Inc.est titulaire des marques françaises 'Ernie X...' et 'Slinky' pour désigner principalement des cordes de guitare.

X..., peintre au service de la société Gustin, a été victime d'un accident du travail le 22 mars 1982 ; qu'il a été licencié par son employeur le 5 novembre suivant en raison de son inaptitude partielle

. ; Mme X... demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir la délibération du jury de la session d'examen du certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de guitare organisé en 1995 dans

professionnelle en équivalence des diplômes prévus par l'article 1er du décret du 2 septembre 1991 pour se présenter au concours d'assistant territorial d'enseignement artistique, spécialité musique, discipline guitare

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sibarth, société à responsabilité limitée, dont le siège est Gustavia

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2024, Mme A B, représentée par Me Guetta, demande au juge des référés statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de

DOLIA NOVA GUSTO ITALIANO C/ S.A.S.

: Une propriété sis à [Adresse 2], cadastré section BW n°[Cadastre 1], lieudit [Localité 2] pour 6a 65ca » Et statuant à nouveau, A titre principal, Vu les offres d'achat formulées par CITEVO et GUSTAVE

EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir, par confirmation du jugement déféré, constaté que les parties ne sont pas véritablement en désaccord sur la valeur de l'appartement de type F6 sis 110 rue Gustave

Par précaution, en l'absence de diagnostic anatomopathologique, il lui a conseillé de consulter à l'Institut Gustave Roussy (IGR) pour que soit mise en place une surveillance.

Consulting Kft. 24/05/2004 Grád András Gusztáv Budapest     17/01/2019 21/08/2018 1,500     24274/18 16/05/2018 Éva Barabás 06/04/1986 Sebes Péter Budapest     07/01/2019

s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 }   FIRST SECTION DECISION Application no. 3940/22 Gusztáv

pouvoir spécial PARTIE DÉFENDERESSE : Monsieur [P] [Z] [X] demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCÉ : JUGE DES RÉFÉRÉS : Adeline GUETAZ

barreau de THIONVILLE PARTIE DÉFENDERESSE : Madame [Z] [X] demeurant [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU PRONONCÉ : JUGE DES RÉFÉRÉS : Adeline GUETAZ

Jean-Luc Guetta, avocat à la cour ; qu'invité par le secrétaire de la section du contentieux du Conseil d'Etat, par lettre avec accusé de réception reçue le 17 mars 2005 à produire un pouvoir l'habilitant

to Jessica Johansson owing to statements Anita, Gustaf and Greta Johansson have made about the foster-mother.

Gustavo Parisse, ses héritiers, ont continué la procédure devant la Cour ; Considérant que dans son arrêt du 8 février 2000 la Cour, à l'unanimité : - a dit qu'il y avait eu violation de l'article 6, paragraphe

B..., Léo, Gustaaf Van Z..., demeurant Ten Boslaan 14, 2930 Zoersel (Belgique), 9 / de M. Walter, Adolf Gijsbert G..., demeurant Juul Grietensstraat 56, 2140 Borgernout (Belgique), 10 / de M.