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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613724f4cd58014677419c0e
11 avril 1988
11 avril 1988
audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le onze avril mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, et les conclusions de M. l'avocat
Source officielle9ème chambre 2ème section
659eef046976f1c644e78560
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[O], [J], [Z] [S] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Gaël COLLIN de la SELARL COLMAN AVOCATS - #C907 DEFENDERESSE S.A.S.
Source officielleChambre 1-7
6a17d732cdc6046d47317886
27 mai 2026
27 mai 2026
[V] [B] Représentant : Me Alexandre BOISTEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [G] [Q] Représentant : Me François Xavier GOMBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb
24 mars 2010
24 mars 2010
Monsieur Alexandre Q..., né en 1955, a été embauché par la société KLARIUS, le 16 mars 1971, en qualité d'Ouvrier.
Source officielleREFERES GENERAUX
67ed8baeda9e15c5131fe0b2
2 avril 2025
2 avril 2025
Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Madame [V] [S] épouse [Z], demeurant [Adresse 6] et Monsieur [Y] [Z], demeurant [Adresse 6] représentés par Me Alexandre ZAGO, avocat au barreau de NICE DEFENDERESSE
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02381_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Dans le courrier de notification adressé à l'avocat, les dispositions de l'article R. 612-5-2 du code de justice administrative ont été rappelées. M.
Source officielle7ème chambre 1ère section
678aad535289c7662ca2c56e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
MMA IARD, en qualité d’assureur des sociétés MIDI PLANCHERS et LINEA BTP 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 09 représentée par Me Véronique GACHE GENET, avocat au barreau de PARIS
Source officielle5e chambre civile
660cf2607c1ccb0008628d4f
2 avril 2024
2 avril 2024
[F] [E] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Lola JULIE, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
695e1f7275782d5f060e880c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
BARBELANE de la SELEURL BFB Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : G169 Intimée : S.A.
Source officielle2ème Chambre
63c109a0bf9fd47c90a13d74
12 janvier 2023
12 janvier 2023
TESSIER de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, avocat au barreau de RENNES INTIMES [O] [Y] Représenté par Me Klaudia MIOSGA, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC [N] [V] NÉE [C] Représentée par
Source officielle3ème chambre A
6788a3c605b7378c3f0c5272
14 janvier 2025
14 janvier 2025
FINANCIERE SLG Représentant : Me Alexandre BOIRIVENT de la SELARL BK AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 438 APPELANTE S.A.S.
Source officielle9ème chambre 2ème section
65b163feb9f94e984650d24e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
BANQUE FIDUCIAL prise en la personne de ses représentants légaux y domicilié AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Thierry GICQUEAU de la SELARL GICQUEAU VERGNE AVOCATS - #R0147 DEFENDEUR M.
Source officielleChambre Sociale
6448c0c65ca6d8d0f8ef691f
25 avril 2023
25 avril 2023
au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Mathilde LOHEAC de la SELAS AVOGAMA, avocat au barreau de NANTES S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852db
4 octobre 2001
4 octobre 2001
MINISTERE PUBLIC : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Monsieur DUCASSE, Avocat Général.
Source officiellecr
61372649cd58014677424640
18 janvier 2005
18 janvier 2005
mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire VALAT, les observations de Me FOUSSARD, de la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER, avocats
Source officielle1ère Chambre
63d0d57f81a7b805de12b489
24 janvier 2023
24 janvier 2023
, demeurant [Adresse 15] Représenté par Me Alexandre LIARD de la SCP DEGRE 7, avocat au barreau de BESANCON Monsieur [Z] [R]-[P] Mineur représenté par ses représentants légaux : M.
Source officielleChambre Sociale
69b27b41cdc6046d4763caa9
17 octobre 2025
17 octobre 2025
sociale - A - Tél : [XXXXXXXX01] e.mail : [Courriel 1] ORDONNANCE DE CLÔTURE N° RG 25/00196 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HEPG Madame [M] [X] Représentée par Me Sylvie GUILLEMAIN, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9114a
19 février 2014
19 février 2014
née le 19 Janvier 1961 à MARSEILLE (13000) ... 20250 CORTE ayant pour avocat Me Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean Pierre GASTAUD, avocat au barreau de NICE SELAS A STRADA
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019355824
13 juillet 2007
13 juillet 2007
Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Roger, Sevaux, avocat de l'OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX (ONIAM), de Me Cossa, avocat des consorts A et de Me
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110246
5 avril 2018
5 avril 2018
Girardet, conseiller, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.
Source officiellePage 55 sur 806