Elle soutient que l'aménagement d'une place de stationnement rue des Morées contraindrait le passage de la navette scolaire, qu'une place lui a été proposée à 100 mètres du domicile de la requérante, et

Les chauffeurs navette doivent aussi savoir faire un diagnostic de panne et effectuer des dépannages simples sur leur véhicule. Or, M.

Les chauffeurs navette doivent aussi savoir faire un diagnostic de panne et effectuer des dépannages simples sur leur véhicule. Or, M.

sa candidature en vue des élections au Parlement de Navarre du 25 mai 2003.

anciennement dénommée BANQUE SNVB., ayant son siège 31 rue Jean Wenger-Valentin-67000 STRASBOURG assistée de Me Lucile NAVREZ, avocat au barreau de NANCY Avons, après avoir entendu à l'audience de

Joseph Y..., demeurant 5, rue Jardin Navaro à Collioure (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1987 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre civile), au profit de Mme

nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] Madame [Y] [R] épouse [D] née le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] Représentés par Me Alexia Navarro

Stéphane NAVARRO Juges : M. Christian MARANDON M Pierre SARTRE Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

APPELANTS ET : Société ALTA ORA SARL immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 881 333 876 [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Anne-marie TEYSSIER de la SELARL BONNET - EYMARD-NAVARRO

C B et Mme D A, représentés par Me Navarro, demandent au juge des référés : 1°) statuant sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative, de condamner le centre hospitalier régional

RCS LE PUY sous le numéro B 585 750 177 - Siège social 71 Faubourg Saint Jean 43000 LE PUY EN VELAY Représentante : Me Martine-Marie MOTTET (avouée à la Cour) - Représentant : la SCP BONNET-EYMARD - NAVARRO-BONNET

November 1993 Navarra v.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 août 2023, Mme A, représentée par Me Navarro, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre au préfet de police de lui délivrer une attestation

Vu la procédure suivante : Mme C E A épouse D, représentée par Me Navarro, a demandé au tribunal, le 18 octobre 2023, sur le fondement de l'article L. 911-4 du code de justice administrative de bien

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée au greffe du tribunal le 1er août 2025, la SARL Décor Magasins – Socomat, représentée par Me Navari, demande au juge des référés : 1°) de

[D] n'avait pas fait la mise en sécurité de la navette et avait débuté le démontage seul. De plus, il m'informe qu'il est en période de jeûne (...)

   L'appel interjeté auprès de l'Audiencia provincial de Navarre fut rejeté par décision du 23 décembre 1994.   21.

[V] qui ont été envoyés avec la navette du 21 décembre 2017 et non celle du 19 décembre 2017 dès lors que la navette du laboratoire passe tous les mardis et jeudis ; - aussi, M.