et Monsieur Patrice BOURQUIN Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 05 Mai 2017 par mise à disposition au greffe. ************** FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS

Vas-tu bien ' J'espère avoir de tes nouvelles. (') » ; . M. [D] [A] : « (') J'ai eu la nouvelle ce jour et j'en reste pantois. Merci à toi pour cette année et ce que tu as pu apporter.

Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 14 Octobre 2025.

Ce dernier, après avoir rappelé l'étendue de sa mission et précisé les préconisations faites à M.

Jérôme COTTERET, Conseiller Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 07 Février 2017 par mise à disposition au greffe. ************** FAITS ET PROCÉDURE M.

Jérôme COTTERET, Conseiller M.

Jérôme COTTERET, Conseiller.

l'exposé des faits, de la procédure antérieure et des prétentions initiales des parties, le conseil de prud'hommes de BOBIGNY a : - débouté Madame [V] [T] de l'ensemble de ses demandes, - dit n'y avoir

Greffier, lors des débats : Madame Liselotte FENOUIL ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

LYON , toque : 125 Maître [S] [G] ès qualité de mandataire judiciaire de la société OGER INTERNATIONAL Siège Social [Adresse 9] [Localité 8] N°SIRET : 314 007 766 Représenté par Me Laurent COTRET

Après avoir relevé que si l'état antérieur de M.

L'APAVE n'a pas donné d'avis défavorable dans son attestation finale. La SOCIETE SCREG a réalisé les travaux de terrassement et d'arrachement sans avoir soumis les plans d'exécution.

greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 08 Mars 2022, où l'affaire a été mise en délibéré au 05 Mai 2022 prorogé à ce jour Les parties ont été avisées

conseiller Greffier, lors des débats : Madame Marie-Charlotte BEHR ARRET : - CONTRADICTOIRE, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Nous tenons à vous rappeler que vous devez entretenir des rapports cordiaux et surtout professionnels et respectueux avec les personnes que vous côtoyez dans votre environnement professionnel, et ce, même

d'inscription au répertoire général : 2023 018879 Tribunal de Commerce de Montpellier Jugement du 09/04/2025 prononcé par mise à disposition au Greffe du Tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées

Jérôme COTTERET, Conseiller M.

(pièces 14 à 42), les productions réglementaires et CRDV COREP (pièces 43 à 46), justifie avoir effectué les prestations demandées, et notamment, répondu aux injonctions de l'A.C.P.R. en remédiant aux

Mouisel est bénéficiaire d'un taux d'invalidité actuel de 80 % (Cotorep) sur décision du 6 avril 2000 avec allocation d'adulte handicapé pour la période du 2/2/99 au 2/2/01.

chambre ; Sur le rapport de Mme Prieur , conseiller référendaire, les observations de la SCP Leduc et Vigand, avocat de Mme X..., de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Air France, de l'avis