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1 140 résultats pour « Catherine BOURGI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

65b20fbbc4cf860008dff5f6

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

LEMAIRE, avocat au barreau de PARIS, toque: P0261, avocat plaidant INTIMEES Madame [T] [X] Née le 03 Février 1986 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Abdelnour BOUADDI

Source officielle
CA

3ème Chambre

642d1463cb8fa004f57da14f

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

d'AIX-EN-PROVENCE -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 17 janvier 2023 par Mme Catherine

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6538b3e27ffc2c8318ee006f

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AVIGNON en date du 27 Juillet 2021, N°18/00522 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Catherine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886d2

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

6 avenue du Capitaine Thuilleaux - 78170 LA CELLE ST CLOUD représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU Avoués - N du dossier 250212 Rep/assistant : Me Dominique DE LA GARANDERIE et Me BOURSIER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

61627b5592e3db741f8570ad

Appel

18 juin 2013

18 juin 2013

substitué par Me ROUET DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Mars 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Mireille SEMERIVA, Conseiller Catherine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6811b36e893ab038bd465fd5

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Date naissance 1] 1958 à [Localité 22] (PORTUGAL) [Adresse 7] [Localité 15] Représentés par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L050 Assistés de Me Edouard BOURGIN

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd9799698490c67b34661b8

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

et 17/02573 INTIMÉE au dossier RG 17/04338 SA Métabolic Explorer prise en la personne de son Président Directeur Général ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Catherine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8a9

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Mme Catherine CC..., divorcée DD..., qui connaissait M. X... Philippe par l'intermédiaire d'amis communs, dont son compagnon, remettait à M. X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd91453

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Février 2014 à 14H00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc9bd3db21cbdd9145e

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Février 2014 à 14H00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd915a4

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

de nationalité Française né le 30 Mars 1966 à BOURGES (18) Profession : Ingénieur,...-93320 LES PAVILLONS SOUS BOIS représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES, Me Thibault

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

60225e825af6775f8f449850

Appel

3 février 2021

3 février 2021

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Décembre 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Catherine

Source officielle
CA

1ere Chambre

65b0bb138d0ccf000877e50b

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] représentés par Me Elodie BORONAD de la SELARL FAYOL AVOCATS, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6a1680adcdc6046d471125bd

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 28 Avril 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS: Présidée par Nabila BOUCHENTOUF, conseillère pour la présidente empêchée, Catherine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163a072ef0577e3c1fcfdb8

Appel

26 février 2010

26 février 2010

, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assistée de Me Catherine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd9029a

Appel

12 février 2013

12 février 2013

no 09/ 00152 APPELANT : Monsieur Georges X... ... 53300 COUESMES VAUCE présent, assisté de Maître Stéphane RIGOT, avocat au barreau de LAVAL INTIMÉE : SARL TRANSPORTS L TAROT Bourg

Source officielle
CA

5ème Chambre

69f2e68fcdc6046d470cab26

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Virginie PARENT, Présidente, rapporteur Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, Assesseur : Monsieur Sébastien FOURNIER, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine

Source officielle
CA

5ème Chambre

68de071a1bc19e7640ea3df9

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Virginie PARENT, Présidente, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, Assesseur : Madame Marie-France DAUPS, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca2c926948ed24cb2877a6

Appel

1 décembre 2020

1 décembre 2020

barreau de RENNES La société BRAN INVEST, SA prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 6] [Localité 11] (LUXEMBOURG) Représentée par Me Luc BOURGES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a083

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

dont le siège social est Le Bourg 58300 VERNEUIL agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par la SCP GALLET-ALLERIT, avoués à la Cour,

Source officielle

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