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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:446619.20211214
14 décembre 2021
14 décembre 2021
Florian Roussel, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Barrois de Sarigny, rapporteure publique.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02303_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
de la commune de Sainte-Rose doivent être rejetées.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00062
24 janvier 2018
24 janvier 2018
, contre l'arrêt rendu le 6 octobre 2015 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société GD Sainte-Rose
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200525
3 avril 2008
3 avril 2008
DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi en tant que dirigé contre l'arrêt du 22 décembre 2006 : Vu l'article 978 du code de procédure civile ; Attendu que la SCI Les Roses
Source officiellecr
613724e3cd5801467741936d
10 mars 1987
10 mars 1987
aux motifs que le prévenu avait mis en vente des truites sous le qualificatif de "truites saumonées", que ce terme devait être réservé à des salmonidés sauvages, et non à des truites d'élevage à chair rose
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10794
19 novembre 2025
19 novembre 2025
CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 19 NOVEMBRE 2025 1°/ la société Seven élégance, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ la société Fashion rose
Source officielle4ème chambre commerciale
6440d807e704a005d1ed7031
19 avril 2023
19 avril 2023
JONQUET de la SCP SVA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES substitué par Me Arnaud LAURENT, avocat au barreau de MONTPELLIER, INTIMÉE : SELARL BRMJ représentée par Maître Bernard ROUSSEL
Source officielleChambre 1-9
69f2ed87cdc6046d470d5259
29 avril 2026
29 avril 2026
[R] [V] [W] Représentant : Me Claire ROUSSEL, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant SCI SNS Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau
Source officielle2ème Chambre civile
686c21a0dd7001754d61f9b6
4 juillet 2025
4 juillet 2025
: 04 Juillet 2025 MINUTE N°25/ N° RG 23/02746 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PB7S Affaire : [Y] [V] C/ [Z] [B] ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Sandra POLET, Juge de la Mise en Etat, assistée de Rosalie
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2408034_20250103
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2408035_20250103
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2408036_20250103
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2408037_20250103
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre 1ère section
61627eaf38d18b7ebf63d361
26 septembre 2013
26 septembre 2013
de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 553/11 Association ORGANISATION ARABE UNIE 'OAU' ayant son siège social [Adresse 2] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d64
7 novembre 2006
7 novembre 2006
NIMES a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de l'exploitation agricole à responsabilité limitée CAMPAGNE DE NICE et désigné Monsieur Z... en qualité de juge commissaire et Maître ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd94504
29 mars 2019
29 mars 2019
. - Mandataire liquidateur de la Société Agence Maritime Rommel (AMR) [...]
Source officielleChambre des référés
68ed547a0da7cb996dca2747
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DÉSISTEMENT D’INSTANCE Ordonnance N° 25/01452 du 09 Octobre 2025 Chambre des référés N° RG 25/00172 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QFXF DEMANDEUR Monsieur [C], [H] [F] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Rose-marie
Source officielleChambre des référés
6866dba2d33109fd079b3bf0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Adresse 4] [Adresse 3] [Localité 1] ayant pour avocat Me Rose-marie FURIO-FRISCH, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE S.C.I.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2200648_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 juin 2022, le préfet de la Guadeloupe défère au tribunal la commune de Sainte-Rose et conclut à ce que le tribunal annule l'arrêté du 21
Source officielleCour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd887a1
25 août 2006
25 août 2006
Qu'il y a lieu en effet à cet égard de préciser qu'il est établi pour résulter des documents produits que, si il y a eu vente par Mme Rose H...
Source officiellePage 54 sur 1162