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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2301371_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juin 2023. La rapporteure, signé S.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005382_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Délibéré après l'audience du 14 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Faucher, première conseillère, Mme Gazeau, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2002245_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juin 2023. La rapporteure, Signé S.
Source officielleMagistrat Mme FAUCHER
DTA_2202835_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Faucher, magistrate désignée ; - et les observations de M. A.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001349_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juin 2023. La rapporteure, signé S.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2203570_20220723
23 juillet 2022
23 juillet 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Faucher, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2203593_20220723
23 juillet 2022
23 juillet 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Faucher, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04565_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
de manière probable ou certaine à proximité du site d'implantation et un impact modéré pour le Bruant jaune, le Chardonneret élégant, la Corneille noire, le Coucou gris, l'Étourneau sansonnet, le Faucon
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00120_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Massin, président, Mme Teuly-Desportes, présidente assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 février 2026.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00618_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Massin, président, Mme Teuly-Desportes, présidente assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 avril 2026.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01497_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Délibéré après l'audience du 25 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Teuly-Desportes, présidente assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02129_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00348_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101043_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
D, directeur général, Mme Genty, première conseillère, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 septembre 2023.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21753_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Délibéré après l'audience du 26 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Teuly-Desportes, présidente assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103061_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumez-Fauchille, - les conclusions de Mme Réaut, rapporteure publique, - les observations de Me Laplace, représentant M. et
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2300523_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumez-Fauchille, - et les conclusions de Mme Réaut, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f31a
19 mars 2012
19 mars 2012
Afin de prévenir tout incident fâcheux et d'éviter toute altercation sur le lieu du travail dans l'intérêt général de l'entreprise, nous vous informons que nous avons par conséquent décidé de vous licencier
Source officiellePPEP Civil
69deb47ccdc6046d473f965e
7 avril 2026
7 avril 2026
Contentieux de la protection PARTIE DEMANDERESSE : SA CREDIT MUTUEL LEASING, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Denis FAUROUX
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03303_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
A, représenté par Me Metra-Faucon, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1801388 du tribunal administratif de Pau du 24 juin 2021 ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires
Source officiellePage 54 sur 246