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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1
6978a8ddcdc6046d47dc06d9
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Suivant courrier du 06 mai 2023, le conseil de la SAS SEA FUN BOAT a décliné toute responsabilité de cette dernière.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300592
7 mai 2014
7 mai 2014
ne court, à l'égard des décisions par défaut, même pour les parties qui ont comparu devant les juges du fond, qu'à compter du jour où l'opposition n'est plus recevable ; Attendu que la société La Boîte
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007969843
19 février 1997
19 février 1997
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 15 avril 1994 et 16 août 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE "LA BOITE A OUTILS", dont le
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO10241
3 juin 2026
3 juin 2026
[L] [A], prise en qualité de commissaire à l'exécution de la société La Boétie films, défenderesses à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eaa
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Le manège BOOSTER, accidenté, avait été construit en 2001 en Italie, par la société Z... Park, puis vendu, neuf, à un forain au Danemark.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210694
8 décembre 2016
8 décembre 2016
boîte aux lettres était accessible aisément ; qu'il n'est pas contesté par M.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020869009
6 mai 2009
6 mai 2009
la SOCIETE JOSEPH VALLIER et autres demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision du 16 janvier 2008 par laquelle la commission nationale d'équipement commercial a accordé à la société La Boîte
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a7d
21 septembre 2020
21 septembre 2020
G... de verser au débat tout devis relatif à l'installation d'une boîte automatique sur son véhicule ou évaluant le surcoût d'un véhicule similaire équipé d'une boîte automatique, -renvoyé l'affaire à
Source officielleChambre 3
DTA_2200426_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Bost sur le fondement des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative. Elle soutient que les moyens soulevés par M. Bost ne sont pas fondés.
Source officielleChambre Civile
62d8ec3eaf72baeffb335ce0
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Il a été constaté des défauts enregistrés dans le calculateur de boîte de vitesses et une huile de boîte fortement dégradée. L'expertise contradictoire réalisée le 8 décembre 2016 par M.
Source officiellecomm
6079d67e9ba5988459c5b7d4
5 février 1974
5 février 1974
A ASSIGNE LA SOCIETE FABRIQUE DE BOITES DES GAVOTTES EN PAIEMENT DE FOURNITURES LIVREES AVANT LE PRONONCE DU REGLEMENT JUDICIAIRE; QUE LA SOCIETE FABRIQUE DE BOITES DES GAVOTTES LUI A OPPOSE LA COMPENSATION
Source officielleChambre Civile
680b1a4e2364a383b7747476
24 avril 2025
24 avril 2025
Sur le recours en garantie contre la société Boitte Moyens des parties M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ed00542d85a267f3c7af
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ZE BOITE , représentée par sa gérante Madame [J] [P] épouse [F], demeurant [Adresse 1], représentée par Me Virginie APÉRY-CHAUVIN de la SEP APOLLINAIRE Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007963956
28 septembre 1998
28 septembre 1998
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 15 octobre 1996 et 14 février 1997 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société "LA BOITE A OUTILS" dont
Source officielleChambre Commerciale
644a12a5656d26d0f8b57f76
26 avril 2023
26 avril 2023
En juin 2016, la SASU DAG Import a fait enregistrer la marque « Good Jour », pour désigner des boîtes à repas qu'elle commercialise pour son propre compte.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0922JUD001547389
22 septembre 1993
22 septembre 1993
Le 29 janvier 1986, l’agent de police (Polizeimeister) Bolte porta plainte contre la première requérante.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400606_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Le 27 mars 2026, la société Almandas Boat a présenté des observations en réponse au moyen d’ordre public.
Source officielleciv3
6079432a9ba5988459c41434
28 novembre 1973
28 novembre 1973
SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU IL EST REPROCHE A L ARRET ATTAQUE D AVOIR DEBOUTE BOLLET DE SA DEMANDE, TENDANT A LA SUPPRESSION DE CONSTRUCTIONS EDIFIEES SANS DROIT SUR LA TERRASSE DE L IMMEUBLE COMMUN
Source officiellecr
6079a8809ba5988459c4d998
9 février 1965
9 février 1965
POSTALE PARIS 14 ET BOITE POSTALE ; ALORS D'UNE PART, QU'IL RESULTE TANT DU REQUISITOIRE DEFINITIF QUE DU JUGEMENT DE PREMIERE INSTANCE QUE LES ENVELOPPES EN CAUSE CONTENAIENT DES IMPRIMES DE SORTE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110289
9 septembre 2020
9 septembre 2020
B... et de l'EURL LA BOÎTE A LETTRES à lui payer la somme de 2000 e à titre de dommages-intérêts.
Source officiellePage 57 sur 1679
BESLIN BOLTEAU
05/07/2026
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Bolteau, Didier
25/06/2026
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TRANSPORTS BOLTEAU
09/06/2026
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BOLTED
04/06/2026
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SARL DE LA VALLEE, Bolteau, Didier
Acte SSP du 27.04.2026 enregistré au SIE de la Roche sur Yon le 30.04.2026. Dossier 2026 00026595, référence 8504P01 2026 A 01134. Délai pour les oppositions, 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC. Adresse du vendeur : 15 impasse de la Vallée 85250 Chavagnes-en-Paillers.
17/05/2026
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