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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
6440d82fe704a005d1ed7138
19 avril 2023
19 avril 2023
PAMPA II [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Cécile BENOIT-RENAUDIN de la SELARL D'AVOCATS MARTIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0158 INTIMÉE S.A.S.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6688de5f676b73dd81b97168
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Monsieur [J] [Z] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 Et assisté de Me Robin BINSARD BENCHIMOL de l'AARPI BINSARD MARTINE
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92436
21 mai 2015
21 mai 2015
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
603328ab36bc779a12e9b978
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Catherine MÉTADIEU, Président Madame Martine CANTAT, Conseiller Monsieur Christophe ESTEVE, Conseiller
Source officielle3e Chambre A
60374e4788a3cb2c4508b287
16 avril 2015
16 avril 2015
INTIMES Monsieur [I] [B] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Christophe
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
616318c3e0639f4f1a04a51b
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Madame Nathalie AUROY, conseiller Madame Florence BRUGIDOU, conseiller appelé d'une autre chambre pour compléter la Cour Le dossier a été transmis au Ministère Public en la personne de Madame Martine
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca25
2 octobre 2008
2 octobre 2008
surcroît, le vice de forme qui aurait perturbé le cours normal de la procédure ; que, sur le fond, il déclare poursuivre de plus fort la résiliation du bail, Mme X... ayant adopté, ainsi que son fils Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93174
15 avril 2016
15 avril 2016
AVENUE MARCEAU-75016 PARIS Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée sur l'audience par Me Martine-marie
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936c9
18 novembre 2016
18 novembre 2016
- signé par Madame Dominique DOS REIS, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936d9
18 novembre 2016
18 novembre 2016
- signé par Madame Dominique DOS REIS, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937e7
9 décembre 2016
9 décembre 2016
Représentés tous deux par Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1998 Assistés sur l'audience par Me Véronique MARTIN DELORY, avocat au barreau de MELUN INTIMÉ Monsieur Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d17
15 septembre 2017
15 septembre 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Marianne LAGRUE de l'AARPI L2M Inter-barreaux, avocat au barreau de PARIS, toque : P0565, substitué sur l'audience par Me Sabrina ABDENNOUR, avocat au barreau
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2204481_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Pecchi, Jean-Marc Breysse, David Canton, Marylin Caldar, Rachid Amrouchi, Yves Afriat, Christian Mencarelli, Josiane Del-Prete, Jean Bencherif, Jean Oscul, Marguerite Forest, Rene Sene, Vaucher/Rolande
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6349002863d497adffda418e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Il résulte de courriels du 30 janvier 2018 et du 20 avril 2018 de la société Txica, et de son 'relevé de compte Martinière' que plusieurs 'avoirs' significatifs ont été accordés à la société Alain Martinière
Source officielleChambre Sociale
62cfb1ec548bc59fcf4f0eca
8 juillet 2022
8 juillet 2022
, Conseiller qui en ont délibéré, Mme Cécile MARTIN, Greffier lors des débats Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 08 Juillet 2022 par mise à disposition au greffe.
Source officielleChambre Sociale
62cfb1ec548bc59fcf4f0ecc
8 juillet 2022
8 juillet 2022
, Conseiller qui en ont délibéré, Mme Cécile MARTIN, Greffier lors des débats Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 08 Juillet 2022 par mise à disposition au greffe. **
Source officielleChambre civile
6969092acdc6046d476915b3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
JEAN-[Localité 9] CIRBA ET JEAN-CHRISTOPHE TUTTLE COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 13 JANVIER 2026 Décision déférée à la cour : jugement rendu par
Source officielleChambre Sociale
62d3a5bde6f88e0603acba8b
8 juillet 2022
8 juillet 2022
ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence DOMENEGO, Conseiller qui en ont délibéré, Mme Cécile MARTIN, Greffier lors des débats Les parties ont
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018259692
11 janvier 2008
11 janvier 2008
Jean-Claude AE, demeurant ..., Mme Martine N, demeurant ..., M. Denis AS, demeurant ..., Mme AD, demeurant ..., Mme Aline AC, demeurant ..., M.
Source officielle1ère chambre civile A
6163bcbd3dccc95e64c14351
6 mai 2010
6 mai 2010
barreau de GRENOBLE INTIMEES : SCP [Y], société d'avocats [Adresse 5] [Localité 6] représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY- LIGIER, avoués à la Cour assistée du Cabinet d'avocat Jean-Christophe
Source officiellePage 55 sur 177