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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2e Section - 2e Chambre- OQTF 6 sem.
DTA_2305598_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
C B, ressortissant Afghan, né le 7 février 1993 à Baghlan en Afghanistan, a présenté une demande d'asile qui a été rejetée par une décision du directeur général de l'Office français de protection des réfugiés
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2305461_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
A, ressortissant afghan né le 10 janvier 2004 à Baghlan (Afghanistan) déclare être entré France le 2 avril 2023.
Source officielleJuge Unique
DTA_2204317_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
A, ressortissant afghan né le 18 août 1999 à Baghlan, a sollicité son admission au séjour au titre de l'asile le 3 octobre 2022.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2108309_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
A C, se disant ressortissant afghan né le 18 mars 1997 dans la province de Baghlan, a quitté l'Afghanistan en septembre 2015, accompagné de son épouse et de sa fille et est arrivé en France le 24 avril
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00246_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
C, ressortissant afghan né le 19 août 2005 à Baghlan (Afghanistan), déclare être entré en France le 20 septembre 2023.
Source officielle1ère chambre
DTA_2010830_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
A, ressortissant afghan né le 6 mai 1995 à Baghlan (Afghanistan), a présenté une demande d'asile le 11 juillet 2018 et a accepté le même jour le bénéfice des conditions matérielles d'accueil proposées
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003971_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
G E, ressortissant afghan né le 26 septembre 1990 à Baghlan (Afghanistan), déclare être entré en France le 10 mai 2016.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA04834_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
désormais les autorités de fait gouvernant l'Afghanistan et certains groupes insurgés, tel que l'Etat islamique - Province du Khorassan (ISKP), et qui sévit en particulier dans les provinces de Badakhshan, Baghlan
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA05304_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
oppose désormais les autorités de fait gouvernant l'Afghanistan et certains groupes insurgés, tel que l'Etat islamique - Province du Khorassan (ISKP), et qui sévit dans les provinces de Badakhshan, Baghlan
Source officielle1ère chambre
DTA_2104602_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
A, ressortissant afghan né le 6 mai 1995 à Baghlan (Afghanistan), a présenté une demande d'asile le 11 juillet 2018 et a accepté, le même jour, le bénéfice des conditions matérielles d'accueil proposées
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2325131_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Il soutient, d'autre part, être originaire de la province de Baghlan et devra transiter nécessairement par les provinces de Kaboul et de Parwan qui constituent une des poches de violence les plus extrêmes
Source officielle6ème Chambre (J.U)
DTA_2218386_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
D C, ressortissant afghan né le 30 décembre 1996 à Baghlan, déclare être entré en France le 18 décembre 2022.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1983:319
9 novembre 1983
9 novembre 1983
. # Franchises applicables aux marchandises contenues dans les bagages personnels des voyageurs - Marchandises achetées sur des navires transbordeurs. # Affaire 278/82. # Commission des Communautés européennes
Source officiellecomm
613724c1cd580146774181c4
30 mai 2006
30 mai 2006
seule insuffisance des preuves produites par le liquidateur du débiteur pour accueillir la demande de revendication ; qu'en se bornant à considérer que les factures ACO, le bordereau bancaire, la balance
Source officiellecr
61372626cd58014677423570
27 février 2002
27 février 2002
n'ayant été établi, tous éléments ayant amplement justifié la liquidation judiciaire prononcée courant 1993 ; qu'au 13 avril 1993, il n'existait en effet ni comptabilité en dû perçu, ni grand livre ni balance
Source officiellecr
61372630cd58014677423a4b
19 décembre 2001
19 décembre 2001
d'occasion à la compagnie Iran Asseman Air ; (pièces 1 et 1-1) ; que, dans le cadre de cette activité, Ahmed X... précise dans son mémoire qu'il a eu besoin, en octobre 1997, de se rendre à Téhéran et à Bagdad
Source officiellecr
61372600cd58014677422334
30 mai 2000
30 mai 2000
(et responsable local du Front National comme le précise d'ailleurs une note de la rédaction) ; qu'en effet, on voit mal comment un simple particulier sans mandat public pourrait à lui seul " bâillonner
Source officiellecr
61372574cd5801467741ddf4
26 novembre 1997
26 novembre 1997
territoire guyanais, qu'il n'existe aucune preuve de ce que les animaux visés dans la citation provenaient de la Guyane et qu'il s'agissait, en outre, d'animaux d'élevage, ce qui est attesté par leur baguage
Source officiellecr
613725d9cd58014677420f89
12 décembre 2001
12 décembre 2001
l'établissement des bilans des déconsignes des bouteilles du magasin, qu'un passif de 3 618, 64 francs (pour l'année 1998) et de 2 192, 61 francs (de janvier au 15 mai 1999) apparaissait dans les balances
Source officiellecr
61372696cd58014677426cb9
9 mars 2005
9 mars 2005
procédure d'alerte avait été d'augmenter le capital du même montant que les pertes, en prélevant la somme sur le compte courant de la société mère, la SA Balspeed France ; une première lecture de la balance
Source officiellePage 56 sur 93
BAGLAN
30/06/2026
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BAGLAND, Corentin, Jean, Christian, Marie
16/06/2026
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BAGLAND, PHILIPPE JACQUES
05/06/2026
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BAGLAN, Berkant
22/05/2026
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BAGLAN, Sélenn
28/02/2026
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