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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2503726_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 mai 2025, Mme C B, représentée par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler
Source officielleChambre 3
DTA_2301592_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300159
28 janvier 2009
28 janvier 2009
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu que Mme Jeanine X... et Mme Suzanne X... font grief à l'arrêt attaqué
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2203683_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les observations de Me Jeannot, représentant Mme C.
Source officielleCour d'Appel
6253c840bd3db21cbdd84b61
8 octobre 1998
8 octobre 1998
Seule l'une des co-héritières, Madame Jeannine B..., ne comparaîtra pas devant le tribunal qui, par jugement du 8 janvier 1996, a : - débouté Monsieur X... de ses demandes, - dit que l'acte conclu
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02885_20240213
13 février 2024
13 février 2024
le versement à Me Jeannot de la somme globale de 1 800 euros.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00992_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Roussaux, première conseillère ; - et les observations de Me Jeannot, représentant M. A.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01762_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jeannot, avocate de M.
Source officielleChambre 3
DTA_2203147_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
C, - et les observations de Me Jeannot, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleRéférés expertises
68e557c60e2901d10fa353de
7 octobre 2025
7 octobre 2025
GHISTELINCK AUROBEDRIJVEN [Adresse 4] [Localité 3] (BELGIQUE) représentée par Me Aurélie JEANSON, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Stéphanie KRETOWICZ, Présidente, du Tribunal Judiciaire
Source officielle1ére chambre civile
68e966893ea43407b9119961
9 octobre 2025
9 octobre 2025
GREFFIER : Soline JEANSON à l’audience, Christel KAN lors de la mise à disposition DEBATS : A l’audience publique du 27 Février 2025 JUGEMENT : Contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe
Source officielle1ére chambre civile
68e9668e3ea43407b9119a08
9 octobre 2025
9 octobre 2025
GREFFIER : Soline JEANSON à l’audience, Christel KAN à la mise à disposition DEBATS : A l’audience publique du 09 Janvier 2025 JUGEMENT : Réputé contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe
Source officielleChambre 03 cab 02
67fd504fe85d0474bddb3a35
3 avril 2025
3 avril 2025
DBZS-W-B7G-WKCS DEMANDEUR : Madame [R], [G] [U] épouse [Y] domiciliée : chez MADAME [B] [Y] [Adresse 11] [Localité 7], née le [Date naissance 4] 1980 à [Localité 15] (NORD) représentée par Me Aurélie JEANSON
Source officielle0P18 Aud civile prox 9
6a173cb7cdc6046d4725c3bb
26 mai 2026
26 mai 2026
Ainsi jugé en audience publique le 26 Mai 2026 par Camille JEANVOINE, Juge, assistée de Nicole KAOUDJI, . LE GREFFIER LA PRESIDENTE
Source officielleciv1
61372129cd580146773f1792
8 novembre 1989
8 novembre 1989
au profit : 1°) de la société anonyme PESY, société de PEINTURES EUROPEENNES SELECTIONNEES POUR LE YACHTING, dont le siège social est ..., Le Cannet (Alpes-Maritimes), 2°) de la société BERGER JENSON
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912a7
19 mars 2014
19 mars 2014
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF MARS DEUX MILLE QUATORZE SUR SAISINE D'OFFICE DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Mme Jeanine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922be
16 avril 2015
16 avril 2015
par Me Jean-luc ALBERTINI de la SCP ALBERTINI/ ALEXANDRE, Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON Représentée par Me Jean Patrice DE GROOTE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Madame Jeannine
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f589
20 avril 2012
20 avril 2012
INTIMEE : Madame Jeanine Léonne Y... épouse Z... ... 97215 RIVIERE-SALEE représentée par Me Sarah BRUNET, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f741
2 décembre 2010
2 décembre 2010
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Octobre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller
Source officielle3 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007755248
5 février 1990
5 février 1990
Jean Q..., à Mme Jeanine B..., à MM. Jean-Claude E..., Jean-Pierre Y..., Pierre S..., à Mmes Monique C..., Isabelle K..., Yvette D..., à MM.
Source officiellePage 53 sur 371