Jean Z..., 2°/ Mme Georgette A..., épouse Z..., demeurant tous deux ... (Bouches-du-Rhône), 3°/ Mme Brigitte Z..., épouse X..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 4°/ M.

par Me Thierry DOUËB, avocat au barreau de PARIS, toque : C1272 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 février 2024, en audience publique, rapport ayant été fait par Valérie GEORGET

par Me Thierry DOUËB, avocat au barreau de PARIS, toque : C1272 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 décembre 2024, en audience publique, rapport ayant été fait par Valérie GEORGET

ZERHAT CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Octobre 2023, en audience publique, rapport ayant été fait par Valérie GEORGET

Chauvin, président, Mme Georget, conseiller référendaire rapporteur, M.

MAGDELEINE, Président de Chambre et par Mme GEORGET, Greffier présent lors du prononcé. LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT, V. GEORGET. D. MAGDELEINE.

Georgette pour rupture de la vie commune" est remplacée par les termes suivants "Prononce le divorce des époux X... Daniel-Y... Georgette " ; Condamne M.

Joseph Y... et de Mme Clara Georgette Y... née Z..., notamment un immeuble inscrit au livre foncier d'Inglange section 12 n° [...] des Od pour 09 ares 63 ca et désigné Me D... notaire à Florange pour accomplir

Madame Georgette Z... épouse X... est décédée le 23 avril 1998.

RG N° : 07/00714 AFFAIRE : MAISON DE RETRAITE MEDICALISEE "LA PELAUDINE", Mme Andrée Georgette Y... veuve Z... C/ Mme Renée Z..., Mme Simone Z..., Mme Anne-Marie Z... épouse A..., M.

qu'en l'espèce, pour écarter l'existence d'un usage, le conseil de prud'hommes a retenu que « le caractère de fixité » n'est pas rempli, puisque le résultat obtenu, à savoir le salaire brut, est à « géométrie

apos;héritiers de [M] [H], épouse [Z], décédée, contre l'arrêt rendu le 30 septembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige les opposant à la société King George

ne peut s'appliquer aux infractions commises avant son entrée en vigueur que si ses dispositions sont moins sévères que les dispositions anciennes ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Georges

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 7 juin 1993) que Georges Z... avait, dans son testament, en

Groupama CRAMA Alpes-méditerranée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre), au profit de la SCEA Domaine de Saint-Georges

Georges B..., 3°/ de M.

#Georgia-Pacific Sàrl v. Úřad Evropské unie pro duševní vlastnictví.#Věc T-283/04.

#Georgios Aranitis protiv Land Berlin.#Zahtjev za prethodnu odluku: Oberverwaltungsgericht Berlin - Njemačka.#Predmet C-164/94.

Case Date of the decision 65769/13 Thomas Ofori ABANKWAH AND OTHERS 08/09/2015 23979/11 Timoleon ARGYROPOULOS 17/02/2015 49205/11 Eleni BALTZI-IKONOMOPOULOU 17/02/2015 20513/11 Georgia CHAÏNI-KONSTANTINIDI

Georgios STAVROPOULOS, né le 28 juillet 1961, résidant à Nea Erythrea 6. Konstantinos GIANNOPOULOS, né le 22   septembre   1951, résidant à Agia Paraskevi 7.