Geslan-Demaret La République mande et ordonne au préfet de Tarn-et-Garonne en ce qui la concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Geslan-Demaret La République mande et ordonne au préfet de la Haute-Garonne en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Geslan-Demaret La République mande et ordonne à la ministre de la santé et de l'accès aux soins, en ce qui la concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit

Geslan-Demaret La République mande et ordonne au préfet de Vaucluse, en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Geslan-Demaret La République mande et ordonne au ministre des armées et des anciens combattants en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Geslan-Demaret La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Geslan-Demaret La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Geslan-Demaret La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

DEMARET, greffier de chambre. EXPOSÉ DES FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES [L] [I] est décédé le [Date décès 3] 1994.

JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 Grosse(s) délivrée(s) à le Copie(s) délivrée(s) à le LE PRESIDENT : Madame AUBRY Sophie, Vice-Présidente assistées de Madame DESMARETZ

. ; Que d'ailleurs, par lettre du 27 septembre 2001, Me Dominique DESMARQUEST, notaire associé à Doullens a transmis aux époux Z... une proposition des époux X... de leur acheter le terrain d'assiette

Les travaux démarrent le 4 juillet 2022. Leur réception est prévue le 21 octobre 2022.

A réception du CAT, des essais de pré-réception démarrent et consistent en différentes phases d'essais.

nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Madame [Z] [O] [X] [L] épouse [F] née le 27 Avril 1952 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représentés par Me Anne DESMAREST

Par ailleurs, il y a lieu de rappeler que les délais de grâce accordés par le Juge de l’exécution démarrent à compter de la date d’effet du commandement de quitter les lieux.

Cet horaire de 14h15 est le moment où je devrais être à la réunion pluridisciplinaire et à 14h45 démarrent mes autres activités. C'est un moment important de transition'.

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 04 avril 2025 DEMANDERESSES Madame [B] [I] née le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Valérie MOINE de la SELARL MOINE - DEMARET

Délibéré après l'audience du 6 juin 2023 à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, Mme Arquié, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 10 mai 2022 à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, Mme Arquié, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 29 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, M. Teulière, premier conseiller.