Greffier lors des débats : Mme Annie BLAZEVIC Greffier lors du prononcé : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la

Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO ARRET : - Réputé contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées

/03922 - N° Portalis DBWR-W-B7G-ONXK Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du onze Juillet deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Patricia LABEAUME, Présidente, assistée de Audrey

immatriculée, dont le siège social est sis [Adresse 7] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 12 juin 2025 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey

TECHNOLOGIES Copie exécutoire délivrée le : 19 janvier 2024 à : Me Silvia SAPPA de la SELARL SC AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vestiaire 326) Me Audrey

déférée à la cour : Jugement rendu le 08 Juin 2023 par le Conseil de Prud'hommes de MONTMORENCY N° RG : 21/00617 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Gildas LE FRIEC Me Audrey

Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 02 Mai 2024 ; par Monsieur Alex MICHONNEAU, en qualité de juge des contentieux de la protection assisté de Madame Audrey

Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 03 août 2023, N°21/04186 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Delphine Duprat, conseillère, et Mme Audrey

visite pour les vacances de l'été 1994; qu'il a, à cette fin, dûment avisé Liliane Y... des modalités pratiques de cet exercice et qu'il a consigné, comme il le devait, le billet d'avion de la jeune Aurélie

RUIZ-ASSEMAT de la SCP RUIZ-ASSEMAT, avocat au barreau de BEZIERS Le SIX JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Anne-Claire BOURDON, Conseillère, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey

à plusieurs reprises une nouvelle évaluation de sa vulnérabilité par les services de l'OFII ; que l'OFII ne pouvait pas lui retirer les conditions matérielles d'accueil au motif qu'il n'aurait pas fourni

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 19 Avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, président et

Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Bénédicte DE VIVIE, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Marie-Laure MIQUEL Greffier lors du prononcé: Madame Audrey

[E] propose un calcul inexact de prorata en agissant comme si les avis d'imposition qu'il fournit concernaient la seule parcelle N° [Cadastre 5].

05 OCTOBRE 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance d'ANNONAY en date du 08 Juillet 2019, N°11-17-0051 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Marie-Pierre FOURNIER

MD MAINTENANCE INDUSTRIELLE Représentée par son représentant légal [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Agnès BIVER-PATE, avocat postulant au barreau de METZ et de Me Audrey OBADIA, avocat

[G] [C] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Audrey SART, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉS : - S.A.S.

BEAUFORT EN VALLEE représenté par Maître Sarah TORDJMAN, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : La Société AEROCOM & CO 4 rue Hoelzel 67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN représentée par Maître Audrey

    La Cour rappelle que le délai de six mois court à compter de la décision définitive dans le cadre de l’épuisement des voies de recours internes ( Paul et Audrey Edwards c.

[V] [N] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Hélène LAFONT-GAUDRIOT de la SELARL REYNAUD AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 177 - N° du dossier 382249 substitué par Me Audrey