AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
65b0be678d0ccf000877e67b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
ROUZIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0614 Madame [Y] [E], représentée par Me Thierry ROUZIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0614 Monsieur [B] [H] majeur sous curatelle de l'association
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d713
16 février 2011
16 février 2011
No 10/05666 AFFAIRE : Thierry X...
Source officielle3ème chambre
DTA_2205765_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Ainsi, la société Transports Thierry n'établit pas le caractère anormal et spécial du dommage allégué.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01276
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Thierry Z... ses fonctions en février 2011" (M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2202888_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Le président de la communauté d'agglomération de Château-Thierry soutient que l'immeuble dont Mme C E est propriétaire situé 59 rue de Fère à Château-Thierry (02400) présente un danger pour la sécurité
Source officiellecr
61372540cd5801467741c38c
16 juillet 1992
16 juillet 1992
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 1991, qui, pour délit de fuite et contravention connexe au Code de la route, l'a condamné à une
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2202452_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Le président de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry soutient que l'immeuble situé à Château-Thierry (02400) appartenant à Mme A, présente un danger pour la sécurité publique
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2202863_20220905
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Le président de la communauté d'agglomération de Château-Thierry soutient que l'immeuble dont la SCI La Source et la Sarl Saphir sont propriétaires situé 12 Grande Rue à Château-Thierry, présente un danger
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffde
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Thierry dit Y... X...
Source officielleciv3
60794cab9ba5988459c46682
20 mars 1996
20 mars 1996
Thierry X... a bénéficié de la reprise à compter du 11 novembre 1987 après avoir rempli ses obligations du service national ; que M. Z..., estimant que M.
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 25 Mars 2008c/Monsieur X
6253caf0bd3db21cbdd8c7d0
27 octobre 2008
27 octobre 2008
Thierry DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 22 SEPTEMBRE 2008 Ont été entendus : Monsieur ROUSSEL en son rapport. X... Thierry en ses explications.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00229
21 février 2012
21 février 2012
Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926c2
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Thierry X...et de son épouse Mme Marielle Y..., lors de la souscription du prêt dans le cadre d'un rachat de six crédits antérieurs, était la suivante : - M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01846
23 septembre 2009
23 septembre 2009
d'une totale indépendance dans l'exécution de son contrat de travail sans compter le fait qu'il détenait l'un des salaires les plus élevés de la société avec rang de numéro 2 ; que Monsieur Thierry X.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-161084
2 février 2016
2 février 2016
Mr Luzhkov also claimed that Mr Nemtsov’s description of him as a “corrupt official and a thief” was untrue and damaging to his reputation. 7.
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd73
4 mai 2011
4 mai 2011
No 10/ 01947 AFFAIRE : Thierry X... C/ Jean-Claude Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940cc
18 juillet 2018
18 juillet 2018
Thierry Z..., ne pas disposer d'une épargne de 5.000 €.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101142
8 octobre 2014
8 octobre 2014
Henri et Thierry X..., membres du directoire de la société Etablissements Moncassin, société holding d'un groupe familial de sociétés, ont quitté leurs fonctions à la suite d'un différend qui les a opposés
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac5c
20 février 2008
20 février 2008
Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd88950
13 octobre 2006
13 octobre 2006
Par lettre recommandée avec accusé de réception du 14 janvier 2005, la société DIVERSOL a convoqué Monsieur Thierry X... pour un entretien préalable fixé au 24 janvier 2005.
Source officiellePage 56 sur 4384
THIERREST
10/02/2026
Voir →
THIERREST
23/12/2025
Voir →
THIERREST
CRESCENDO RESTAURATION Société par actions simplifiée au capital de 2 452 030,06 euros Siège social : Agropole 47310 ESTILLAC RCS AGEN 412 824 559 THIERREST Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 75 000 euros Siège social : Centre commercial Carrefour Zac de la Varenne 63300 THIERS RCS CLERMONT-FERRAND 437 986 615 AVIS DE PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE THIERREST PAR LA SOCIETE CRESCENDO RESTAURATION 1. Evaluation de l'actif et du passif de la société
02/11/2025
Voir →
THIERREST
23/09/2025
Voir →
THIERREST
23/09/2025
Voir →