_LOT2_ZN_37_015_S1 1 2020_01_37-7 Centre-Val de Loire Indre-et-Loire 2019_LOT2_ZN_37_018 Paulmy BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR mairie 535725 6655754 2019_LOT2_ZN_37_018_S1 1 Le châtelier 533643 6655521 Les Caves 536360 6655938 La Tuilerie

LEGIARTI000050672758

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2022_LOT3_ZN_28_09_S1 1 2023_01_36-01 Centre-Val de Loire Indre 2022_LOT1_ZN_36_01 Sainte-Fauste BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Ablenay 613320 6637410 2022_LOT1_ZN_36_01_S1 1 La Brande 612740 6637850 Chantegroue 614510 6638550 La Tuilerie

Article Annexe Ib

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C1.14 Assurer la veille technologique : - revues techniques et sites professionnels, - salons, expositions, - fabricants, fournisseurs, - marchés, concurrence, etc....

Article Annexe Ib

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en charge de la maintenance Repérage de la fréquence d'entretien Prise en compte des fluctuations d'activités de l'entreprise Notices techniques Plannings de maintenance Carnet de maintenance des véhicules Liste de concessionnaires et de fabricants

Article Annexe

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chaque matériel, une fiche technique doit être établie précisant notamment : -le nom, le type et le numéro de série ou de référence de l'appareil ; -la date d'achat, la date de qualification et la date de mise en service ; -le nom et la référence du fabricant

Article Annexe

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frein, motivation, attente, implication ; - des facteurs socioculturels et de l'influence sociale ; - des situations et expériences de consommation ; - des situations commerciales : nature et caractéristiques des produits, actions commerciales des fabricants

Article Annexe I

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des stocks Conditions de réalisation Moyens et ressources - Demande de l'administration - Délais, matériels et produits, barèmes, fiches d'intervention et maintenance - Matériels d'interventions courantes, catalogues fournisseurs et fabricants

Article Annexe I

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existantes : • rechercher la documentation scientifique, professionnelle (technique, commerciale), réglementaire Recensement judicieux des ressources documentaires, des spécialistes à consulter Sujet d'études Sources d'informations : liste de fabricants

Article annexe I (suite)

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CATÉGORIES NUMÉRO DÉNOMINATION FABRICANT MARQUE commerciale CONDITIONS PARTICULIÈRES DIMENSIONS IDENTIFICATION CARACTÉRISTIQUES 3 Collets à arrêtoir. Tous modèles. Caractères communs, sauf exception signalée 1.

Article R345-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 52

Code de la sécurité intérieure

. - “Le fabricant ou commerçant à qui est remise cette autorisation doit, après avoir constaté l'identité de l'acquéreur : 25° L'article R. 312-49 est ainsi rédigé : " Art. R. 312-49.-Nul ne peut détenir plus de 1 000 munitions par arme.

Article Annexe I

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À cette fin, il peut recueillir les informations nécessaires auprès du fabricant ou via les fiches de données de sécurité diffusées avec les produits en application de la réglementation en vigueur.

Article Annexe I-A

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A cette fin, il peut recueillir les informations nécessaires auprès du fabricant ou via les fiches de données de sécurité diffusées avec les produits en application de la réglementation en vigueur.

Article Annexe

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Tout démontage ou ouverture, même partiel, de l'équipement embarqué par l'utilisateur ou un tiers non habilité peut être détecté a posteriori, sauf en ce qui concerne l'accès à la batterie en vue de son remplacement si celui-ci est prévu par le fabricant

Article Annexe II

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Le montage est réalisé suivant les instructions du constructeur du tracteur et/ou du fabricant de la structure. 2.1.3.

LEGIARTI000024288567

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Il ne permet aucunement de préjuger des responsabilités juridiques ou administratives susceptibles de découler de l'exécution défectueuse ou de la non-exécution de ces tâches ni d'exonérer le donneur d'ordre, le fabricant, le responsable de la mise sur

LEGIARTI000022043451

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VACCIN DATE SIGNATURE ET TITRE FABRICANT DU VACCIN CERTIFICAT VALABLE CACHET OFFICIEL 1. 2. A N N E X E 7 1.

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

-Chaque équipement de protection individuelle est accompagné d'une notice d'instructions contenant, outre le nom et l'adresse du fabricant ou de l'importateur ainsi que le nom, l'adresse et le numéro d'identification de l'organisme qui a procédé à l'examen

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

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Il faut prévoir les pièces de rechange spécifiées par le fabricant. 3.1.10.

Article Annexe (5) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Code de l'environnement

processus de fabrication, au nitrate d'ammonium et aux mélanges à base de nitrate d'ammonium, aux engrais simples à base de nitrate d'ammonium et aux engrais composés à base de nitrate d'ammonium qui sont ou ont été renvoyés par l'utilisateur final à un fabricant

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