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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D.
68e012e774e929a9d8fa0262
3 octobre 2025
3 octobre 2025
LYON, de permanence, LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE n’est ni présent ni représenté, DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience publique, le juge a procédé au rappel de l'identité des parties ; Maître Mathilde
Source officielleJ.L.D.
68e012ee74e929a9d8fa038b
3 octobre 2025
3 octobre 2025
LYON, de permanence, LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE n’est ni présent ni représenté, DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience publique, le juge a procédé au rappel de l'identité des parties ; Maître Mathilde
Source officielle1ère Chambre civile
69679c96cdc6046d4745460d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[Localité 19] sous le numéro [N° SIREN/SIRET 6] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 14] Représenté par Me Mathilde
Source officielle20e chambre
6520f6afbb275d83183a3dde
6 octobre 2023
6 octobre 2023
RG 23/06739 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WDI2 ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [T] [C] Me Mathilde
Source officielleETRANGERS
651baf71cbe2fc83182f8a9f
1 octobre 2023
1 octobre 2023
12 Décembre 1988 à [Localité 1] (MALI) de nationalité Malienne Actuellement retenu au Centre de Rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Mathilde
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
66c9777f3146d66d29a522ec
22 août 2024
22 août 2024
de représentation suffisantes pour être remis en liberté, dans l'attente de sa comparution devant la cour d'appel, afin qu'il soit statué sur le mérite de l'appel du procureur de la république, mais aussi
Source officielleREFERES
670ebab51c3411ff34559204
14 octobre 2024
14 octobre 2024
FMC AUTOMOBILES (FORD FRANCE), PROGEDA NOGENT Copie exécutoire délivrée le 14 Octobre 2024 à -SCP IMAGINE BROSSOLETTE -l’AARPI BEZARD GALY COUZINET -Me Mathilde PUYENCHET Copie certifiée
Source officiellePCP JCP fond
662fe5c8b89538338ecde798
29 avril 2024
29 avril 2024
VAL-DE-MARNE, [Adresse 1] DÉFENDEURS Monsieur [V] [E], demeurant [Adresse 2] comparant en personne Madame [M] [B] épouse [E], demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde
Source officielleChambre 1-3
680b1daf2c124f4fd8d672e4
24 avril 2025
24 avril 2025
en la personne de son mandataire général pour les opérations en France, Monsieur [L] [Z], prise en une prétendue qualité d'assureur RC décennale de la société TECHNIC RENOVATION représentée par Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90153
11 janvier 2013
11 janvier 2013
née le 10 Septembre 1943 à GELLES (63740) Chez Mme Y... ...59790 RONCHIN Comparante en personne AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Association ARIANE 14 avenue Robert Schumann 59370 MONS EN BAROEUL
Source officielleciv2
61372097cd580146773ec147
14 décembre 1981
14 décembre 1981
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES PREMIERE ET DEUXIEME BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE SUR LE TERRAIN DE SPORTS DE L'INSTITUTION SAINT MATHIAS, L'ELEVE PIERRE Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e32c
27 juin 2011
27 juin 2011
parentale sur l'enfant Ewan, né du mariage le 27 mai 2001, fixé la résidence habituelle de l'enfant au domicile de la mère, octroyé au père un droit de visite et d'hébergement d'usage, et condamné Matthieu
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bbc
5 mai 2017
5 mai 2017
Mathieu X...et Mme Nathalie Y..., épouse X...
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2511051_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Vu : - la requête enregistrée le 13 novembre 2025 sous le numéro 2511082 par laquelle la requérante demande l’annulation de la décision attaquée ; - les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre civile B
5fdeb4ee5688a88728dcff02
26 juin 2018
26 juin 2018
ET MATHIEU X...
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2507429_20250812
12 août 2025
12 août 2025
définitive de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 800 euros à verser à Me Ekwalla-Mathieu.
Source officielleCH1 Référés
6a176660cdc6046d4728f4a9
8 avril 2026
8 avril 2026
Localité 1] (DROME) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Kevin GERBAUD, avocat au barreau de VALENCE, avocat plaidant DEFENDERESSE Madame [P] [H] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Mathilde
Source officielle20e chambre
6520f6afbb275d83183a3de0
6 octobre 2023
6 octobre 2023
06754 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WDJX ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [R] [P] [S] Me Mathilde
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65a0f97b383a880008fd09e0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 08 Juillet 2022 par le Pole social du TJ de CHARTRES N° RG : 22/0003 Copies exécutoires délivrées à : URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE Me Mathilde
Source officielleContestations avocats
637dc8b714982305d4c20359
20 octobre 2022
20 octobre 2022
en contestation d'honoraires, D'AUTRE PART, ORDONNANCE : - Contradictoire - Prononcée publiquement par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement
Source officiellePage 55 sur 979