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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Civile
6789f565b7cff8efb735768f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Sur l'enlèvement buttes de terre La mauvaise qualité des photographies des buttes de terre en question, figurant au procès-verbal de constat d'huissier, ne permet pas de se faire une idée précise de
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2025-A-274
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Autorité d’une demande d’avis sur la mobilité professionnelle de Madame Marie-Laure Lavenir qui exerce, depuis le 6 janvier 2025, les fonctions de cheffe de cabinet auprès de Monsieur François -Noël Buffet
Source officielle3ème chambre
63ca43309066fd7c90fc28e9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
BUTEL, greffier de chambre. Par jugement en date du 20 décembre 2018 opposant Mme [B] [V] à la SCI Aryan, M.
Source officielle3ème chambre
63c10a54bf9fd47c90a13e5c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par M.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-4092
16 novembre 2004
16 novembre 2004
The bodies of the applicants’ relatives were found some days later with bullet wounds and mutilated.
Source officielle3ème chambre
65a785e68121050008662f74
16 janvier 2024
16 janvier 2024
BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par M.
Source officielle3ème chambre
653a0718d0451e8318d0ecb3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
BUTEL, greffier de chambre. La SA Banque Populaire du Sud a clôturé les comptes ouverts dans ses livres au nom de M. [D].
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60321db9e3fccb551a8d3967
12 avril 2018
12 avril 2018
Représentée par Me Antoine MORAVIE, avocat au barreau de PARIS, toque : D 363 INTIMEES SAS SODEREV TOUR [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 445 103 658 Représentée par Me Frédéric BURET
Source officielleCour administrative d'appel de Nantes
DCA_23NT01392_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Buffet, présidente-rapporteure ; - les observations de Me Perrineau, représentant M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02112_20250207
7 février 2025
7 février 2025
D'autre part, en se prévalant de sa qualité de membre de l'association syndicale autorisée des Buttes de Bellevue, qui a pour objet l'aménagement du lotissement des terrains des Buttes de Bellevue en ce
Source officielle9ème chambre
DTA_2007664_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
recevable ; - l'administration fiscale a retenu une valeur locative erronée pour la mise en œuvre des dispositions de l'article 1499-0 A du code général des impôts ; la société civile immobilière La Butte
Source officiellePREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -
69bed3a1cdc6046d47748ab2
5 janvier 2026
5 janvier 2026
jour, mois et an indiqués en tête, Dit que la présente décision est prononcée par sa mise à disposition au greffe de ce tribunal, et que la minute de la décision est signée par Monsieur Franck-Valéry BUFFET
Source officiellecr
613725b0cd5801467741fc82
26 juin 1997
26 juin 1997
était interpellé avec sa compagne Myriam Lonfier, contestait toute participation aux faits mais admettait, avec sa compagne, que leurs visiteurs qui avaient séjourné à leur domicile à Saint-Pierre de Buzet
Source officiellecomm
613723bdcd5801467740d86f
26 juin 2001
26 juin 2001
recherché, comme elle y était invitée preuves à l'appui, si la société Laurencot n'avait pas recouru aux services d'une société Hatry dont l'intervention était à l'origine de la dégradation complète de la butée
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007755794
24 mars 1989
24 mars 1989
supposer même qu'un permis de construire ait été accordé à un voisin de Mme X..., cette circonstance est sans effet sur la légalité de la décision attaquée ; que, si l'administration fait référence à la butte
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007634620
5 février 1993
5 février 1993
X... se borne à critiquer les redressements apportés aux bénéfices imposables réalisés, au titre de la même période par la société "Epicerie de la Butte", redressements que l'administration a regardés,
Source officielleciv2
ébouter les consorts X... de leurs demandes dirigéesc/M. A
60794d0d9ba5988459c47ecb
11 avril 2002
11 avril 2002
A... a loué un kart ; qu'à la sortie d'un virage et en contrebas d'une butte, après avoir violemment freiné et effectué un tête-à-queue, il a percuté le kart de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451031.20211116
16 novembre 2021
16 novembre 2021
Beugneux, monument historique classé, de nature à altérer le caractère de son clocher ; - de dénaturation des pièces du dossier en estimant que les possibilités de voir les éoliennes depuis le Haut de la Butte
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451033.20211116
16 novembre 2021
16 novembre 2021
Beugneux, monument historique classé, de nature à altérer le caractère de son clocher ; - de dénaturation des pièces du dossier en estimant que les possibilités de voir les éoliennes depuis le Haut de la Butte
Source officielleciv1
61372127cd580146773f1684
10 janvier 1990
10 janvier 1990
: Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Strasbourg, 8 mars 1988), que la SCI "Rue de Belfort" a chargé l'entreprise Jean Y... de l'aménagement d'un jardin avec création d'une butte
Source officiellePage 55 sur 622