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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2003542_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
2018 n'a pas été réalisée au contradictoire de l'ONIAM, que l'expert n'a pas retenu les différents manquements relevés par ses deux médecins conseils et que son état nécessite une expertise confiée à un oto-rhino-laryngologiste
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2529680_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Marzoug, et les observations de Me Ottou pour M. A.... Une note en délibéré présentée pour M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2503943_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
C..., représentée par Me Ottou, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 3 février 2025, par lequel le préfet des Hauts-de-Seine
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00813_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
A, représenté par Me Ottou, doit être regardé comme demandant à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Montpellier du 13 décembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral
Source officielle3ème chambre
DTA_2202759_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
A C, représenté par Me Ottou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 juin 2022 par lequel le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02351_20250828
28 août 2025
28 août 2025
A, représenté par Me Ottou, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de B du 30 avril 2024 ; 2°) à titre principal, d'annuler l'arrêté du préfet de police du 2 février
Source officielleChambre JEX
698bafd0cdc6046d47ceae62
12 janvier 2026
12 janvier 2026
12 Janvier 2026 N° RG 25/04376 - N° Portalis DB3U-W-B7J-OTO5 Code Nac : 78F Demande en nullité et/ou en mainlevée, en suspension ou en exécution d’une saisie mobilière Madame [T] [I] épouse [N] C/
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
678f382a06f4e91c5f36c422
18 janvier 2025
18 janvier 2025
[I] [Y] né le 20 avril 1971 à [Localité 1], de nationalité egyptienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Timothée Ottoz, avocat de permanence, avocat au barreau de Paris et de M.
Source officiellePremière Présidence
65a8d1e7e12c85000874ae68
15 janvier 2024
15 janvier 2024
[G] [S], demeurant [Adresse 2] CALIFORNIE Ayant pour avocat postulant Me Delphine OTTONE, avocat au barreau d'Annecy et pour avocat plaidant la SCP LAGRAVE - JOUTEUX, avocats au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
Mehmet Fidanc/Turquie
ECLI:CE:ECHR:2014:1216JUD006496910
16 décembre 2014
16 décembre 2014
L’avocat du requérant demanda au procureur de permettre à son client de consulter un oto-rhino-laryngologiste. Sa demande ne fut pas accueillie favorablement. 17.
Source officiellepl
60793b3e9ba5988459c3c80e
14 février 2003
14 février 2003
X..., interne du service d'oto-rhino-laryngologie de l'hôpital de Montbéliard, s'est rendu coupable, lors d'une consultation dans ce service, d'agressions sexuelles sur la personne d'une patiente, en abusant
Source officiellepl
61372407cd580146774114f0
14 février 2003
14 février 2003
X..., interne du service d'oto-rhino-laryngologie de l'hôpital de Montbéliard, s'est rendu coupable, lors d'une consultation dans ce service, d'agressions sexuelles sur la personne d'une patiente, en abusant
Source officielle3ème chambre
DTA_2101760_20230224
24 février 2023
24 février 2023
Par ailleurs, aucune anomalie n'a été révélée par son bilan oto-rhino laryngologique réalisé lors de la visite médicale effectuée en 1990 dans le cadre d'une candidature de l'intéressé en qualité d'observateur
Source officielle4ème Chambre
DTA_2001880_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
D a suivi un traitement par antidépresseurs à compter du 6 janvier 2020 et qu'à la suite de la consultation d'oto-rhino-laryngologiste, aucun lien n'a été établi entre les vertiges dont il était victime
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02253_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Il produit un audiogramme réalisé par un médecin oto-rhino-laryngologiste le 30 octobre 2017 indiquant une perte de 66 dB à l'oreille gauche et de 39 dB à l'oreille droite. Si M.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2203050_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Les certificats médicaux versés aux débats par Mme B établis le 18 novembre 2021 par le médecin spécialiste oto-rhino-laryngologiste en charge de son suivi depuis 2018, et les 17 février 2020, 10 mars
Source officielle3ème chambre
DTA_2104057_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Le 28 novembre 2008, ses symptômes s'intensifiant, elle a été admise au service des urgences du CHU de Nîmes où elle a été successivement reçue par un externe de garde et par un interne spécialisé en oto-rhino-laryngologie
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2306832_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
hypertrophie des végétations et doit subir une intervention chirurgicale, le seul certificat médical produit au dossier se borne à faire état de ce qu'il doit être procédé à cette opération par un médecin oto-rhino-laryngologiste
Source officielle4ème chambre
DTA_2513887_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
B... épouse C..., représentée par Me Ottoz, demande au tribunal : 1°) d’annuler les décisions du 16 juillet 2025 par lesquelles le préfet de la Seine-Saint-Denis lui a refusé la délivrance d’un titre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200087
23 janvier 2014
23 janvier 2014
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, 19 décembre 2012), que Maurice X..., salarié de 1956 à 1989 des sociétés Otor
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