THEATRE-MESSERER [Localité 5] domiciliée : chez CABINET ACIG, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Pieyre-Eloi ALZIEU-BIAGINI, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur

à la Cour : jugement du 05 juillet 2021, rendu par le tribunal judiciaire de Mâcon - RG : 18/00929 APPELANT : Monsieur [O] [K] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Charles Eloi

Le premier document est adressé au centre médico psychologique de Saint-Eloi pour une prise en charge de M. C par cette structure.

CABINET [B] [F] - RCS [Localité 2] 491 259 289 dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Sébastien SEROT, avocat au barreau de Caen, vestiaire : 21, substitué par Me Romane Saint ELOI

2008 Tribunal de Commerce d'EVRY - RG n° 2006F00636 APPELANT Monsieur [F] [M] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par la SCP VERDUN - SEVENO, avoués à la Cour assisté de Me LEFEVRE Elvis

Y... précise qu'il a été placé sur une crête " l'avant-veille ", soit le 9 janvier 1985, par l'ancien commandant des Troupes du FLNKS, Eloi Z... décédé peu après, pour observer tant les mouvements de la

Michel XR..., 15°/ de Mme Elisabeth ZR..., épouse XR..., demeurant tous deux ..., 16°/ de Mme Suzanne ZD..., veuve I..., demeurant ..., L'Elbier A, 06406 Cannes, 17°/ de Mme Jacqueline ZD...,

Mme A est la gérante et l'unique associée de l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) ELPI-J Projet d'intérieur.

B D, à Me Charles-Eloi Merger et la préfète de la Haute-Marne. Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : M. Deschamps, président, M.

mois précédant le dépôt de la demande de regroupement familial, soit de mai 2022 à avril 2023, le salaire mensuel brut moyen de Mme B, alors salariée en contrat à durée indéterminée pour la société ELICS

A B et à Me Charles-Eloi Merger. Fait à Châlons-en-Champagne, le 1er mars 2024. Le juge des référés, Signé A-S MACH

(See also, on the question of internal flight alternatives: Salah Sheekh v. the Netherlands , 1948/04 , 11   January 2007, Information Note   93; Sufi and Elmi v.

outre la somme supplémentaire de 300,00 ¿ de facturation de divers travaux de finition, soit au total la somme de 3.910,00 ¿, en lecture d'un rapport SOCOTEC du 9 août 2013 et d'un devis SARL SAINT ELOI

Elçi, avocat à Diyarbakır. Le gouvernement turc («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent. 3.

08/09/2010 RUTO TAAHHÜT VE İNŞAAT LTD ŞTİ Ankara Aydın TORAMAN Marmaris Cadastral Court E1994/64              60346/10 08/09/2010 Übeyde Barbara ELLİ

APPELANTS Monsieur [C] [P] demeurant [Adresse 6] - [Localité 15] représenté par Me Pieyre-Eloi ALZIEU-BIAGINI, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Madame [T] [M] épouse [P] demeurant [

462 du code de procédure civile, Constatons l’erreur matérielle affectant ladite décision, Disons qu’il y a lieu de mentionner au rang des parties défenderesses dans l’instance 23/1305 La société CK ELC

né le 19 janvier 1949 à ST ELIX LE CHÂTEAU (31430) ... ... Rep / assistant : Me Ana-Cristina Y...