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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 04
69f42e1dcdc6046d472c10b4
2 avril 2025
2 avril 2025
KERKACHE Benoît, Greffier En présence de M.
Source officielleChambre 04
69f42e80cdc6046d472c16e8
2 avril 2025
2 avril 2025
KERKACHE Benoît, Greffier En présence de M.
Source officielleChambre 04
69f42ed9cdc6046d472c1c59
2 avril 2025
2 avril 2025
KERKACHE Benoît, Greffier En présence de M.
Source officielleChambre 03
69f4ccdfcdc6046d47391446
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Benoit KERKACHE, Greffier En présence de Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe, DEMANDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] DEFENDEUR(S) : SARL BK DECO [Adresse 2] Activité conseil
Source officielleChambre 03
69f4cd24cdc6046d47391936
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Benoit KERKACHE, Greffier En présence de Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe, DEMANDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] DEFENDEUR(S) : SARL FAMILY'S
Source officielleChambre 1-11 IDP
68ef2dc58a85971c3ac20104
13 octobre 2025
13 octobre 2025
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 8 septembre 2025 en audience publique devant Benoit VANDERMAESEN, préident de chambre délégué par ordonnance de
Source officielleChambre 1-11 IDP
68ef2dc58a85971c3ac20108
13 octobre 2025
13 octobre 2025
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 8 septembre 2025 en audience publique devant Benoit VANDERMAESEN, président de chambre délégué par ordonnance de
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a87dbbcdc6046d4784b500
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Bât" Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît DEBAINS, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES, greffier.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a8a6abcdc6046d47875127
2 octobre 2025
2 octobre 2025
FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 02 octobre 2025 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SARL STPLM Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Benoît
Source officielleChambre 1-11 IDP
69844868cdc6046d47fc86f6
7 avril 2025
7 avril 2025
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 10 mars 2025 en audience publique devant Benoit VANDERMAESEN, président délégué par ordonnance de monsieur le premier
Source officielleChambre Sociale-Section 1
63b67738a853827c9026d0ff
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Benoit DEVIGNOT, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielleChambre 1-11 IDP
6a1e69b0cdc6046d47cb2df4
1 juin 2026
1 juin 2026
DECISION Contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 01 juin 2026, Signée par Benoit VANDERMAESEN, président et Florence CHUPIN, greffier auquel la minute de la décision a été
Source officielleChambre 1-11 IDP
6a1e69b5cdc6046d47cb2e7a
1 juin 2026
1 juin 2026
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 04 mai 2026 en audience publique devant Benoit VANDERMAESEN, président de chambre délégué par ordonnance de monsieur
Source officielleChambre 1-11 IDP
6a1e69bbcdc6046d47cb2ed7
1 juin 2026
1 juin 2026
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 04 mai 2026 en audience publique devant Benoit VANDERMAESEN, président de chambre délégué par ordonnance de monsieur
Source officielle8ème chambre
DTA_2209474_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
A..., représenté par Me Benoit David, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 20 juin 2022 par laquelle la directrice du centre pénitentiaire de Longuenesse a ordonné la fouille de sa cellule
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300800
21 juin 2011
21 juin 2011
Benoit Z... et Mme Nicole A..., et après un transport sur les lieux, a exactement fixé les modalités du partage de la SCI La Sandi ; qu'il convient de confirmer le jugement en toutes ses dispositions ;
Source officielleciv2
613720d7cd580146773eed7e
4 octobre 1989
4 octobre 1989
d'appel de Rennes (assemblée des chambres), au profit : 1°) de Mme Cécile F..., veuve D..., demeurant à Tilly-sur-Seulles, prise tant en son nom personnel qu'en qualité de maître de droit de son fils Benoît
Source officielle6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008166393
28 juillet 2004
28 juillet 2004
Benoît X, demeurant ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2401473_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 avril 2024, Mme A B, représentée par Me Benoit, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2310099_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
préfet de l'Essonne a implicitement rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre au préfet de l'Essonne, à titre principal, de réexaminer sa situation sous astreinte de 200 euros par jour de retard
Source officiellePage 54 sur 812