CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 377 résultats pour « gymnastique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2104012_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

2019 et du 18 septembre 2020, que ce dernier a manqué de façon récurrente à son obligation de surveillance et de sécurité des élèves à l'occasion des déplacements de ces derniers entre le lycée et le gymnase

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2300533_20230121

Administratif

21 janvier 2023

21 janvier 2023

Pour faire face à cet afflux de migrants, les intéressés ont été maintenus dans une zone d'attente temporaire créée au sein d'un gymnase sis à Sainte-Marie de la Réunion, commune limitrophe de l'aéroport

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0407JUD000688411

Admin. suprême

7 avril 2015

7 avril 2015

Elles réunirent une partie des objets ainsi collectés dans un drapeau noir qui se trouvait dans la salle de gymnastique de l’école.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-116005

Admin. suprême

18 décembre 2012

18 décembre 2012

Elles réunirent une partie des objets ainsi collectés dans un drapeau noir placé dans la salle de gymnastique de l’école.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6348ff9763d497adffda4093

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

L'expert ayant énoncé que la pratique du footing et de la gymnastique en salle de sport étaient possibles, aucun élément ne justifie qu'une appréciation différente de celle du premier juge soit portée

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

64cc952c0fec5dd96933f999

Appel

3 août 2023

3 août 2023

Elle a pour objet principal l'enseignement de la danse et pour objets secondaires l'accomplissement de prestations de démonstration de danse, l'organisation de spectacles, de cours de gymnastique et toutes

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69732e82cdc6046d47653ca5

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

cotations comprennent les différents actes et techniques utilisés par le masseur-kinésithérapeute pendant la séance à des fins de rééducation, que ce soient des manoeuvres de massage, des actes de gymnastique

Source officielle
CA

Chambre 3-4

65aa1f65a34ad1000858170b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

qu'à l'étranger, la création, l'acquisition, la gestion ou la prise en location gérance de fonds de commerce de restauration sur place et à emporter, de loisirs en relation avec le football et la gymnastique

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65b0bbd38d0ccf000877e56b

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Il précise que Mme [X] a dû limiter voire cesser son activité régulière de marche avec sa voisine, et ne peut plus pratiquer la gymnastique en club ni aller à la piscine.

Source officielle
CE

2ème / 7ème SSR

CETAT:CETATEXT000031978242

Admin. suprême

3 février 2016

3 février 2016

Football Club des Girondins de Bordeaux, la société Gazélec Football Club Ajaccio, la société LOSC Lille, la société Monaco Football Club, la société Montpellier Hérault Sport Club, la société Olympique Gymnaste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd85a15

Appel

13 septembre 2001

13 septembre 2001

société Construction d'appareils de rééducation et d'entraînement couvrent les produits suivants : appareils médicaux et en particulier cycles de rééducation, bicyclettes, tricycles, articles de gymnastique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d665

Appel

7 février 2011

7 février 2011

spécialement à la sauvegarde de l'intérêt des enfants mineurs ; Concernant Rayane : Attendu que Rayane, aujourd'hui âgé de 14 ans, poursuit une scolarité spécifique puisqu'il a intégré le Pôle France de Gymnastique

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1903695_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

En deuxième lieu, si la requérante ne démontre pas avoir exercé d'activité sportive antérieure en club et que l'expert précise qu'elle pratique la marche et la gymnastique, il résulte de l'instruction

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2122795_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Il résulte de l'instruction que Mme E pratiquait la danse et la gymnastique. Il y a lieu, au regard des justificatifs produits, d'accorder à ce titre aux requérants la somme de 3 000 euros.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00067

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

couvertures de lit et de table ; articles textiles non compris dans d'autres classes (classe 24), Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles (classe 25), Jeux, jouets ; articles de gymnastiques

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0622JUD001213113

Admin. suprême

22 juin 2017

22 juin 2017

Ils la conduisirent ensuite dans le gymnase de l’école où elle vit de nombreux blessés. Un policier lui ordonna de se mettre à genoux, de courber la tête et de se taire.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0306DEC002575994

Admin. suprême

6 mars 1997

6 mars 1997

   Le Gouvernement crée dans des régions turco-musulmanes, des      Gymnases grecs (écoles secondaires du premier cycle) et il veut      que nos enfants

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66a3eddec63cd64a75c4c727

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Elle a soutenu que la surface nette d’exploitation était de 950 mètres carrés environ et que cela ressortait du certificat de surface du 6 novembre 20000 établi par GYMNASE CLUB et du relevé de surface

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

668cd244bbc9a118c6c63f41

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

accident a donné lieu à une guérison moins d'un an avant un nouvel accident du travail, le 5 juin 2015, à la suite d'un mouvement forcé du genou gauche lors d'une glissade, au cours de l'entretien d'un gymnase

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

660eeb67fbb79e8fd3d2f931

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

maintenance technique et l’entretien d’installations de chauffage, de conditionnement d’air, de réfrigération, d’eau chaude sanitaire pour ses clients, qui sont des bâtiments d’habitation des crèches gymnases

Source officielle

Page 54 sur 69

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC67 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

ASSOCIATION GYMNASTIQUE VOLONTAIRE GOUVIEUX

Greffe du Tribunal Judiciaire de Senlis

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de la chambre des procédures collectives du tribunal judiciaire de Senlis a clôturé la procédure de liquidation judiciaire simplifiée pour insuffisance d'actif prise en la personne de son président M. GEILLON Philippe. Liquidateur judiciaire : SCP ALPHA MJ, Maître LEHERICY Philippe, 577, rue de la Croix-Verte, 60600 Agnetz. N° RG : 24/00598

25/04/2025

Voir →

Procédures collectives

ASS MONCLARAISE DE GYMNASTIQUE

SIREN 494866551Greffe du Tribunal Judiciaire de Montauban

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture de liquidation judiciaire pour insuffisance d’actif. N° RG : 23/00539

21/03/2025

Voir →

Radiations

ATHLETISME GYMNASTIQUE SCOLAIRE A.G.S

SIREN 332061860Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

22/01/2025

Voir →

Procédures collectives

GYMNASTIQUE VOLONTAIRE GOUVIEUX

Greffe du Tribunal Judiciaire de Senlis

Dépôt de l'état des créances — Avis de dépôt de l’état des créances au Tribunal judiciaire de Senlis où les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la présente publication. N° RG : 24/00598

10/10/2024

Voir →

Procédures collectives

ASSOCIATION GYMNASTIQUE VOLONTAIRE GOUVIEUX

Greffe du Tribunal Judiciaire de Senlis

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement d'ouverture d’une procédure de liquidation judiciaire - Date provisoire de cessation des paiements : 28 février 2024 - Liquidateur judiciaire : Maître Julie HERMONT de la SCP ALPHA MJ, 577 rue de la Croix Verte, 60600 Agnetz - Délai de 2 mois pour déclarer les créances à compter de la publication auprès du liquidateur judiciaire désigné - N° RG : 24/00598

28/05/2024

Voir →