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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 1

65b0be678d0ccf000877e67b

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

ROUZIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0614 Madame [Y] [E], représentée par Me Thierry ROUZIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0614 Monsieur [B] [H] majeur sous curatelle de l'association

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6cbd3db21cbdd8d713

Appel

16 février 2011

16 février 2011

No 10/05666 AFFAIRE : Thierry X...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2205765_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Ainsi, la société Transports Thierry n'établit pas le caractère anormal et spécial du dommage allégué.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01276

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Thierry Z... ses fonctions en février 2011" (M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2202888_20220906

Administratif

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Le président de la communauté d'agglomération de Château-Thierry soutient que l'immeuble dont Mme C E est propriétaire situé 59 rue de Fère à Château-Thierry (02400) présente un danger pour la sécurité

Source officielle
CC

cr

61372540cd5801467741c38c

Cassation

16 juillet 1992

16 juillet 1992

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 1991, qui, pour délit de fuite et contravention connexe au Code de la route, l'a condamné à une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2202452_20220726

Administratif

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Le président de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry soutient que l'immeuble situé à Château-Thierry (02400) appartenant à Mme A, présente un danger pour la sécurité publique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2202863_20220905

Administratif

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Le président de la communauté d'agglomération de Château-Thierry soutient que l'immeuble dont la SCI La Source et la Sarl Saphir sont propriétaires situé 12 Grande Rue à Château-Thierry, présente un danger

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffde

Appel

11 décembre 2012

11 décembre 2012

Thierry dit Y... X...

Source officielle
CC

civ3

60794cab9ba5988459c46682

Cassation

20 mars 1996

20 mars 1996

Thierry X... a bénéficié de la reprise à compter du 11 novembre 1987 après avoir rempli ses obligations du service national ; que M. Z..., estimant que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

énales M. le Procureur de la République, le 25 Mars 2008c/Monsieur X

6253caf0bd3db21cbdd8c7d0

Appel

27 octobre 2008

27 octobre 2008

Thierry DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 22 SEPTEMBRE 2008 Ont été entendus : Monsieur ROUSSEL en son rapport. X... Thierry en ses explications.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00229

Cassation

21 février 2012

21 février 2012

Thierry X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926c2

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

Thierry X...et de son épouse Mme Marielle Y..., lors de la souscription du prêt dans le cadre d'un rachat de six crédits antérieurs, était la suivante : - M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01846

Cassation

23 septembre 2009

23 septembre 2009

d'une totale indépendance dans l'exécution de son contrat de travail sans compter le fait qu'il détenait l'un des salaires les plus élevés de la société avec rang de numéro 2 ; que Monsieur Thierry X.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-161084

Admin. suprême

2 février 2016

2 février 2016

Mr   Luzhkov also claimed that Mr Nemtsov’s description of him as a “corrupt official and a thief” was untrue and damaging to his reputation. 7.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd73

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

No 10/ 01947 AFFAIRE : Thierry X... C/ Jean-Claude Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940cc

Appel

18 juillet 2018

18 juillet 2018

Thierry Z..., ne pas disposer d'une épargne de 5.000 €.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101142

Cassation

8 octobre 2014

8 octobre 2014

Henri et Thierry X..., membres du directoire de la société Etablissements Moncassin, société holding d'un groupe familial de sociétés, ont quitté leurs fonctions à la suite d'un différend qui les a opposés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac5c

Appel

20 février 2008

20 février 2008

Thierry Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c987bd3db21cbdd88950

Appel

13 octobre 2006

13 octobre 2006

Par lettre recommandée avec accusé de réception du 14 janvier 2005, la société DIVERSOL a convoqué Monsieur Thierry X... pour un entretien préalable fixé au 24 janvier 2005.

Source officielle

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