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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre Cab1
668838e5342d338c20d30f90
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Compagnie d’assurance MATMUT (la SELARL LESCUDIER & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT
Source officielle2ème Chambre Cab1
668838e8342d338c20d30fde
5 juillet 2024
5 juillet 2024
AXA FRANCE (Me Pierre CECCALDI) DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président: Madame Stéphanie BERTHELOT Greffier : Madame WANDA
Source officielle2ème Chambre Cab1
668838e8342d338c20d30fe1
5 juillet 2024
5 juillet 2024
AUCHAN FRANCE () ; Organisme CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE () DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT
Source officielle2ème Chambre Cab1
669640e3f5112d8edd057085
12 juillet 2024
12 juillet 2024
’assurance MMA IARD (Me Henri LABI) ; Organisme CPAM 13 () DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT
Source officielle2ème Chambre Cab1
669640e6f5112d8edd0570e5
12 juillet 2024
12 juillet 2024
ASSOCIES); Etablissement public [7] UNIVERSITÉ (Me [V] [E]) ; Mutuelle MGEN () DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : Madame Stéphanie BERTHELOT
Source officielle2ème Chambre Cab1
6696413cf5112d8edd057dfc
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Me Laura CABANAS) ; Organisme CPAM DES BOUCHES DU RHONE () DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT
Source officielleChambre sociale
66863d10b1dbbe3bae6003b2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 mai 2024, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller, et Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleChambre sociale
680b18e598bcafcb3a63e0d1
24 avril 2025
24 avril 2025
François MELIN, Président, et Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère, chargés du rapport, qui en ont rendu compte à la cour dans son délibéré ; elle a été mise en délibéré au 24 avril 2025.
Source officielleChambre sociale
67ee177251255e24994fc417
2 avril 2025
2 avril 2025
par la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS ROGER, avocats au barreau de REIMS DÉBATS : A l'audience publique du 12 février 2025, où l'affaire a été mise en délibéré au 2 avril 2025, Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleChambre sociale
660e431c0740db0008fa95e9
3 avril 2024
3 avril 2024
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 février 2024, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François MÉLIN, président de chambre, et Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielle2ème Chambre Cab1
6610406ac9ea95b316fe14b4
5 avril 2024
5 avril 2024
AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT (Me Vanina CIANFARANI-GILETTA) DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT
Source officielle2ème Chambre Cab1
6610406bc9ea95b316fe1585
5 avril 2024
5 avril 2024
ASSURANCES (la SARL ATORI AVOCATS); Organisme CPAM DES DBR () DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT
Source officielle5ème Chambre
65b365771d7564000872e04c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Suivant ordonnance en date du 5 juillet 2023, le président du tribunal de commerce de Bar-le-Duc a désigné, en remplacement de Me [S] [X] à compter du 1er juillet 2023, la société Berthelot et associés
Source officielleChambre sociale
66177db0e5d80f0008c2e8ac
10 avril 2024
10 avril 2024
publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 février 2024, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleChambre 4-1
5fd9847548c00973f05e9a6f
17 janvier 2020
17 janvier 2020
exécutoire délivrée le : 17 JANVIER 2020 à : Me Jean françois DURAN de la SELARL SELARL BAGNIS DURAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Catherine BERTHOLET
Source officielle1re Chambre C
603634694cd48796a26b51a8
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Rôle N° 14/14020 SA ORANGE C/ [Y] [E] [A] [O] [M] [K] [G] [P] [J] [Q] Grosse délivrée le : à : Maître BERTHELOT Maître ROUSSEAU Maître BERENGER Maître
Source officielle1ère Chambre
61624a7aa68110eae5b68fd9
5 novembre 2013
5 novembre 2013
au barreau de SAINT-MALO INTIMÉS : Madame [W] [A] [D] épouse [L] née le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 3] ([Localité 3]) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Marie BERTHELOT
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dcc
29 novembre 2006
29 novembre 2006
RAISIN-BERTHEMET, notaires, que celui-ci a transmis par téléphone à M. X..., l'accord de prêt des clients Z... avant la date du 25 mai 2002 .
Source officielle4ème Chambre
DTA_1902654_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 13 mars 2019, 8 septembre 2020 et 5 octobre 2021, la société par actions simplifiée (SAS) Auto 44, représentée par Me Berthelot
Source officielle5ème Chambre
DTA_2406707_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 13 et 23 mai et 11 octobre 2024, M B A, représenté par Me Berthelot, avocate, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officiellePage 56 sur 225