Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de président de chambre M.

LES ALOES Société inscrite au RCS de BASTIA sous le n° 444 111 595, prise en la personne de son gérant Monsieur [P] [J], domicilié ès qualités au siège Lieu dit [Adresse 2] [Localité 1] Représentée

REPRESENTANT (s) : Maître FOSSEY Mélinda DEBATS A L'AUDIENCE DU 01/07/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur CLEDIERE Pascal Monsieur JANOT Patrick Monsieur OLIVIER Thierry

(SAS) - [Adresse 1] REPRESENTANT (s) : DEBATS A L'AUDIENCE DU 01/07/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur CLEDIERE Pascal Monsieur JANOT Patrick Monsieur OLIVIER Thierry

GMF ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Yann LE TARGAT de la SELARL VINCKEL -

Thierry A..., demeurant ..., 2 / M. Jean-Pierre A..., demeurant ..., 3 / M.

riverain du chemin de l'[Localité 15] née le [Date naissance 10] 1961 à [Localité 16] de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 5] assignée le 30 août 2018 à domicile Monsieur [T] [D] ès

Par exploit du 16 mai 2023, les consorts [K] ont assigné Me [R] [X] [S] ès qualité de liquidateur judiciaire de Mme [K] en intervention forcée.

[W], la société Socotec Construction, la société Axa France Iard et la SCP Crozat Barault Maigrot ès-qualités de liquidateur de la SA DRI Construction. M.

RG N : 11/ 01155 AFFAIRE : SELARL THIERRY X..., en qualité de mandataire liquidateur de la SARL AUVERGNE 4X4, intervenant volontaire, SARL AUVERGNE 4 X 4 Prise en la personne de son Représentant légal

En conséquence, - débouté Me [W] [N], ès-qualités de mandataire liquidateur de M.

C..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

: C1176 - N° du dossier 3373 Intimé : Monsieur [C] [X] ORDONNANCE Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état Assisté de Patricia GERARD, Adjoint Administratif faisant fonction de

MIQUELON, prise en la personne de sa gérante en exercice la société GMG PARTICIPATIONS domiciliée ès qualités audit siège social [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Cyrille-Emmanuelle TUROLLA

PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème chambre *** ARRÊT DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [M] [P] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Thierry

Thierry X..., domicilié [...]                                , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 19 décembre 2017, où étaient

Thierry B..., 4°) M. Philippe B..., 5°) M. Pascal B..., 6°) M. Christian B..., demeurant tous à Rampillon (Seine-et-Marne), 7°) Mme Martine B..., épouse X..., demeurant ...

(Nord), agissant ès qualités de syndic du règlement judiciaire de la société PENNEL ET FLIPO, contre : 1°/ le Groupement d'achat du syndicat des moniteurs de ski français, société anonyme coopérative