AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 12
66fce3f68d6ea26f688da8d1
1 octobre 2024
1 octobre 2024
L'avocat de Monsieur [E] [K] soutient que son client tient un discours cohérent et qu'il a pu prendre en considération sa situation pour agir dans son intérêt.
Source officielleService des référés
6627fcc142439575e2f7e030
22 avril 2024
22 avril 2024
DEMANDEUR Monsieur [D] [O] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Maître Yael TRABELSI de la SELEURL YLAW AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #C1780 DEFENDERESSE La S.A.
Source officielle3e chambre sociale
66ab251fba731fad7dd354b4
31 juillet 2024
31 juillet 2024
, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur [X] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me BAUTES avocat pour la SCP DONNADIEU-REDON-CLARET-ARIES-ANDRE, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES
Source officielleChambre 1 section 8
68f92cd4de0ebe408daa0399
7 juillet 2025
7 juillet 2025
La parcelle n°1504 a été divisée en différentes parcelles : n°1764, 1765, 1766 et 1767.
Source officielle1ère Chambre
65b4ac4b7ef77d000880b3cc
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[Cadastre 4] appartenant à Mme [O] est doublement désenclavée : - en ce que d'une part, elle dispose d'un passage contournant la parcelle [Cadastre 6] et passant entre les parcelles [Cadastre 3] et
Source officielleCour d'Appel
6253c9c8bd3db21cbdd89365
18 septembre 2007
18 septembre 2007
TARDIEU, avoués à la Cour assistée de la SCP BRUN CHABADEL EXPERT, avocats au barreau de NIMES Maître Olivier Z... notaire né le 10 Septembre 1958 à CAVAILLON (84300) ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92edc
17 février 2016
17 février 2016
né le 15 Janvier 1947 à MARSEILLE ... 13100 AIX EN PROVENCE ayant pour avocat Me Livia CECCALDI VOLPEI, avocat au barreau de BASTIA, Me Frédéric LAURIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd90317
26 février 2013
26 février 2013
Pascal X... afin de le former au métier de menuisier " alu et plastique ".
Source officielleSécurité sociale
6035fa536c45435fb55f0e69
19 janvier 2016
19 janvier 2016
à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Pascale JULIEN-BOISSERAND de la SELARL BOISSERAND-JULIEN-BOISSERAND, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substituée par Me Noémie FAIVRE,
Source officielleChambre 1-5
5fda1cbc3aa97d60e3eaf22b
26 septembre 2019
26 septembre 2019
introduite par Monsieur [N] [D], -dit que la parcelle cadastrée section A numéro [Cadastre 1] sur la commune [Localité 2] bénéficie d'un accès à la RN 69 par la parcelle [Cadastre 1], droit de passage
Source officiellePCP JTJ proxi fond
68e409c2681ed727f2a44442
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 3], représenté par son syndic le cabinet LEMARCHAND dont le siège social est sis - [Adresse 4] représenté par Me Marie-cécile CHARDON-BOUQUEREL, avocat
Source officielleCHAMBRE 2
69b57125cdc6046d47a63c4d
13 octobre 2025
13 octobre 2025
ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - Caisse du Nord Ouest [Adresse 1] poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Maître Emmanuel MASSON, avocat
Source officielleCHAMBRE 2
69b57198cdc6046d47a6437e
13 octobre 2025
13 octobre 2025
ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - Caisse du Nord Ouest [Adresse 1] poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Maître Emmanuel MASSON, avocat
Source officielleCHAMBRE 2
69b572c5cdc6046d47a65729
13 octobre 2025
13 octobre 2025
ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - Caisse du Nord Ouest [Adresse 1] poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Maître Emmanuel MASSON, avocat
Source officielleCHAMBRE 2
69b5740acdc6046d47a66bfb
13 octobre 2025
13 octobre 2025
ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - Caisse du Nord Ouest [Adresse 1] poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Maître Emmanuel MASSON, avocat
Source officielleCHAMBRE 2
69b57441cdc6046d47a66f97
13 octobre 2025
13 octobre 2025
DEMANDERESSE : La CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION NORD-OUEST (CIBTP-NO) [Adresse 1] poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Maître Emmanuel MASSON, avocat
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00404
21 mars 2018
21 mars 2018
et Thiriez, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0e1
4 juin 2008
4 juin 2008
C/ SA CREDIT LYONNAIS, Eric Y..., Pascale Y...
Source officielleCabinet B
670b62aec9a105e045f40d79
10 octobre 2024
10 octobre 2024
GOURDON, avocat au barreau de Papeete; Intimé : M.
Source officielleciv3
613720f7cd580146773efde6
3 mai 1989
3 mai 1989
Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de M.
Source officiellePage 54 sur 835