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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721aacd580146773f5ce2
25 mai 1992
par Doppler ou avec opacification des axes artériels, examens auxquels le docteur X... n'a pas eu recours ; qu'ils ont constaté que le 3 août, à son arrivée à l'hôpital, le patient présentait "une ischémie
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2200570_20221114
14 novembre 2022
hospitalier universitaire de Limoges afin d'être pris en charge au sein du service de réanimation puis du service de néonatalogie ; des examens médicaux ont révélé l'existence, chez leur enfant, de lésions ischémiques
3ème chambre
DCA_24PA04210_20250514
14 mai 2025
A soutient qu'il présente une cardiopathie ischémique pour laquelle il bénéficie d'une prise en charge médicale en France, indisponible dans son pays d'origine.
DCA_24TL00560_20250716
16 juillet 2025
les raisons de ces déplacements, qui tiendraient à l'état de santé de sa mère, ne sont justifiées par aucun document autre qu'un certificat médical faisant état d'un accident vasculaire cérébral ischémique
5ème chambre
DCA_23VE00483_20231221
21 décembre 2023
B, que celui-ci souffre d'une cardiopathie ischémique pontée qui a été traitée en Algérie, d'une insuffisance rénale chronique traitée par hémodialyse et d'un diabète insulinorequérant. Si M.
DCA_22VE02370_20230510
10 mai 2023
conséquences d'une exceptionnelle gravité et qu'il ne pouvait bénéficier dans son pays d'un traitement approprié, il ressort des pièces du dossier que l'enfant de Mme C présente une encéphalopathie anoxo-ischémique
DCA_22VE02371_20230510
A présente une encéphalopathie anoxo-ischémique se caractérisant par une tétraparésie dysno-spastique et dyskinétique, une épilepsie réfractaire marquée par un syndrome de West ayant régressé en 2015 et
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00498_20221206
6 décembre 2022
souffre de multiples pathologies graves, en particulier d'un diabète de type 2, d'une insuffisance rénale terminale, d'une hypertension artérielle, d'une hépatite B chronique, d'une cardiopathie ischémique
9ème Chambre
DCA_21PA03176_20220428
28 avril 2022
C souffre d'une cardiopathie ischémique, d'hypertension artérielle et de diabète. Il fait ainsi l'objet d'un suivi régulier dans les services d'un hôpital privé.
DTA_2202197_20230227
27 février 2023
Son état de santé implique également un traitement antiviral B et des injections sous-cutanées bimensuelles, ainsi qu'un traitement spécifique au long cours compte tenu d'un accident vasculaire ischémique
2ème chambre
DTA_2111200_20230120
20 janvier 2023
Toutefois, d'une part, le requérant, qui souffre de plusieurs pathologies, à savoir un diabète de type 2 insulino-dépendant, une hypertension artérielle avec insuffisance rénale, et une cardiopathie ischémique
3ème Chambre
DTA_2111289_20240312
12 mars 2024
Si cette dernière fait valoir être affectée d'un handicap, souffrant de lésions ischémiques bi-occipitales et de pertes de connaissance, il n'est toutefois pas établi que les lacunes révélées par l'entretien
5ème Chambre
DTA_2106593_20231219
19 décembre 2023
compatible avec une défaillance cardio-respiratoire dont la cause exacte ne peut être déterminée précisément et émet l'hypothèse d'une mort naturelle d'origine cardiaque sur un terrain de cardiopathie ischémique
DTA_2000529_20230314
14 mars 2023
Le CH d'Auxerre fait valoir que : - la victime souffrait d'une cardiopathie ischémique post-infarctus depuis 10 ans au moment des faits de sorte qu'il y a lieu de tenir compte de cet état antérieur pour
4ème Chambre
DTA_2104197_20240208
8 février 2024
déménager en Belgique, qu'il est désormais très craintif à l'égard de la gent féminine et qu'il a subi une dégradation de son état de santé caractérisée, notamment, par deux syncopes successives, une ischémie
Reconduite à la frontière
DTA_2308198_20231214
14 décembre 2023
Larue, magistrat désigné ; - les observations de Me Laporte, représentant Mme A, qui conclut aux mêmes fins que ses précédents écrits ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet du
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2308678_20231117
17 novembre 2023
A, qui reprend les conclusions et moyens de la requête ; - et Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête, en faisant valoir qu'aucun des moyens de la requête n'est propre
Reconduites à la frontière
DTA_2403247_20241108
8 novembre 2024
- et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de Saône-et-Loire qui conclut aux mêmes fins que le mémoire en défense, par les mêmes moyens.
Cellule juge unique
DTA_2404010_20251119
19 novembre 2025
Il soutient que : - il a eu un AVC ischémique aigu dans le territoire cérébral antérieur et sylvien total droit et une embolie pulmonaire bilatérale en décembre 2023 ; - une échographie transoesophagienne
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2414894_20250707
7 juillet 2025
réalisée dans le cadre de la procédure amiable que le dommage qu'il a été victime de deux infections nosocomiales qui ont compromis les chances de succès des tentatives de revascularisation et aggravé l'ischémie
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