en place et l'habillage des nouvelles machines en zone de production par des entreprises extérieures et le déplacement de machines de production, d'assurer la gestion du parc d'échafaudages et des petites

contrefaçon, que la société Création Lys reprend l'ensemble des caractéristiques propres du sac "Jump" et que les différences tenant à la forme des anneaux, la couleur des surpiqûres, l'absence d'une petite

que le CHSCT peut faire appel à un expert lorsqu'un risque grave, identifié et actuel, est constaté dans l'établissement ; qu'en déclarant que les attestations produites par le CHSCT étaient en trop petit

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR déclaré irrecevable la demande de droit de visite de Mme D... sur ses petits-enfants S... et T..., tout en confirmant le jugement

Y..., présentait des petites traces de chute en " solo " sans être en contact physique avec les voitures ;- le point de choc présumé est situé près de l'axe médian de la route alors que les deux cyclistes

exposent que les coups infligés aux victimes l'ont été en exécution d'une décision des autorités de la tribu de Cepenehe sanctionnant leur refus d'obéir à la décision de bannissement prononcée par le Petit

pouvait faire Maurice X...et elle a remarqué que celui-ci après avoir garé sa BMW un peu plus loin est reparti sans avertir le propriétaire de la 2 CV ; que c'est dans ces conditions qu'elle a mis un petit

.. convient de jouer avec l'enfant, et se souvient d'avoir fait mal à l'enfant un jour qu'il la soulevait par l'entrecuisses pour la sortir du bain ; que X... s'est donc bien rendu coupable, sur sa petite-fille

faits de l'information relatés par la chambre d'accusation que deux expertises médico-légales ont conclu à l'absence de défloration ou de déchirure de l'hymen de Jennifer Y..., seule la présence d'une petite

constant en l'espèce que la société Alitalia avait cessé toute activité sur la ligne Lyon/Milan et que l'exploitation de la ligne avait été reprise par une autre société exploitant des avions plus petits

l'espèce la cour d'appel a elle-même relevé que le sieur Z... a délibérément foncé sur la voiture de A... dont les occupants étaient en train de descendre, et que dans sa course son véhicule a renversé le petit

Claude P. serait mêlé à une officine de fausses factures avec les éditions C. et suggéré qu'il a abusé de ses fonctions de maire de Rosny-sous-Bois, étant précisé par les journalistes qu'une myriade de petites

procès-verbal dressé le 11 juillet 1994 par la Direction départementale de l'équipement du Var, que Robert X... a édifié sur un terrain situé commune de Ramatuelle, ..., et ce, sans permis de construire, un petit

un licenciement sans cause réelle et sérieuse, sans examiner si, de toute façon, les absences répétées de l'intéressée ne constituaient pas, du fait de la perturbation qu'elles entraînaient dans une petite

X..., associé à parts égales avec le gérant, participait à la direction de la petite entreprise dans un domaine qu'il connaissait bien pour avoir été technicien dans une précédente société où il avait

suffisamment précis pour répondre aux exigences de l'article L. 122-14-2 du Code du travail ; que, d'autre part, pour justifier cette position, l'arrêt s'appuie sur les attestations de Mlles Y..., Guilleray, Petit

unique, son épouse Marie-Jeanne Le Goff à qui il avait fait donation de l'universalité de ses biens et droits ; qu'au décès de celle-ci en 1963, son patrimoine a été transféré en pleine propriété à sa petite-nièce

du premier juge, notamment en l'état des déclarations de la mère de la partie civile, selon laquelle sa fille, victime d'un précédent viol, mélangeait les deux histoires, et des déclarations de son petit