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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
6710aa54be64d7e510244fd6
16 octobre 2024
16 octobre 2024
HDV AVOCATS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉ : [D] [W] [Adresse 2] [Localité 4] non représenté DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Juin 2024 Présidée par Catherine
Source officielle2e chambre cab. 2 - DIV
66996a4f07d408f8d4c25562
16 juillet 2024
16 juillet 2024
[Adresse 8] [Localité 9] NON COMPARANT : Assignation délivrée à étude le 02 Juin 2023 par SELARL [18], huissier de justice ~~~~~~~ DEBATS A l'audience en chambre du conseil du 13 Juin 2024, Catherine
Source officielleCh. 3 Cab. 3
67f049a102fc178212f86ae1
4 avril 2025
4 avril 2025
représentée par Me Anne-laure MARTIN-SERF, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 80 DÉFENDEUR Monsieur [N] [E] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 13] [Adresse 7] [Localité 9] représenté par Me Catherine
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
603328ab36bc779a12e9b96d
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine MÉTADIEU, Président Madame Martine CANTAT, Conseiller Monsieur Christophe ESTEVE, Conseiller
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110414
9 juin 2017
9 juin 2017
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Catherine
Source officielle6e chambre
6034de127d36c608eeb25666
13 septembre 2016
13 septembre 2016
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Mai 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine
Source officielle8e Chambre A
61629f7235a5d4e0c2ddc9cc
28 mars 2013
28 mars 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e8d
18 janvier 2000
18 janvier 2000
octobre 1994 par le Tribunal d'Instance de Condom, a en application des dispositions de l'article 79 du Nouveau Code de Procédure civile : - ordonné le partage des successions de Joseph X... et de Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897be
12 septembre 2007
12 septembre 2007
conformément à l'article 31 du décret du 28 décembre 2005 modifiant l'article 785 du nouveau code de procédure civile, le 19 juin 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfcc
4 novembre 2008
4 novembre 2008
. ----------------------- ARRÊT no 08 / 342 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du quatre novembre deux mille huit par Catherine LATRABE, Conseillère faisant
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e637
19 septembre 2011
19 septembre 2011
CATHERINE, avocat au barreau de LYON ****** Date de clôture de l'instruction : 01 Avril 2011 Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 06 Avril 2011 Date de mise à disposition : 06
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd907a0
17 juin 2013
17 juin 2013
RG N : 12/01080 AFFAIRE : Mme Catherine X... épouse Y... C/ M. David Y...
Source officielleChambre commerciale 3-2
667e53066430c94f3afa87a8
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Jugement rendu le 26 Janvier 2022 par le Tribunal de Commerce de Versailles N° chambre : N° Section : N° RG : 202F00615 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Catherine
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
5fdc5c311e362f8016af6ba8
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Y... en paiement des sommes dues au titre du prêt ainsi que du solde du compte courant. Par jugement du 21 mars 2017, le tribunal a condamné M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6033008aa70bfd73324bf709
3 octobre 2017
3 octobre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian BYK, Conseiller, Madame Patricia LEFEVRE
Source officielleChambre 1-11 référés
688afa7dc77b359bab86dc61
30 juillet 2025
30 juillet 2025
[W] [Y] d'une demande en paiement du solde de son compte courant, a: - Condamné la SA [5] à payer à M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
680b1bf3c0f38137e6792a64
24 avril 2025
24 avril 2025
débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Yves Benhamou, président de chambre Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2dc
20 juin 2011
20 juin 2011
né le 10 Mars 1980 à OULET DJELLAL (ALGERIE) ... 69140 RILLIEUX-LA-PAPE représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Catherine DUFAUD, avocat au barreau de LYON (bénéficie
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
62c7ca33cb8dca058e3e7ae5
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Convain, conseiller Catherine Ménegaire, conseiller ARRÊT REPUTE CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 07 juillet 2022 (date indiquée à l'issue des débats) et signé
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
642fb634cece1704f57475f5
6 avril 2023
6 avril 2023
18] [Adresse 7] Société [33] [Adresse 6] Société [35] [Adresse 39] Société [19] [Adresse 28] Non comparants, ni représentés DÉBATS à l'audience publique du 08 mars 2023 tenue par Catherine
Source officiellePage 55 sur 420