Traces de rouille sur bardage, nettoyage à réaliser + fournir fiches techniques du produit. Local R+2: vitrages piqués à remplacer selon commande à établir à M2M.

L'expertise judiciaire du 27 novembre 2015 établit que le grillage [F] est rouillé et enfoncé en partie basse par de la terre et des végétaux de la propriété [Z].

En outre, la SCCV [Localité 9] ARBOR & SENS soulève le fait que la rouille relevée sur les gardes du corps sur la terrasse de l'appartement serait apparue bien après le délai prévu pour émettre des réserves

lessiver, divers trous dont 11 trous de chevilles et 4 trous de vis, des traces de frottement, de moisissures ou de meubles sur le papier peint, des traces noires et un éclat au plafond et des taches de rouille

BENDJADOR, avocat au barreau de TOURS, avocat plaidant substitué par Me CROISÉ D'une Part ; ET : Monsieur [G] [U] né le 04 Septembre 1984 à , demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Ségoléne ROUILLÉ-MIRZA

eau froide et chaude de la douche, sous-dimensionnement des tuyaux d'alimentation des tuyaux d'alimentation du robinet du lavabo, absence d'étanchéité en périphérie du jacuzzi dont le flexible est rouillé

Le logement est dépourvu de chauffage et il existe seulement un radiateur d'appoint ; le plafond et les papiers peints sont dégradés, il existe des traces de moisissure et de la rouille.

novembre 2020 à la demande des bailleurs que la parcelle située à [Localité 16] cadastrée [Cadastre 22] est couverte de vieux chaume et d'une quantité très importante de rumex montés en graine de couleur rouille

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 mai 2025, Mme A D, représentée par Me Rouillé-Mirza : 1°) conclut au rejet de la requête ou, à titre subsidiaire, au sursis à exécution de la mesure d'expulsion

D B, représenté par Me Rouillé-Mirza, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 juillet 2023 par lequel le préfet d'Indre-et-Loire a rejeté sa demande de titre de séjour, lui a fait obligation

L'huissier a ensuite observé que le terrain était délimité par une clôture grillagée en mauvais état et totalement rouillée, la parcelle étant envahie de ronces et d'herbes hautes et le sol en matériaux

L'huissier a ensuite observé que le terrain était délimité par une clôture grillagée en mauvais état et totalement rouillée, la parcelle étant envahie de ronces et d'herbes hautes et le sol en matériaux

public ; - sa demande la désignation d'un expert judiciaire est utile afin d'évaluer son entier préjudice ; - la barrière litigieuse qui était instable du fait que ses pieds étaient rongés par la rouille

Martin, rapporteur public ; - et les observations de Me Guillois, représentant les requérants, et de Me Rouiller, représentant la commune de Maël-Carhaix.

rapport technique du bureau d'études mandaté par la copropriété portant sur le plancher haut du restaurant que certaines solives sont vermoulues ; qu'une poutre présente des fers plats en plateaux rouillés

comporte des traces et des taches de moisissure sur toute la surface s’agissant d’une cuisine neuve et que la dalle du plafond du garage est fortement décrépie, les poutres métalliques commençant à être rouillées

travaux destinés à y remédier et que seuls subsistent après l'exécution de ces travaux des traces d'humidité et auréoles sur le mur'; S'agissant des tuyaux d'évacuation des fumées de la chaudière, rouillés

terrain est entretenu ; Considérant que les seules remarques faites par le juge de l'expropriation en défaveur du terrain sont la présence d'un appentis à démolir et d'une clôture dont la porte est rouillée