[Adresse 1] [Localité 4] INTIMEE Nous, Hélène BARTHE-NARI, Président de chambre, chargé de la Mise en Etat, Attendu que Monsieur [W] [O] [Y] [G], appelant, se désiste de l'appel interjeté à l'encontre

RIVES DE L’OURCQ C6C7 Représentant : Maître Hélène LABORDE de la SELAS DS AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile

Affaire : N° RG 22/12069 - N° Portalis DB3S-W-B7G-XBDK Monsieur [X] [F] Représentant : Me Catherine SCHLEEF, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1909 C/ Société NOUE CAILLET Représentant : Me Hélène

__________ Audience publique du 4 mai 2017 Cassation partielle Mme MOUILLARD, président Arrêt n° 639 F-D Pourvoi n° A 15-22.830 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de Mme Hélène

La SAS HELENIS a constaté des baisses de surface de la chambre de 1, 30 m2 passant à 8, 50 m2, rendant cette pièce quasi inutilisable !

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Marie-Hélène

C / Hélène Y...

; 2°) de mettre à la charge de la commune de Sainte-Hélène et de la société Mc Donald’s France une somme de 2 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

RG N : 13/ 01342 AFFAIRE : Mme Hélène X... C/ M. Sébastien Y... L. S/ E.

son président en exercice ; l'ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DU CLOS ROQUELAURE, dont le siège est à la mairie d'Argenteuil, ..., représentée par son président en exercice ; Mmes Madeleine, Odile et Hélène

DU FINISTERE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Hélène

Article 4 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune de Sèvremont, à M. et Mme D, à la société Sainte Hélène et à M. A, expert.

Jacques Y..., Mme Hélène Y...épouse Z..., Mme Brigitte Y...épouse A...et M.

BHFM INTERNATIONAL [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 4] Représentant : Me Suryana MASSE, avocat au barreau d'ANNECY INTIME Nous, Hélène PIRAT,Présidente de Chambre, chargée de la mise en Etat

au barreau de Valence INTIME Monsieur [L] [B] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de Grenoble Nous, Hélène

représentants légau x domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier LC6011-1 INTIMEE Nous, Hélène

EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [L] [X] Représenté par Me Hélène DAOULAS de la SELARL DAOULAS-HERVE ET ASS., avocat

RIVES DE L’OURCQ C6C7 Représentant : Maître Hélène LABORDE de la SELAS DS AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : ORDONNANCE DE RÉVOCATION D’ORDONNANCE DE CLÔTURE (article 803 du Code de