CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 308 résultats pour « Julan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème Chambre

68e88b8b3ea43407b9fbbda8

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Adresse 5] [Localité 3] défaillante En application des dispositions de l’article 779 du code de procédure civile, l’affaire a fait l’objet d’une procédure sans audience et a été jugée devant : Juline

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2ec4dcdc6046d47cfe984

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

ANTOMARCHI, Avocat au Barreau de Paris, membre de la SELARL AYRTON AVOCATS,, [Adresse 3], ne comparaissant pas à l'audience L'affaire a été entendue en audience publique le 5 septembre 2025 par Madame Juliane

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

60328fbd2f80340454314210

Appel

9 janvier 2018

9 janvier 2018

Julian LAUNAY, lors des débats ARRET : - Contradictoire - prononcé par mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007903924

Admin. suprême

5 juillet 1995

5 juillet 1995

Jean-Didier Y..., à Mme Juliane Y..., à M. Didier Z..., à M. JeanClaude A..., à Mme B..., à Mme Claudine C..., à M. Jacques D..., à Mme Marie-Louise E..., à M. Luc F..., à Mme G..., à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2205302_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

code de justice administrative, d'enjoindre aux occupants sans droit ni titre des parcelles cadastrées section BD n° 39 et 41 sur le territoire de la commune de Pessac, desservies par l'avenue Camille Jullian

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0420DEC003430496

Admin. suprême

20 avril 1999

20 avril 1999

Moreover, upon the spouses’ common proposal, custody of the daughter Daria was awarded to the applicant, and custody of Julian was awarded to Mrs G.     Subsequently, Mrs G. remarried.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02413_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

B... est locataire d’un appartement situé au 13 rue Serpolet, à Bordeaux, à proximité de la place Camille Jullian où se trouve notamment l’établissement Le Saint-Georges pour lequel la société exploitante

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65af654fb6c6260008b52f2d

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

J2GS TECHNOLOGIE [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Fabiola JULAN (SELARL AJM AVOCATS), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE FAITS ET PROCÉDURE Suivant déclaration

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007837648

Admin. suprême

24 juin 1994

24 juin 1994

Michaël X..., demeurant "Les Oliviers", chemin de la Pérégoue à Antibes (06160) Juan-les-Pins ; M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

Lacadena Caleroc/Espagne

ECLI:CEDH:001-167412

Admin. suprême

15 septembre 2016

15 septembre 2016

font-family:Arial; font-style:italic } .sF28EB49 { font-family:Arial; font-size:8pt; vertical-align:3pt }   Communiquée le 15 septembre 2016   TROISIÈME SECTION Requête n o 33799/16 Olga ALVAREZ JUAN

Source officielle
CC

soc

6079b0f69ba5988459c50e09

Cassation

26 février 1986

26 février 1986

date de la constatation médicale devant se situer à un moment où l'intéressé était affilié à une caisse artisanale d'assurance vieillesse ; Attendu, selon les constatations des juges du fond, que Juan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd92421

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 13/ 01768 ORDONNANCE N 14/ DU 28 Avril 2015 Monsieur Juan Andres X... ... 72000 LE MANS Représentant : M. Michel Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2505770_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Le premier vice-président, Juan Segado Pour expédition, Un greffier,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2404386_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Le président de la 6ème chambre, Juan Segado La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2404410_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le premier vice-président, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète de l’Ain en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2513577_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Le premier vice-président, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète de la Loire, en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2507974_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Le premier vice-président Juan Segado La République mande et ordonne au ministre de la ville et du logement en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2503791_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Le président de la 6ème chambre Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète du Rhône, en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2500829_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Le président de la 6ème chambre, Juan Segado La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, en ce qui le concerne, ou à tous

Source officielle
CC

cr

61372617cd58014677422e43

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

Juan Maria, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 22 mars 2002, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement espagnol

Source officielle

Page 53 sur 216

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC381 résultats

Journal officiel
Immatriculations

Julan, Enerr

SIREN 102997590Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JULAN

SIREN 929964724Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

16/08/2026

Voir →

Modifications diverses

JULANI

SIREN 953899044Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

05/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JULAN

SIREN 422164251Greffe du Tribunal de Commerce de libourne

24/07/2026

Voir →

Créations

JULANA

SIREN 106968092Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

09/07/2026

Voir →