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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721aacd580146773f5ce2

Cassation

25 mai 1992

25 mai 1992

par Doppler ou avec opacification des axes artériels, examens auxquels le docteur X... n'a pas eu recours ; qu'ils ont constaté que le 3 août, à son arrivée à l'hôpital, le patient présentait "une ischémie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2200570_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

hospitalier universitaire de Limoges afin d'être pris en charge au sein du service de réanimation puis du service de néonatalogie ; des examens médicaux ont révélé l'existence, chez leur enfant, de lésions ischémiques

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA04210_20250514

Admin. Appel

14 mai 2025

14 mai 2025

A soutient qu'il présente une cardiopathie ischémique pour laquelle il bénéficie d'une prise en charge médicale en France, indisponible dans son pays d'origine.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL00560_20250716

Admin. Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

les raisons de ces déplacements, qui tiendraient à l'état de santé de sa mère, ne sont justifiées par aucun document autre qu'un certificat médical faisant état d'un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE00483_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

B, que celui-ci souffre d'une cardiopathie ischémique pontée qui a été traitée en Algérie, d'une insuffisance rénale chronique traitée par hémodialyse et d'un diabète insulinorequérant. Si M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE02370_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

conséquences d'une exceptionnelle gravité et qu'il ne pouvait bénéficier dans son pays d'un traitement approprié, il ressort des pièces du dossier que l'enfant de Mme C présente une encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE02371_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

A présente une encéphalopathie anoxo-ischémique se caractérisant par une tétraparésie dysno-spastique et dyskinétique, une épilepsie réfractaire marquée par un syndrome de West ayant régressé en 2015 et

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00498_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

souffre de multiples pathologies graves, en particulier d'un diabète de type 2, d'une insuffisance rénale terminale, d'une hypertension artérielle, d'une hépatite B chronique, d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA03176_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

C souffre d'une cardiopathie ischémique, d'hypertension artérielle et de diabète. Il fait ainsi l'objet d'un suivi régulier dans les services d'un hôpital privé.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202197_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

Son état de santé implique également un traitement antiviral B et des injections sous-cutanées bimensuelles, ainsi qu'un traitement spécifique au long cours compte tenu d'un accident vasculaire ischémique

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2111200_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Toutefois, d'une part, le requérant, qui souffre de plusieurs pathologies, à savoir un diabète de type 2 insulino-dépendant, une hypertension artérielle avec insuffisance rénale, et une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2111289_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Si cette dernière fait valoir être affectée d'un handicap, souffrant de lésions ischémiques bi-occipitales et de pertes de connaissance, il n'est toutefois pas établi que les lacunes révélées par l'entretien

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106593_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

compatible avec une défaillance cardio-respiratoire dont la cause exacte ne peut être déterminée précisément et émet l'hypothèse d'une mort naturelle d'origine cardiaque sur un terrain de cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2000529_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Le CH d'Auxerre fait valoir que : - la victime souffrait d'une cardiopathie ischémique post-infarctus depuis 10 ans au moment des faits de sorte qu'il y a lieu de tenir compte de cet état antérieur pour

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104197_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

déménager en Belgique, qu'il est désormais très craintif à l'égard de la gent féminine et qu'il a subi une dégradation de son état de santé caractérisée, notamment, par deux syncopes successives, une ischémie

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308198_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Larue, magistrat désigné ; - les observations de Me Laporte, représentant Mme A, qui conclut aux mêmes fins que ses précédents écrits ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2308678_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

A, qui reprend les conclusions et moyens de la requête ; - et Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête, en faisant valoir qu'aucun des moyens de la requête n'est propre

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2403247_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

- et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de Saône-et-Loire qui conclut aux mêmes fins que le mémoire en défense, par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

Cellule juge unique

DTA_2404010_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Il soutient que : - il a eu un AVC ischémique aigu dans le territoire cérébral antérieur et sylvien total droit et une embolie pulmonaire bilatérale en décembre 2023 ; - une échographie transoesophagienne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2414894_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

réalisée dans le cadre de la procédure amiable que le dommage qu'il a été victime de deux infections nosocomiales qui ont compromis les chances de succès des tentatives de revascularisation et aggravé l'ischémie

Source officielle

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