Dans tous les cas, des acides aminés ne peuvent être ajoutés aux préparations de suite que dans le but d'améliorer la valeur nutritionnelle des protéines et uniquement dans les proportions nécessaires à cet effet. 2.1.

LEGIARTI000044479521

—

Argent (composés solubles en Ag) 231-131-3 - 0,01 - - - - Argent métallique 231-131-3 7440-22-4 0,1 - - - - Baryum (composés solubles) - - 0,5 - - - - But-2-yne-

Article Annexe I

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sucres naturellement présents ; - pour les produits figurant à l'annexe III, point a, point b, premier tiret, point c, point e, deuxième tiret, et point h : les sucres et/ou le miel ; - pour les produits définis à la partie I, points 1 à 5, dans le but

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (2)

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flamme pour chaque brûleur X X extinction automatique - défaut du fluide auxiliaire de pulvérisation X - température des fumées à la sortie des économiseurs H dans le but

Article 229-II-1.11

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travers de la citerne, en prenant la plus grande de ces charges ; toutefois, la hauteur de charge au-dessus du plafond de la citerne ne doit être en aucun cas inférieure à 0,9 m. 2.7 Les essais mentionnés aux alinéas 2.5. et 2.6. ci-dessus ont pour but

Article Annexe IIb

—

Cette épreuve a pour but de valider tout ou partie des compétences C1.4, C2.1 à 2.10, C3.4 et C4.1 à C4.5 du référentiel de certification. Elle porte sur la réalisation et la mise en service de tout ou partie d'un ouvrage électrique.

Article Annexe IIa

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Elle a pour but : • d'évaluer l'aptitude du candidat à réaliser différents types de prises de vues à partir de cahiers des charges, à traiter, archiver et numériser des images • de vérifier sa maîtrise de savoir-faire professionnels, de moyens et de

Article Annexe 2

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Étude effectuée par une société indépendante ayant pour but de conseiller au débitant de tabac les meilleures solutions d’équipements pour sécuriser son débit. 300 euros Coffre-fort équipé de serrures mécaniques et/ou électromécaniques.

Article cahier des charges

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Contrôle des produits A l'issue du délai minimal d'affinage prévu au chapitre 5.3.5 du présent cahier des charges, les fromages Mâconnais sont soumis par sondage à un examen organoleptique, sous la responsabilité des structures de contrôle, dont le but

Article Cahier des charges

—

des produits Les volailles sur lesquelles ont été apposées les marques d'identification définies au point 9 du présent cahier des charges sont soumises par sondage à un examen organoleptique, sous la responsabilité des structures de contrôle, dont le but

Article L160-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 49

Code de la sécurité sociale

conditions prévues au 2° de l'article L. 160-8 et à l'article L. 322-5 du présent code ; 20° Pour les frais liés à une interruption volontaire de grossesse mentionnée au 4° de l'article L. 160-8 ; 21° Pour les frais d'acquisition de médicaments ayant pour but

Article L541-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 42

Code de l'environnement

Pour leurs activités agréées, les éco-organismes sont chargés d'une mission d'intérêt général, ne peuvent procéder qu'à des placements financiers sécurisés et leurs statuts précisent qu'ils ne poursuivent pas de but lucratif pour leurs activités agréées

Article L532-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 16

Code monétaire et financier

est une société : a) Opérant pour son propre compte et dont les actions sont admises à la négociation sur un marché réglementé dans l'Union européenne ou un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ; ou b) N'étant pas créée dans le but

Article 1

—

Navire de plaisance à usage personnel : tout navire de plaisance utilisé à titre privé par son propriétaire, une association à but non lucratif, un locataire qui en a l'entière disposition ou un emprunteur à titre gratuit, pour une navigation de loisir

Article 6

—

-Le fait, pour toute personne, de présenter aux personnes dont l'activité consiste à fournir des services d'hébergement un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle

Article Annexe III

—

PRISE EN COMPTE DES OBSTACLES AUTOUR DES INFRASTRUCTURES AÉRONAUTIQUES TERRESTRES UTILISÉES EXCLUSIVEMENT PAR DES HÉLICOPTÈRES À UN SEUL AXE ROTOR PRINCIPAL Les spécifications de la présente annexe ont pour but de définir les règles sur la présence d'obstacles

Article Annexe I

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Des acides aminés ne peuvent être ajoutés aux préparations pour nourrissons que dans le but d'améliorer la valeur nutritionnelle des protéines et uniquement dans les proportions nécessaires à cet effet. 2.1.

Article 29

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Dans ce but, les partenaires conventionnels s’accordent sur la nécessité de : 1. donner une nouvelle dynamique à la Classification Commune des Actes Médicaux, en mettant en place des travaux structurants de maintenance de la CCAM ; 2. faire évoluer la

Article Annexe 1

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Le but est d'expliquer la nature de l'acte, les objectifs du DNN et les maladies dépistées.

Article 16

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L'agrément peut être octroyé par l'autorité administrative chargée de sa délivrance à toute association régulièrement déclarée, à but non lucratif, qui remplit les conditions suivantes : 1° Elle justifie, à la date du dépôt de sa demande d'agrément,

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