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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6627e42342439575e2f53098
23 avril 2024
JUGEMENT : Réputé contradictoire , du 23 Avril 2024 , en premier ressort Prononcé par mise à disposition par Madame Brigitte LAGIERE, Vice-présidente assistée de Madame Isabelle SOUNDRON, greffière En
6627e42442439575e2f530b2
JUGEMENT : Réputé contradictoire , du 23 Avril 2024 , en premier ressort Prononcé par mise à disposition par Madame Brigitte LAGIERE, Vice-présidente assistée de Madame Isabelle SOUNDRON, greffière
2 e chambre civile
6801dfdd354955cf78ced548
15 avril 2025
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 avril 2025 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Michèle BRUGERE
8e Chambre C
61625c8cd64a6b1f5148767c
4 juillet 2013
application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 15 Mai 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Brigitte
Cour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e82e
16 novembre 2011
Jugement rendu (e) le 20 Janvier 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 08/ 2082 Copies exécutoires délivrées à : Me Brigitte
civ3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300407
23 mars 2010
LEONARDO X... expose : Qu'il a loué à Mme Z...Brigitte, que le contrat était signé, qu'il a même fait un état des lieux, ensuite elle n'a plus voulu ce logement. M.
civ2
613720d9cd580146773eeea5
20 mars 1989
(Val-de-Marne), EN PRESENCE DE : - Mademoiselle Brigitte C..., demeurant ... et Valmalle (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1987 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre -
613720dbcd580146773eefc9
1 mars 1989
Madame Eugénie Z... épouse D..., demeurant à Saint Clair du ..., 3°) de la société EXELMANS, dont le siège est à Paris (16ème), 123-123 bis, boulevard Exelmans, 4°) de la société DEPREZ-DEGROUX-BRUGERE
comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00888
13 octobre 2015
COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° Q 14-14. 743, N 14-14. 649 et H 14-23. 683 qui attaquent le même arrêt ; Statuant tant sur les pourvois principaux formés par Mmes Brigitte
civ1
613723c1cd5801467740dbb5
4 décembre 2001
Roger X..., demeurant le Bois de Cimeau, 86240 Liguge, ès qualité de curateur de sa fille Mlle Brigitte X..., 2 / de Mlle Brigitte X..., domiciliée Hôpital Au Grand Feu, 79000 Niort, défendeurs à la
Chambre 04
69f35b99cdc6046d4716e88e
16 avril 2025
Brigitte MORIT Juges : M. Richard METZGER M. Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.
69f368c8cdc6046d471845ab
Délibéré par : Président : Mme Brigitte MORIT Juges : M. Richard METZGER M. Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.
69f40fe4cdc6046d47294516
6 janvier 2026
DE BOBIGNY 4ème CHAMBRE Le 6 janvier 2026, A ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT LE JUGEMENT Décision contradictoire et en premier ressort Délibéré et rendu par le Tribunal composé de : Président : Mme Brigitte
chambre 1-4
69cfba5ccdc6046d47fadc1d
15 janvier 2025
Benoît Cougnaud, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier.
chambre 1-3
69d0fdabcdc6046d471712d1
1 avril 2025
Pierre Bosche et Mme Estelle Henriot, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M. Thierry Négri Président et par Mme Brigitte Pantar, greffier.
69d1772dcdc6046d472349d8
1 juillet 2025
Jean-Marc Costes, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M. Thomas Galloro Président et par Mme Brigitte Pantar, greffier. Le Greffier Le Président.
69d1c52acdc6046d472886bb
69d1c8bdcdc6046d4728bed2
28 octobre 2025
Jean-Marc Costes, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M. Christophe Excoffier Président et par Mme Brigitte Pantar, greffier.
69d1e00dcdc6046d472a6b0e
20 janvier 2026
Bernard Duverneuil, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M. Christophe Excoffier Président et par Mme Brigitte Pantar, Greffier.
69d1fad5cdc6046d472c347b
14 octobre 2025
Pierre Bosche et Mme Estelle Henriot, juge, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M. Eric Bizalion Président et par Mme Brigitte Pantar, greffier.
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