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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2600178_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Daguerre de Hureaux, - les observations de Me Amari-de Beaufort, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2305427_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Le Fiblec, - les observations de Me Amari de Beaufort, représentant M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2005861_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
d'annuler l'arrêté du 31 janvier 2020 par lequel le maire de Saint-Chamas lui a délivré un certificat d'urbanisme opérationnel négatif pour la construction d'un éco-hameau bioclimatique au lieudit " Beaucoux
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT03145_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
B E C et Mme F A D, représentés par Me Amari de Beaufort, demandent à la cour : 1°) de réformer l'article 2 de cette ordonnance pour porter à 2 000 euros HT la somme que l'État doit verser à M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2324807_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Il fait valoir que la famille est hébergée depuis le 27 octobre 2023 et sera orientée vers la province vers le dispositif du SAS Pays-de-la-Loire, situé à Beaucouzé.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2306066_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Il résulte de tout ce qui précède que les requêtes de la société Hôtelière Séjour Beaubourg doivent être rejetées dans toutes leurs conclusions.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2510108_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Riou, premier vice-président du tribunal, Mme Bonhomme, première conseillère, Mme Beaucourt, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 octobre 2025.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1407276_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 8 décembre 2014 et le 6 juin 2017, la SCI Francesco et autres, représentés par Me Beaucourt, demandent au tribunal : 1°) de condamner
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000032187673
23 mars 2011
23 mars 2011
Syndicat intercommunal - Syndicat intercommunal d'adduction en eau potable de Beaufort - Saint-Malo (Ille-et-Vilaine). n° BRJ2011-02-01.
Source officiellesoc
613720a2cd580146773ecbf3
2 décembre 1987
2 décembre 1987
Monique, demeurant à Bessancourt (Val d'Oise), 26, résidence Beaux Lieux, 26°) de Madame L... Françoise, demeurant à Meriel (Val d'Oise), demeurant ..., 27°) de Monsieur H...
Source officielleChambre Prud'homale
643a427dd83dbd04f5fb298e
13 avril 2023
13 avril 2023
CHOPE ET COMPAGNIE BEAUCOUZE ORDONNANCE DU 13 Avril 2023 Nous, M-C.
Source officielleciv1
60794c049ba5988459c4470c
23 avril 1981
23 avril 1981
ELLE <
civ3
613720c8cd580146773ee568
16 décembre 1987
16 décembre 1987
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame veuve Raymond Y..., née Marie, Antoinette A..., demeurant à Beaufort-sur-Doron (Savoie), en
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903a6
28 février 2013
28 février 2013
Beaucouzé 6 rue de L'Ebeaupin 49070 BEAUCOUZE Maître Vincent X..., ès-qualités d'administrateur judiciaire de la SARL TRANSPORTS LAMBERT ... 49018 ANGERS CEDEX 01 Maître Eric Y..., ès-qualités
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2205622_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
; - l'inspectrice s'est adressée à elle et à son accompagnateur de façon autoritaire et impolie ; - elle est pourvue des qualités d'anticipation et de prise d'information ; - elle a investi beaucoup
Source officielleJ.L.D. HSC
661976371b7735881a7bc664
12 avril 2024
12 avril 2024
Il indique qu’il va beaucoup mieux aujourd’hui et a des projets.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100314_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Mme D contrôleuse principale de 2ème classe employée par la direction départementale des finances publiques de la Savoie et affectée à la trésorerie de Beaufort a fait l'objet d'une sanction de révocation
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2202188_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
ces trois vœux mais sa position sur cette liste lui laisse peu d'espoir pour l'option " staps " ; cette situation a eu un fort retentissement sur l'état psychologique de son fils ; elle a perdu beaucoup
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201076
19 juin 2014
19 juin 2014
professionnelle ; qu'en l'espèce, si les juges du fond ont fait état de troubles pouvant remonter dans le temps à janvier 2007, ils ont expressément constaté que « la maladie avait été diagnostiquée beaucoup
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300572_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
B A, représenté par Me Amari de Beaufort, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 octobre 2022 par lequel le préfet de la Haute-Garonne a refusé de lui délivrer un titre de séjour et lui a
Source officiellePage 57 sur 1192