CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 827 résultats pour « Sarah MEYER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2500732_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

A en qualité d'enseignant au sein du centre pénitentiaire d'Orléans-Saran ; Sur les conclusions à fin d'injonction : 6.

Source officielle

Page 53 sur 142

← PrécédentSuivant →
TJ

Chambre 1 Section 7

68f92e9cde0ebe408daa3031

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DOS SANTOS, Juge, tenant l'audience des loyers commerciaux, assistée de Madame Sarah DELPUECH, greffière.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 6

6a15ef79cdc6046d47062672

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

BEZIERS DEFENDEUR : Monsieur [U] [D] né le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 1] (34) [Adresse 2] [Localité 3] Défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique : Sarah

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2301966_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 23 juin, 10 et 12 juillet 2023, la société Razel Bec, représentée par le Cabinet BSH Avocats, agissant par Maître Sarah Beau,

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2215631_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 décembre 2022, le ministre de l'intérieur et des outre-mer conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2203973_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Le 12 avril 2022 à 12h20 sur le territoire de la commune de Rouessé-Fontaine dans le département de la Sarthe (72), M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2404582_20240802

Administratif

2 août 2024

2 août 2024

A est fonctionnaire au ministère de l'intérieur et des outre-mer et est affecté à la compagnie républicaine de sécurité (CRS) n° 51 située à Saran (Loiret).

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01570_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

A E C et au ministre de l'intérieur et des outre-mer. Copie en sera transmise au préfet de La Réunion.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2011133_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Me Moutel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 août 2020 par laquelle le ministre de l'intérieur a rejeté son recours formé contre la décision du 23 juillet 2019 du préfet de la Sarthe

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1910752_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Mayenne a commis des fautes dès lors, d'une part, qu'il n'a pris aucune mesure pour assurer l'exécution de la décision de la commission de l'autonomie des personnes handicapées du département de la Sarthe

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2501044_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

tribunal administratif de la Réunion une ordonnance n°RG22/01517, rendue contradictoirement le 13 mai 2025, dans la procédure opposant le groupement d'intérêt économique Préfa Réunion, représenté par Me Saïah

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1901763_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

gendarmerie au grade de major, retraité selon ses déclarations depuis le 1er décembre 2013, a bénéficié d'une concession de logement pour nécessité absolue de service en caserne domaniale au Mans (Sarthe

Source officielle
TCOM

MISE A DISPOSITION CU

69d9eef1cdc6046d47da85ad

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 16/05/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Philippe BERQUER, président de chambre, Monsieur Pierre-Jean

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d9fc57cdc6046d47db66d6

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 17/10/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Pierre-Jean CORBI, vice-président, Monsieur Alain DEPOILLY et

Source officielle
CA

Chambre civile

662209729ce14200083898b5

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

APPELANTE : LA SARL RC JAMBETTE, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Catherine RODAP, avocat postulant au barreau de MARTINIQUE Me Sarah

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd9352b

Appel

27 septembre 2016

27 septembre 2016

née le 27 Juillet 1993 à BASTIA (20200) ... 20248 ROGLIANO assistée de Me Jean pierre SEFFAR, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Wajdi DDAJI, avocat au barreau de BASTIA Mme Sarah Y..

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493893.20241126

Admin. suprême

26 novembre 2024

26 novembre 2024

A B a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler la décision référencée 48 SI du 17 aout 2018 par laquelle le ministre de l'intérieur et des outre-mer l'a informé de la perte de validité de son

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669ab81030bd4f0c3f6c92fb

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Par conclusions écrites, préalablement communiquées à la société, la caisse primaire d’assurance-maladie de la Sarthe, dispensée de comparution, a demandé au tribunal de débouter la société de sa demande

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300749_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère, Mme Mazars, conseillère.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e7a4df033cf481c39a2abc

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

° Portalis DB3S-W-B7I-ZLCF N° de MINUTE : 25/02051 DEMANDEUR S.A. [5], [Adresse 2] [Localité 18] [Localité 4] Dispensée de comparution DEFENDEUR [17] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Sarah

Source officielle