médiane L4-L5, une hernie discale L5-S1 gauche avec contact au niveau de la racine S1", ce qu'a confirmé un myeloscanner lombaire qui a mis en évidence "une petite saillie discale régulière en L4-L5 et

cassation pris de la violation des articles 429 et 593 du Code de procédure pénale, R. 10 et R. 232-2 du Code de la route, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Distel

  Principaux faits   Le 28 novembre 1986, le ministre du Commerce et de l’Industrie désigna des inspecteurs pour enquêter sur l’achat de la société Distillers par la société Guinness, à la suite

José B...d'une activité de distillerie excède les inconvénients normaux de voisinage ; qu'en effet le premier juge a à juste titre noté que M.

au paiement d'amendes et de pénalités fiscales ainsi qu'à la confiscation d'un vin produit dans des conditions prétendument irrégulières, le fait d'envoyer du vin impropre à la consommation à la distillerie

Le certificat médical initial établi le 25 février 2018 constatait une ' hernie discale médiane L4-L5 avec discopathie pluri-étagée avec une extension discale herniaire".

Par une ordonnance en date du 17 décembre 2024, le juge des référés du tribunal judiciaire de Tours disait n'y avoir lieu à référé sur la demande de mesure d'instruction avant tout procès sollicitée par

dans lequel les deux hommes s'étaient installés ; qu'à la suite de leur interpellation, un témoin déposait entre les mains des policiers deux sachets, contenant au total 37,40 grammes d'héroïne, qu'il disait

la société Transports Génisset son acceptation de la résiliation anticipée du bail ; que, par lettre du 27 mai 1993, la bailleresse a sommé la locataire de payer ladite somme, faute de quoi elle se disait

Y..., président de la société Covemep qui se disait spécialiste en placements financiers, un chèque de 750 000 francs, tiré sur la Société générale, qui avait été émis à son ordre, le 8 avril 1993, par

Le 27 mai 2022 a été transmis à la caisse un certificat médical de rechute, faisant état d'une hernie discale L4/L5 gauche opérée en 2021, d'une reprise de la lombosciatique gauche par crise depuis l'intervention

appel au public concerné, de même qu'il connaissait les activités commerciales des deux autres sociétés auxquelles il a consenti sciemment un bail pour des activités qu'il savait contraires à la distination

Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.

Article 2 : Les conclusions de la commune de Dietwiller tendant à l'application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

de garantie doivent être formelles et limitées ; qu'il résulte des constatations des juges du fond que l'avenant du 25 avril 2005 excluait de façon générale les risques résultant de toute atteinte discale

2018, [X] [Z] (l'assuré), conducteur de ligne au sein de la société depuis 2010, a établi une déclaration de maladie professionnelle au titre d'une « lombosciatique L5 droite déficitaire par hernie discale

[N] discal L4L5 et L5S1". Le docteur [F] a par la suite précisé la pathologie ainsi qu'il suit : "Hernie discale L3L4 avec cruralgie".

la société BAUME DES ANGES a déposé une plainte pour faux, usage de faux et tentative d'escroquerie au jugement entre les mains du procureur de la République de Paris concernant une facture de la distillerie

obligatoire prévue à l'article 39 du règlement précité du 16 mars 1987 du Conseil des communautés européennes, ils ne soutiennent pas et il ne ressort d'aucune pièce du dossier qu'une distillation ait

RDP ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 16 juin 2021, présentée par la société Pro Diétic RDP ; Considérant ce qui suit : 1.