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16 692 résultats pour « Pascal LAVISSE Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 12

66fce3f68d6ea26f688da8d1

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

L'avocat de Monsieur [E] [K] soutient que son client tient un discours cohérent et qu'il a pu prendre en considération sa situation pour agir dans son intérêt.

Source officielle
TJ

Service des référés

6627fcc142439575e2f7e030

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

DEMANDEUR Monsieur [D] [O] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Maître Yael TRABELSI de la SELEURL YLAW AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #C1780 DEFENDERESSE La S.A.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

66ab251fba731fad7dd354b4

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur [X] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me BAUTES avocat pour la SCP DONNADIEU-REDON-CLARET-ARIES-ANDRE, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

68f92cd4de0ebe408daa0399

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La parcelle n°1504 a été divisée en différentes parcelles : n°1764, 1765, 1766 et 1767.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b4ac4b7ef77d000880b3cc

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[Cadastre 4] appartenant à Mme [O] est doublement désenclavée : - en ce que d'une part, elle dispose d'un passage contournant la parcelle [Cadastre 6] et passant entre les parcelles [Cadastre 3] et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c8bd3db21cbdd89365

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

TARDIEU, avoués à la Cour assistée de la SCP BRUN CHABADEL EXPERT, avocats au barreau de NIMES Maître Olivier Z... notaire né le 10 Septembre 1958 à CAVAILLON (84300) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92edc

Appel

17 février 2016

17 février 2016

né le 15 Janvier 1947 à MARSEILLE ... 13100 AIX EN PROVENCE ayant pour avocat Me Livia CECCALDI VOLPEI, avocat au barreau de BASTIA, Me Frédéric LAURIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc79bd3db21cbdd90317

Appel

26 février 2013

26 février 2013

Pascal X... afin de le former au métier de menuisier " alu et plastique ".

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6035fa536c45435fb55f0e69

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Pascale JULIEN-BOISSERAND de la SELARL BOISSERAND-JULIEN-BOISSERAND, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substituée par Me Noémie FAIVRE,

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fda1cbc3aa97d60e3eaf22b

Appel

26 septembre 2019

26 septembre 2019

introduite par Monsieur [N] [D], -dit que la parcelle cadastrée section A numéro [Cadastre 1] sur la commune [Localité 2] bénéficie d'un accès à la RN 69 par la parcelle [Cadastre 1], droit de passage

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68e409c2681ed727f2a44442

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 3], représenté par son syndic le cabinet LEMARCHAND dont le siège social est sis - [Adresse 4] représenté par Me Marie-cécile CHARDON-BOUQUEREL, avocat

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b57125cdc6046d47a63c4d

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - Caisse du Nord Ouest [Adresse 1] poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Maître Emmanuel MASSON, avocat

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b57198cdc6046d47a6437e

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - Caisse du Nord Ouest [Adresse 1] poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Maître Emmanuel MASSON, avocat

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b572c5cdc6046d47a65729

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - Caisse du Nord Ouest [Adresse 1] poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Maître Emmanuel MASSON, avocat

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b5740acdc6046d47a66bfb

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - Caisse du Nord Ouest [Adresse 1] poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Maître Emmanuel MASSON, avocat

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b57441cdc6046d47a66f97

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

DEMANDERESSE : La CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION NORD-OUEST (CIBTP-NO) [Adresse 1] poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Maître Emmanuel MASSON, avocat

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00404

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

et Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0e1

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

C/ SA CREDIT LYONNAIS, Eric Y..., Pascale Y...

Source officielle
CA

Cabinet B

670b62aec9a105e045f40d79

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

GOURDON, avocat au barreau de Papeete; Intimé : M.

Source officielle
CC

civ3

613720f7cd580146773efde6

Cassation

3 mai 1989

3 mai 1989

Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de M.

Source officielle

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