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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-3
69d3c2d9cdc6046d474d164f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Patrick Armand, juge-commissaire. Désigne la SELARL MONTRAVERS [X] en la personne de Me [R] [X], [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur.
Source officielleTrib. de Commerce
69a7d300cdc6046d4772b89c
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[Adresse 1] Monsieur [W] [J] [S] [Adresse 2] [Localité 2] [Adresse 3] Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le quatorze janvier deux mille vingt-six où siégeaient : * Monsieur Armand
Source officielleChambre 2-3
6a0f0477cdc6046d477063f6
14 avril 2026
14 avril 2026
Patrick Armand, juge, M. Bruno Gallois, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officielleJ.L.D. HSC
67f80763cf40727a00439b43
10 avril 2025
10 avril 2025
PSYCHIATRIQUES : Madame [E] [W] née le 10 Mai 1988 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’[Localité 5] DE VILLE-EVRARD Présente assistée de Me Sengul DINLER ARMAND
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2500859_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 août 2025, la société UTEK-TP, représentée par Me Lionel Armand, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 551-1 du code
Source officiellecomm
61372374cd5801467740a026
18 janvier 2000
18 janvier 2000
Armand-Prevost, conseiller rapporteur, M. Tricot, conseiller, M. Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
613722e8cd58014677403100
17 juin 1997
17 juin 1997
Armand-Prevost, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, MM. Grimaldi, Apollis, Mme Clavery, MM. Lassalle, Tricot, Badi, Mme Aubert, conseillers, MM. Le Dauphin, Rémery, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137217fcd580146773f4447
19 février 1991
19 février 1991
Armindo de X..., demeurant Cité des Oiseaux, rue de Launay à Chilly Mazarin (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1988 par la cour d'appel de Versailles (5ème et 11ème chambres réunies),
Source officiellecomm
6137217dcd580146773f4379
25 mars 1991
25 mars 1991
Armand, Pierre X..., demeurant à Paris (15e), ..., 2°/ Z... Claude Henriette X..., épouse Y..., demeurant à Paris (15e), ..., agissant tous deux en leur qualité d'héritiers de M. Roger B...
Source officielleciv3
61372326cd58014677406119
17 novembre 1998
17 novembre 1998
Jean-Pierre, Paul Z..., demeurant ..., 2 / Mme Jacqueline, Rose, Henriette Z..., épouse Y..., demeurant ..., agissant tous deux tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'héritiers de Mme Marcelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd89930
29 mars 2007
29 mars 2007
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 29 mars 2007 Arrêt no -CB/SP/MO - Dossier n : 06/00948 Armando X... / Maria Y... divorcée Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9201e
16 février 2015
16 février 2015
Sylvain Armand Gabriel X... C/ Mme Christine Y...
Source officiellecomm
6137217acd580146773f4197
19 novembre 1991
19 novembre 1991
Armand E..., demeurant ... de la Forêt, Plateau du Mont Boron à Nice (Alpes-maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1990 par la cour d'appel de Paris (3ème chambre, section B), au profit
Source officielleciv3
6137214bcd580146773f2970
23 octobre 1990
23 octobre 1990
X..., Armand Y..., demeurant à Villeneuve Le Roi (Val-de-Marne), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent
Source officielle7éme chambre
DTA_2104678_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2223561_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
que représentants légaux de leur enfant mineur Mme C A, représentés par Me Gallo, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 septembre 2022 par laquelle l'équipe médicale de l'hôpital Armand
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2217992_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
être regardés comme demandant au tribunal l'annulation de la décision du 28 juin 2022 par laquelle le rectorat de l'académie de Paris a affecté leur fils D C en 1ère générale au lycée polyvalent Louis Armand
Source officielle1ère Chambre
670f582a4ad0d5ee7d7e5ac6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Il convient d'observer que cette pièce ne peut en aucun cas suppléer la preuve littérale exigée à l'article 1359 alinéa 1er du code civil.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2302992_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2301963_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officiellePage 56 sur 186