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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre 3ème section
68e7a50e033cf481c39a3a22
8 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : copies exécutoires délivrées à: - Me Nathalie GODIN #A0263 - Me Frédérick JUNGUENET ■ 3ème chambre 3ème section N° RG : N° RG 23/15220 N° Portalis
CHAMBRE SOCIALE B
5fdbd10e33d080affce55760
25 janvier 2019
c) Sur le recrutement et l'encadrement des vendeuses des stagiaires Il résulte de l'attestation de Nathalie F...
Cour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd92007
12 février 2015
.-91400 ORSAY Représentée par Me Clothilde CHALUT-NATAL, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU, toque : R295 Assistée sur l'audience par Me Rémy BARADEZ de la SELARL BREMARD/ BARADEZ & ASSOCIES, avocat
Juge unique (3)
DTA_2208559_20230206
6 février 2023
H A représenté par Me Christophe Roussel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 novembre 2022 par lequel le préfet du Haut-Rhin n'a pas renouvelé son attestation de demande d'asile, lui
6253cceebd3db21cbdd91bd2
30 octobre 2014
.-77860 QUINCY VOISINS Représenté par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Assisté sur l'audience par Me Grégory LAFAYE, avocat au barreau de MEAUX Monsieur Claude François
6253cceebd3db21cbdd91bd5
.-94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE Représenté par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Assisté sur l'audience par Me Grégory LAFAYE, avocat au barreau de MEAUX Monsieur
19e chambre
62c67cb6ca9bf26379030a71
6 juillet 2022
Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : Encadrement N° RG : 18/01368 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la ASSOCIATION AVOCALYS Me Christophe
Pôle 6 - Chambre 1
600ff2acc909ed7db2ac47a3
14 décembre 2020
Christophe ESTEVE, Conseiller, chargé du rapport et Mme Laurence DELARBRE, Conseillère.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10670
15 juin 2017
Christophe Z..., domicilié [...] , 4°/ M. Jean-François A..., domicilié [...] , 5°/ M.
10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:463850.20220727
27 juillet 2022
Christophe Chantepy, président de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, M. Frédéric Aladjidi, présidents de chambre ; Mme Nathalie Escaut, Mme Anne Egerszegi, M.
9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:461379.20230127
27 janvier 2023
Christophe Chantepy, président de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; M. Nicolas Polge, M.Vincent Daumas, Mme Nathalie Escaut, M.
3e chambre
615e0e7cc25a97f0381f5710
11 septembre 2014
Avril 2013 par le Juge de la mise en état du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 12/03290 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe
6253cd5bbd3db21cbdd93108
1 avril 2016
.-38410 SAINT MARTIN D'URIAGE Représentés tous deux par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Assistés sur l'audience par Me Fanny BECCARI, avocat au barreau de PARIS, toque
6253cda8bd3db21cbdd940ad
29 juin 2018
Représentée par Me Nathalie L... , avocat au barreau de PARIS, toque : E0711 EURL JC POMMIER Société prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège social ayant
ECLI:FR:CECHR:2023:463599.20230620
20 juin 2023
Christophe Chantepy, président de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; Mme Nathalie Escaut, M. Vincent Daumas, M. Nicolas Polge, M.
Chambre Sociale
67ff3d476d3290e00e0e7a6a
4 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence
6253cb90bd3db21cbdd8dcf3
26 avril 2011
REQUÊTE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE ET EN OMISSION DE STATUER Maître Alain A... ... 77300 FONTAINEBLEAU représenté par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Christophe
civ3
6137241ecd5801467741285d
3 mars 2004
Nathan Monkotowicz, demeurant lot 1082/2, Résidence "Clos des Cascades", 93160 Noisy-le-Grand, 42 / de M.
CHAMBRE SOCIALE A
635a2182c549ea05a7cd2c32
26 octobre 2022
Localité 6] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Thierry BRAILLARD de la SELARL THIERRY BRAILLARD ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON Société EKIP venant aux droits de la société CHRISTOPHE
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02475
15 décembre 2010
(drh) lui ont proposé une transaction contre une démission de sa part ; - Olivier B... précise que lors de son entretien individuelle 28. 03. 2007 en présence de Ghislain X..., Christophe X... et Sylvie
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