambre 1-7
5fca605796ea9747c2dcffde
5 novembre 2020
, ni cuisson, sur place, avec engagement de fermeture à 20 heures au plus tard'.
Chambre sociale
668e2558fcf93851fdd646a7
4 juillet 2024
ce document n'a donc aucune valeur, - de par ses fonctions, elle devait préparer seule entre 60 et 120 repas par jour, différents entre le midi et le soir, assurait la vaisselle, le ménage de la cuisine
2e chambre sociale
651e5377a81daa831884f50e
4 octobre 2023
En effet, ces témoignages attestent respectivement de ce que - celui-ci est venu en mars dans la cuisine du restaurant pour aider à créer une nouvelle carte, conseiller le cuisinier pour acheter au meilleur
69e06ea3cdc6046d4768b2c4
15 avril 2026
contre la Sa Maaf Assurances au titre de la reprise du sol de la cuisine ; - condamné in solidum M.
CHAMBRE SOCIALE A
62736a37a58162057dac6687
4 mai 2022
. ******************** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur [P] [S] a été embauché par la société Clinea en qualité de cuisinier en second pour la période du 10 au 30 novembre
Pôle 6 - Chambre 10
616258eea2370d151415abbf
21 mai 2013
Monsieur [A] [E] a été embauché en tant que cuisinier par la Résidence Club Le Montsouris le 18 septembre 1985 pour une durée hebdomadaire de 39 heures.
9e Chambre C
6162d67aa2a5768a176c5616
4 avril 2012
[D] a proposé à [P] [O] de prendre la responsabilité de la cuisine en prenant le poste de chef de cuisine.
2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021697548
18 décembre 2009
A est fondée sur l'absence d'adéquation entre le profil du requérant et l'emploi de cuisinier auquel il postule dans le restaurant vietnamien géré par son frère dans les Hautes-Alpes ; qu'il ressort des
6137223ecd580146773fb675
26 octobre 1994
et Mme Z..., en qualité, respectivement de cuisinier et de serveuse ; que par lettres du 15 décembre 1988, il leur a fait connaître qu'il les considérait comme démissionnaires pour n'avoir pas repris
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00476
13 avril 2022
[N] [M] travaille au sein de [4] en tant qu'aide cuisinier depuis 2011 ayant organisé une soirée en partenariat avec lui le 29/12/2011 » ; que M. [J] [K] a attesté, quant à lui, « je vois souvent M.
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00150
7 février 2024
Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 mars 2022), Mme [K], soutenant avoir été employée en qualité marin, hôtesse et cuisinière par la société Atalante du 1er au 28 mai 2015 sur un navire de plaisance
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00517
14 mai 2025
[C] a été engagé en qualité de cuisinier le 16 mai 2016 par la société Invest Hotels Toulouse La Rochelle Saint-Avold Thiers. Il était en dernier lieu employé d'exploitation polyvalent. 2.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301352
12 novembre 2014
(la société Z...) la fourniture et la pose d'une cuisinière qui a été installée avec une hotte dans leur maison ; qu'un procès-verbal de réception a été signé le 16 février 2006 ; que le 7 août 2006, M
61372480cd5801467741602a
21 février 2006
X... a été nommé administrateur et président du conseil d'administration, et a exercé les fonctions de chef cuisinier ; que début 2002, M.
Page 53 sur 1341
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.