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2 160 résultats pour « Nathalie CHRISTOPHE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a50e033cf481c39a3a22

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : copies exécutoires délivrées à: - Me Nathalie GODIN #A0263 - Me Frédérick JUNGUENET ■ 3ème chambre 3ème section N° RG : N° RG 23/15220 N° Portalis

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbd10e33d080affce55760

Appel

25 janvier 2019

25 janvier 2019

c) Sur le recrutement et l'encadrement des vendeuses des stagiaires Il résulte de l'attestation de Nathalie F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd92007

Appel

12 février 2015

12 février 2015

.-91400 ORSAY Représentée par Me Clothilde CHALUT-NATAL, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU, toque : R295 Assistée sur l'audience par Me Rémy BARADEZ de la SELARL BREMARD/ BARADEZ & ASSOCIES, avocat

Source officielle
TA

Juge unique (3)

DTA_2208559_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

H A représenté par Me Christophe Roussel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 novembre 2022 par lequel le préfet du Haut-Rhin n'a pas renouvelé son attestation de demande d'asile, lui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bd2

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

.-77860 QUINCY VOISINS Représenté par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Assisté sur l'audience par Me Grégory LAFAYE, avocat au barreau de MEAUX Monsieur Claude François

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bd5

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

.-94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE Représenté par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Assisté sur l'audience par Me Grégory LAFAYE, avocat au barreau de MEAUX Monsieur

Source officielle
CA

19e chambre

62c67cb6ca9bf26379030a71

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : Encadrement N° RG : 18/01368 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la ASSOCIATION AVOCALYS Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

600ff2acc909ed7db2ac47a3

Appel

14 décembre 2020

14 décembre 2020

Christophe ESTEVE, Conseiller, chargé du rapport et Mme Laurence DELARBRE, Conseillère.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10670

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

Christophe Z..., domicilié [...]                                          , 4°/ M. Jean-François A..., domicilié [...]                                       , 5°/ M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:463850.20220727

Admin. suprême

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Christophe Chantepy, président de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, M. Frédéric Aladjidi, présidents de chambre ; Mme Nathalie Escaut, Mme Anne Egerszegi, M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:461379.20230127

Admin. suprême

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Christophe Chantepy, président de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; M. Nicolas Polge, M.Vincent Daumas, Mme Nathalie Escaut, M.

Source officielle
CA

3e chambre

615e0e7cc25a97f0381f5710

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

Avril 2013 par le Juge de la mise en état du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 12/03290 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd93108

Appel

1 avril 2016

1 avril 2016

.-38410 SAINT MARTIN D'URIAGE Représentés tous deux par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Assistés sur l'audience par Me Fanny BECCARI, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd940ad

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Représentée par Me Nathalie L... , avocat au barreau de PARIS, toque : E0711 EURL JC POMMIER Société prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège social ayant

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:463599.20230620

Admin. suprême

20 juin 2023

20 juin 2023

Christophe Chantepy, président de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; Mme Nathalie Escaut, M. Vincent Daumas, M. Nicolas Polge, M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67ff3d476d3290e00e0e7a6a

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcf3

Appel

26 avril 2011

26 avril 2011

REQUÊTE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE ET EN OMISSION DE STATUER Maître Alain A... ... 77300 FONTAINEBLEAU représenté par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Christophe

Source officielle
CC

civ3

6137241ecd5801467741285d

Cassation

3 mars 2004

3 mars 2004

Nathan Monkotowicz, demeurant lot 1082/2, Résidence "Clos des Cascades", 93160 Noisy-le-Grand, 42 / de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

635a2182c549ea05a7cd2c32

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Localité 6] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Thierry BRAILLARD de la SELARL THIERRY BRAILLARD ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON Société EKIP venant aux droits de la société CHRISTOPHE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02475

Cassation

15 décembre 2010

15 décembre 2010

(drh) lui ont proposé une transaction contre une démission de sa part ; - Olivier B... précise que lors de son entretien individuelle 28. 03. 2007 en présence de Ghislain X..., Christophe X... et Sylvie

Source officielle

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