les travaux de plâtrerie.

DENPHIL ; -que le Tribunal de Commerce de Nîmes qui, le 10 avril 1997, avait ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la s. a. r. l. « Pub de La Coupole » et de la s. c. i.

C/ Diane, Delphine, Myriam Y... épouse X...

Le 18 mai 2016, il a été victime d'un accident du travail alors qu'il passait sous la porte du quai n° 40 d'une plate-forme afin de procéder au chargement d'un camion.

A...et de la SCP Ancel, Couturier-Heller, Meier-Bourdeau, avocat du congrès de la Nouvelle-Calédonie, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 01 OCTOBRE 2025 Nous, Delphine CHOJNACKI, Conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier président

VALETTE greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Madame [O] [Z] actuellement en soins libres auprès de l'Hôpital [5] [Adresse 6] [Localité 3] non comparante, représentée par Me Delphine

DB2H-W-B7K-4GOP Ordonnance du : 22 Mai 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe BERLIOZ, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assisté de Delphine

Signé par Monsieur Olivier Fourmy, Président, et par Mademoiselle Delphine Hoarau, Greffier placé, auquel le magistrat signataire a rendu la minute. Le GREFFIER,Le PRÉSIDENT,

: Jugement du 15 Mars 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de CPH [Localité 3] - RG n° F13/05049 APPELANT Monsieur [T] [N] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Delphine

Thierry Carriol, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; 1.

D, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de Mme B et à Me Balat, avocat de M. , de M.

Madame veuve Z..., née Andrée Y..., demeurant à Tilly sur Meuse (Meuse), agissant en qualité d'ayant droit de Monsieur Robert Z..., et en qualité d'administratrice légale de ses filles mineures : Delphine

. ; EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, --- = = oO § Oo = =--- DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 10 Juin 2013, en Chambre du Conseil, en présence de Maître Delphine CHENE

En application des dispositions qui précèdent, la décision de placement provisoire à l'isolement avait pris fin le 21 mai 2020, sans que le placement de l'intéressé en cellule disciplinaire décidé par

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Delphine CHLEWICKI HAZOUT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jessica SOUSSAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Delphine BONNET, Conseiller,

tenue le 04 février 2026 et à laquelle siégeaient : Madame Pary Dauvet, président Monsieur Nicolas Berthet Madame Brigitte Fusi, juges Qui en ont délibéré assistés lors des débats par : Madame Delphine