CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

56 449 résultats pour « Stephania »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

E LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 05 Juin 2018 BANQUE TARNEAUDc/Monsieur Stéphan X

6253cda6bd3db21cbdd94040

Appel

5 juin 2018

5 juin 2018

DOSSIER N 18/00004 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 05 Juin 2018 BANQUE TARNEAUD c/ Monsieur Stéphan X...

Source officielle

Page 54 sur 2823

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef72

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

barreau d'AVESNES SUR HELPE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 01913 du 22/ 02/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Stéphane

Source officielle
CA

PREMIERE PRESIDENCE

6704cb672f5f3246ff3814c2

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

SOCIETE D'AVOCAT STEPHANE ROBILLIART représentée par Maître Stéphane ROBILLIART [Adresse 3] [Localité 1] régulièrement convoqué par lettre recommandée avec accusé réception, signé le 27 mars 2024 Représentée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10048

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Société immobilière vendéenne (SIV), ayant toutes deux leur siège [...] , contre l'arrêt rendu le 27 septembre 2017 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige les opposant à Mme Stéphanie

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019674264

Admin. suprême

13 juillet 2006

13 juillet 2006

Stéphane A, demeurant ...; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c5bd3db21cbdd863ab

Appel

12 septembre 2002

12 septembre 2002

A... des Coulideaux 10180 SAINT BENOIT SUR SEINE Madame Stéphanie Z... impasse des Coulideaux 10180 SAINT BENOIT SUR SEINE COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET, avoué à la Cour, et ayant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae95

Appel

4 avril 2007

4 avril 2007

Centre Hospitalier HENRI LABORIT Service de Gestion des majeurs protégés ... 86000 POITIERS prise es-qualité de tutrice de Monsieur Stéphane Y..., né le 24 juillet 1956 à GRAVELINES (59) demeurant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe77

Appel

21 novembre 2012

21 novembre 2012

D..., 3 000 € sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile, - condamné Messieurs Stéphane X... et David Y... aux dépens ; Par déclaration du 16 juin 2011, Monsieur Stéphane X... et Monsieur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

69d88d1dcdc6046d47bb2b86

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[A] [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Stephanie Poussou, avocat au barreau de Paris, toque : K0020 S.E.L.A.R.L. [2] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Stephanie Poussou, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6c1

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

Stéphane Y..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd92124

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

Stéphan Y... a fait assigner M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101444

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

Lina X... le 2 mai 2005, condamné in solidum la société POLYCLINIQUE DU BOIS et Stéphane Y... à payer diverses sommes aux père et mère de l'enfant Lina X..., à l'ONIAM et à la CPAM, dit que dans leurs

Source officielle
CC

comm

6079d6849ba5988459c5bbb6

Cassation

16 mai 1977

16 mai 1977

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE (TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE, 5 MAI 1975), LA SOCIETE TUDOR CONFIA A LA SOCIETE STEPHAN TRANSPORT, PERE ET FILS LE SOIN DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc61bd3db21cbdd8fefc

Appel

4 mai 2012

4 mai 2012

2012 Décision déférée à la cour : Ordonnance de Référé, du Juge aux affaires familiales de Fort-de-France, en date du 14 Octobre 2011, enregistrée sous le no 11/ 01944 APPELANT : Monsieur Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d956

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

Stéphane Y... né le 31 Mai 1974 à MONTBRISON (42600) ... 42100 SAINT-ETIENNE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour INTIMEE : Mme Murielle X... divorcée Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93720

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Ordonnance n° 98 --------------------------- 24 Novembre 2016 --------------------------- RG no16/ 00087 --------------------------- Stéphane X..., Emmanuelle Y... épouse X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200476

Cassation

18 avril 2013

18 avril 2013

souscripteur d'un tel contrat atteint, lors de sa conclusion, d'une infirmité qui l'empêche de se livrer, dans des conditions normales de rentabilité, à une activité professionnelle ; qu'en effet Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d667

Appel

7 février 2011

7 février 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 07 Février 2011 APPELANTE : Mme Stéphanie X...

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_18DA00977_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Elle soutient qu'elle a été amenée à verser des prestations à Stéphan G en relation directe avec ses dépenses de santé et les complications qui en ont résulté et est subrogée dans les droits de Stéphan

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201120

Cassation

7 septembre 2017

7 septembre 2017

Stéphane X..., domicilié [...]

Source officielle