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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90569

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

observations développées au soutien de la requête par la SCP Célice, Texidor, Périer ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Didier et Pinet ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90579

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

d'appel de Lyon, dans l'instance enregistrée sous le numéro K 21-18.286 ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90577

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

les observations développées au soutien de la requête par ayant la SARL Le Prado - Gilbert ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Lesourd ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90570

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

observations développées au soutien de la requête par Me Bertrand ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90926

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

observations présentées oralement par la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SARL Le Prado - Gilbert ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90925

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

R] [J] à l'encontre de l'arrêt rendu le 21 juin 2022 par la cour d'appel de Lyon ; Vu les observations présentées oralement par la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90454

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

rendu le 23 mars 2023 par la cour d'appel de Nîmes ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90449

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

l'instance enregistrée sous le numéro T 23-18.278 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90472

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

demande de péremption et la demande tendant à la réinscription ; Vu les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations développées en défense ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90923

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

M] [E] à l'encontre de l'arrêt rendu le 21 juin 2022 par la cour d'appel de Lyon ; Vu les observations présentées oralement par la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110552

Cassation

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[M],et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 3 septembre 2024 où étaient présentes Mme Champalaune, président, Mme de Cabarrus, conseiller référendaire rapporteur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110188

Cassation

19 mars 2025

19 mars 2025

[U], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 28 janvier 2025 où étaient présentes Mme Champalaune, président, Mme de Cabarrus, conseiller référendaire rapporteur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110713

Cassation

3 décembre 2025

3 décembre 2025

[N], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 14 octobre 2025 où étaient présents Mme Champalaune, présidente, M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90055

Cassation

8 janvier 2026

8 janvier 2026

l'instance enregistrée sous le numéro M 25-11.771 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90070

Cassation

8 janvier 2026

8 janvier 2026

l'instance enregistrée sous le numéro E 24-22.847 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90071

Cassation

8 janvier 2026

8 janvier 2026

l'instance enregistrée sous le numéro J 25-12.206 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90014

Cassation

8 janvier 2026

8 janvier 2026

l'instance enregistrée sous le numéro U 25-11.249 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110720

Cassation

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Ittah, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme [S], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bea

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant ORDONNANCE DE CLOTURE DU 29 Janvier 2014 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 FEVRIER 2014, en audience publique, Monsieur Jacques MALLET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922fd

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

DUPETIT, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES ORDONNANCE DE CLÔTURE du 26 Mai 2014 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 JUIN 2014, en chambre du conseil, Monsieur Jacques MALLET

Source officielle

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