l'enseignante était en rapport causal direct avec la chute dont l'élève avait été victime, tout en constatant que cette dernière, en classe de troisième, était tombée à cheval sur la poutre avant de glisser

Or la rupture de ces dernières a vraisemblablement participé au glissement de terrain. La requête a été communiquée à M.

demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de l'arrêté du 15 avril 2025 par lequel le maire de Gleizé

du 13 mars 2025 a provoqué la destruction d’une partie du mur de soutènement de sa terrasse, créant un risque d’effondrement de son habitation ; - des professionnels du bâtiment ont constaté un glissement

X... est venu lui présenter le produit " Stop Gliss ", et qu'il lui avait déposé des " flyers " sur son comptoir à destination de sa clientèle. M.

, de condamner la société Electricité de France (EDF) à lui verser une provision de 169 909,93 euros à valoir sur l'indemnité due en réparation du préjudice qu'elle estime avoir subi du fait d'un glissement

Ils soutiennent que le classement d'une partie de leur parcelle en zone ZR2 à fort risque de glissement de terrain est entaché d'erreur manifeste d'appréciation, dès lors que la parcelle n'a connu aucun

Ils soutiennent que le classement d'une partie de leur parcelle en zone ZR2 à fort risque de glissement de terrain est entaché d'erreur manifeste d'appréciation, dès lors que la parcelle n'a connu aucun

contrôler le niveau d'une cuve cylindrique, il a posé contre celle-ci une échelle en aluminium et lorsqu'il s'est trouvé à une hauteur de cinq mètres et qu'il s'apprêtait à lire le niveau, l'échelle a glissé

Il a fait valoir que cette responsabilité était engagée du fait de la présence de fèves sur le sol, au rayon fruits et légumes, fèves qui l'ont fait glisser et ont provoqué sa chute.

Tavernier, conseiller, Mme Glize, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mars 2024. Le rapporteur, T. TAVERNIER La présidente, M. LE BARBIERLa greffière, S.

. ; qu'on y retrouve, sous des qualités différentes, les mêmes dirigeants ou salariés ; qu'il apparaît donc indispensable de ne pas permettre le renouvellement des infractions par des glissements d'intérêts

société mise en liquidation et pour laquelle l'action en comblement de passif s'est révélée illusoire ; qu'il est donc indispensable de ne pas permettre le renouvellement des infractions par des glissements

pliée en deux, porte en première partie une photographie d'un jeune homme vêtu d'un blouson jaune sur lequel est inscrit dans le dos le nom Peter Stuyvesant Travel et les indications "cadeau, spécial glisse

lettre du club spéléo ; que, pourtant, aucune mesure de protection n'avait été prise malgré la proximité de la piste du "diamant noir" et la configuration du terrain telle qu'en cas de chute le skieur glisse

exécutée en phase avec le terrassement et que le déphasage était à l'origine du sinistre ; que la société Sol-Essais avait fait valoir qu'en l'absence de ce déphasage, qui lui était étranger, le glissement

droite et les doigts qui bougeaient un peu » puis qu'elle avait souligné « j'étais assise sur une chaise devant un ordinateur, [N] [X] s'est assis à côté de moi pour m'aider dans mon travail et il a glissé

Aux termes de la déclaration d’accident du travail en date du 24 mai 2021, il est mentionné dans la rubrique « nature de l’accident » : «en poste en cuisine, a glissé, est tombé en arrière sur les fesses

elle expose qu’à la suite de fortes pluies, la plaque palière située en bas de l’escalier mécanique de la station de métro [Localité 3] était totalement détrempée, ce qui a eu pour effet de la faire glisser

X... avait glissé ses mains entre le dossier et l'assise de sa chaise, pendant qu'il vérifiait l'exercice qu'elle réalisait et avait "touché", "caressé" ses fesses pendant quelques secondes en se penchant