Lorsqu'il existe un dispositif d'alimentation en combustible par gravité, des moyens de fermeture équivalents doivent être prévus pour isoler la source de combustible ; .6 l'installation de pompage du combustible doit être reliée à une seule citerne à

Article Annexe I

—

contrôles Les contrôles sont réalisés sans démontage, à l'exception de la dépose d'éléments permettant d'accéder au numéro de frappe à froid, à la prise EOBD, au scellement ou plombage du chronotachygraphe, au fusible associé au circuit électrique d'alimentation

Article Annexe

—

Organisation de 1 suivi de la mise à jour Vérification documentaire lors de l'audit Elevage des animaux A détailler Naisseurs Organisation 1 contrôle/an Contrôle des élevages Naisseurs-Engraisseurs et Unités de fabrication d'aliments

Article Annexe IV

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RAYONNEMENTS NON ESSENTIELS Le niveau relatif des rayonnements non essentiels admissibles au-dessus de 40 MHz, mesuré à l'entrée de la ligne d'alimentation de l'antenne, sera : - d'au moins - 50 dB pour les émetteurs de puissance inférieure ou égale à

LEGIARTI000051239852

—

produits rendus obligatoires et non prévus à la date de signature du bon de commande résultant de l'acceptation du présent devis, ou en cas de prestations ou produits demandés en complément de ceux figurant dans le présent devis à cette même date, un avenant

Article 28

—

A compter du 1er janvier 2009, le contrat d'avenir et le contrat d'accompagnement dans l'emploi peuvent, aux fins de développer l'expérience et les compétences du salarié, prévoir par avenant une période d'immersion auprès d'un autre employeur dans les

Article Annexe 1 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 25

Code de la construction et de l'habitation

Lorsque la redevance maximale a fait l'objet d'une augmentation par avenant en application du troisième alinéa de l'article L. 353-9-2, elle n'est applicable qu'aux nouveaux résidents.

LEGIARTI000041943116

—

équipées de deux commandes motorisées doivent avoir 2 sources d'énergie 6.04.02 Dispositif tampon pour la seconde source non disponible en permanence pendant la marche 6.04.03 Aucun appareil utilisateur ne doit être alimenté par le réseau d'alimentation

Article Annexe

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le long d'autres lignes que celles d'alimentation) ; b) Résistance aux décharges électrostatiques.

Article ANNEXE

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. - En cas d'application des dispositions du IV, le concessionnaire peut être requis par le préfet de maintenir un niveau minimal d'alimentation dans la mesure où cette alimentation est nécessaire à la sûreté des installations du site.

Article Annexe

—

sucre. 10.82Z-Z Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie. 10.83Z-Z Transformation du thé et du café. 10.84Z-Z Fabrication de condiments et assaisonnements. 10.85Z-Z Fabrication de plats préparés. 10.86Z-Z Fabrication d'aliments

Article 4

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Auxiliaires Les diverses sources d'alimentation en énergie et en fluides auront une capacité, une redondance et une fiabilité appropriées pour assurer à tout moment l'alimentation des systèmes de protection et de sécurité de l'atelier, des parties des

Article cahier des charges

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Proportion d'aliments complémentaires. 1 kg en matière brute (MB) de la ration quotidienne. Documentaire. Lait. 100 % de chèvre Documentaire et/ou examen analytique. Ensemencement en bactéries lactiques. 100 % lactosérum de chèvre.

Article 02

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 15

Code général des impôts, annexe IV

l'utilisation d'énergie hydraulique, éolienne ou géothermique, son stockage et son raccordement au réseau électrique ou de chaleur ; c. matériel d'exploitation de la biomasse : chaudières avec ses auxiliaires et ses équipements de stockage et d'alimentation

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

Code de la construction et de l'habitation

Lorsque la redevance maximale a fait l'objet d'une augmentation par avenant en application du troisième alinéa de l'article L. 353-9-2, elle n'est applicable qu'aux nouveaux résidents.

Article 80

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commissions paritaires locales et leur répartition territoriale dans les départements comportant plusieurs caisses primaires ; -elle prend toutes les dispositions nécessaires au bon fonctionnement des instances régionales et locales ; -elle prépare les avenants

Article 4

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Les diverses sources d'alimentation en énergie et en fluides auront une capacité, une redondance et une fiabilité propres à assurer à tout moment l'alimentation des systèmes de protection et de sécurté des différents équipements de l'installation, des

Article 223 a-II-2/08

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Une pompe indépendante doit être prévue à seule fin d'alimenter les diffuseurs en eau de façon automatique et continue.

Article 223 a-II-2/32

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Les autres locaux existants situés à l'intérieur des entourages d'escaliers : 1.3.4.1. doivent être vidés, fermés en permanence et isolés du circuit d'alimentation électrique ; ou 1.3.4.2. doivent être séparés de l'entourage d'escalier par l'installation

Article 223 a-II-2/12

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Bouteilles de gaz comprimé : Toutes les bouteilles portables pour gaz comprimé, liquéfié ou séparé sous pression qui sont susceptibles d'alimenter un incendie doivent, immédiatement après usage, être rangées dans un endroit adéquat au-dessus du pont de

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