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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61063
30 juin 2022
30 juin 2022
[Z] et autre Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s) : M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00793
18 décembre 2024
18 décembre 2024
[O], de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de la société American express carte - France, et l'avis de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100544
10 septembre 2025
10 septembre 2025
Fulchiron, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme [P], de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90472
5 juin 2025
5 juin 2025
société [R] [J] & associés et autre Requête n° : 15/25 Ordonnance n° : 90472 du 5 juin 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société [R] [J] & associés, ayant la SARL Meier-Bourdeau
Source officielleREFERES DELIBERE MME BOURSEAU
69e9decccdc6046d473bccaf
21 avril 2026
21 avril 2026
2026R00336 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 21 AVRIL 2026 par Nathalie BOURSEAU, Juge, ayant délégation du Président du Tribunal, assistée d'Edouard FOURNIER, Greffier
Source officielle20e chambre
64437d66823e6dd0f8bf824d
21 avril 2023
21 avril 2023
Portalis DBV3-V-B7H-VZQS Du 21 AVRIL 2023 ORDONNANCE LE VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE
Source officielle20e chambre
64a660b2bbd03a05db9654d2
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Portalis DBV3-V-B7H-V6CY Du 04 JUILLET 2023 ORDONNANCE LE QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE
Source officielle20e chambre
64cc958c0fec5dd96933fa36
18 avril 2023
18 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Nathalie BOURGEOIS-DE RYCK, Première présidente de chambre - Madame Marie-Odile DEGRELLE-CROISSANT, magistrat
Source officielle20e chambre
642d1510cb8fa004f57da48e
4 avril 2023
4 avril 2023
N° Portalis DBV3-V-B7H-VYPX Du 04 AVRIL 2023 ORDONNANCE LE QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE
Source officielleREFERE JCP
68dd6c9b548223b2c7aae21a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
, demeurant [Adresse 2] comparant LE JUGE DES RÉFÉRÉS : Madame RIVAS, Magistrat à titre temporaire, Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire d’Annecy GREFFIER : Madame BOURGEOIS
Source officielle1ère Chambre
DTA_2502985_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Bourgeois président, Mme Champenois, première conseillère, M. Josserand, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 octobre 2025.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302030_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Bourgeois, président-rapporteur ; - et les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2305966_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Bourgeois, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielle17e Chambre
615e0e17c25a97f0381f5210
23 septembre 2014
23 septembre 2014
Signé par Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller faisant fonction de Président et Françoise PARADIS-DEISS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005799_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Bourgeois, - et les conclusions de Mme Caste, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1911664_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 octobre 2019,Mme D B, représentée par Me Bourgeois, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 août 2019 du préfet de la Loire-Atlantique
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2314601_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Lesigne, juge des référés, - les observations de Me Pavy substituant Me Bourgeois, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2501141_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Bourgeois, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielleChambre 4-4
5fda38bdd7fbd67f0115278b
12 septembre 2019
12 septembre 2019
, Conseiller, Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2202371_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
D B, la société RetC, la société SMABTP, la société Construction Millet Bois - CMB Charpente, la société EIRL Bourgeois Mickael, la société MMA Iard, la société MMA Iard Assurances Mutuelles et la compagnie
Source officiellePage 55 sur 835