-Diplômes, ensemble d'attestations ou brevets reconnus pour la délivrance du brevet de second capitaine en application du 4.3 de l'article 10 DIPLÔME, ENSEMBLE D'ATTESTATIONS CONDITIONS COMPLÉMENTAIRES 1.

Article R752-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 42 > 34

Code de commerce

l'analyse d'impact définie au III de l'article L. 752-6. 1° Informations relatives au projet : a) Pour les projets de création d'un magasin de commerce de détail : la surface de vente et le secteur d'activité ; b) Pour les projets de création d'un ensemble

Article Annexe II

—

Situations possibles Toute situation de recherche, de tri et de traitement d'informations (écrites, orales, visuelles) sur des ensembles organisés ou non. 1.

Article 4

—

classe de l'Etat, attachés principaux d'administration de l'Etat et autres agents de grade équivalent 9 Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement, attachés d'administration de l'Etat et autres agents de grade équivalent 10 Assistants Ensemble

Article ANNEXE

—

Remettre en état (électronique et mécanique) les équipements électroniques et numériques Procéder aux démontages et remontages des sous-ensembles électroniques et / ou mécaniques.

Article R557-14-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 14

Code de l'environnement

présente section s'appliquent au suivi en service des équipements sous pression, définis aux articles R. 557-9-1 et R. 557-9-2, et des récipients à pression simples, définis aux articles R. 557-10-1 et R. 557-10-2, qu'ils soient ou non constitutifs d'un ensemble

Article Annexe I

—

ENSEMBLE DE POINTS X. X. X. POINT DE CONTRÔLE X. X. X. X. CONSTAT X. X. X. X. X.

Article Annexe I

—

(7) Fonctions : ensemble d'activités, individuelles ou d'entreprise concourant à une même finalité. (8) Activités professionnelles : ensemble de tâches faisant partie d'un processus de travail.

Article Annexe 4 (suite)

—

MD31-1 Le PMA (poids maximal autorisé) d'un ensemble doit correspondre à la somme des PTAC ou... ? MD32-1 Le PMA (poids maximal autorisé) d'un ensemble doit correspondre au PTRA ou... ?

Article 2-1

—

On distingue les différents types suivants : M 4 a qui désigne les véhicules ou ensembles de véhicules dont le poids total autorisé en charge ou le poids total roulant autorisé est inférieur à 3,5 tonnes.

Article 28

—

Module photovoltaïque (ou " panneau photovoltaïque ") : le plus petit ensemble de cellules photovoltaïques interconnectées, complètement protégé contre l'environnement.

Article Annexe IV.3

—

A partir d'un ensemble de documents, y compris sous forme numérique, décrivant un ouvrage ou partie d'ouvrage, le candidat procède à l'étude d'une intervention professionnelle de son métier.

Article 1

—

. - " Composite " : Ensemble composé du véhicule de service et de l'objet cible après une Capture. - " Capture " : Action d'établir une connexion physique entre deux objets spatiaux. - " Zone de proximité " : Volume autour de l'objet cible dans lequel

Article 2

—

L'opération correspond à un ensemble d'acquisitions d'immobilisations, de travaux sur immobilisations et de frais d'études y afférents, aboutissant à la réalisation d'un ouvrage ou de plusieurs ouvrages de même nature ; -à chacun des comptes 458 complété

Article 2

—

Intensité en gaz à effet de serre " ou " intensité en polluant atmosphérique " : le rapport entre le volume des émissions de ces gaz ou polluants et le nombre d'unités de trafic sur la plate-forme concernée la même année ; " Poste d'émissions " : ensemble

Article 1

—

HT) EN EUROS Terrain Construction Total Base aérienne 128 - Commune de Marly Section 30 n° 6/1 923 983 m2 14 732 m2 3 831 991 3 076 965 6 908 956 Est autorisée la cession à l'euro symbolique, au profit de la commune de Moulins-lès-Metz, des ensembles

Article Annexe II

—

150 099,83 € Le Rassemblement pour la Calédonie dans la République 0 3 3 112 574,87 € Parti progressiste martiniquais 1 2 3 112 574,87 € Forces de gauche 2 0 2 75 049,91 € Guadeloupe unie Socialisme et Réalités 1 1 2 75 049,91 € Calédonie ensemble

Article L303-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 60

Code de la construction et de l'habitation

Lorsqu'un immeuble ou un ensemble immobilier soumis au statut de la copropriété des immeubles bâtis est inclus dans le périmètre d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat prévue à l'article L. 303-1 et que la poursuite de cette opération,

Article 3

—

maison d'arrêt de Brest ; -l'aide à l'insertion sociale et professionnelle par la mise en œuvre des actions de préformation, de formation et de préparation à la vie professionnelle et l'organisation permanente, sous la forme d'activités de jour, d'un ensemble

Article 3

—

famille du mineur ; - l'aide à l'insertion sociale et professionnelle par la mise en œuvre des actions de préformation, de formation et de préparation à la vie professionnelle et l'organisation permanente, sous la forme d'activités de jour, d'un ensemble

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